COMMUNES ZV58 2015
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% 01 02 50 10 7 15 11 17 30
Evolution du nombre de communes urbaines et rurales entre 1959 et 2015 ال سنــوات اجلماعات احل رضيــة Communes urbaines اجلماعات القرويــة Communes rurales |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPECIAL Partie 3 / 5
17 jui 2015 · de la commune de LOCTUDY le 15/04/2015 DRAC Bretagne service ZV 58;ZV 63;ZV 67;ZV 98;ZY 115-116;ZY 19;ZY 22-23;ZY 37-38;ZY 86 20561 / 29 |
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Registre des délibérations du Conseil Municipal
20 mar 2017 · ZV58 10 Communauté de communes Riom Limagne et Volcans – Bureau exécutif - Désignation des Résultat 2015 à la section |
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Registre des délibérations du Conseil Municipal
25 juil 2017 · procédure de transformation de la communauté de communes en communauté d'agglomération d'autre part une mise à jour de forme des statuts |
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PUBLICITÉ CONTRÔLE DES STRUCTURES des EXPLOITATIONS
14 mai 2022 · Communauté de Communes de l'Est de la Somme 03924 HAM AB 377 02015 COULONVILLERS D 52 GFA DES MAZURES 7722 Les demandes d' |
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plan local durbanisme
123-14 du code de l'urbanisme dans leur rédaction en vigueur au 31 décembre 2015 restent applicables au présent P L U de PLONEVEZ-PORZAY car sa mise en place |
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ERBRAY (44)
2015 23 juin Mairie = 2 personnes Communauté de communes = excusée DREAL = excusée Riverains = 2 personnes Page 82 Groupe MEAC / Erbray (44) - Mars 2017 |
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DECRET n°2015 – 592 portant classement des Commun
DECRET n°2015 - 592 portant classement des Communes en Communes urbaines ou en Communes rurales LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Vu la Constitution; Vu la loi |
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Relevé parcellaire
ZV 58 à 64 La Bretonnière VALLIERES LES GRANDES (41) Non X2l2 593 580 580 013 14981533153420152 0252026 LES MONTILS (41) Oui K3v1 283 |
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COMMUNES ZV58 2015
COMMUNES ZONES VULNERABLES de la NIEVRE Juillet 2015 ACHUN* FERMETE (LA) MESVES SUR LOIRE POUQUES LORMES SAINT SEINE |
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Registre des délibérations du Conseil Municipal Lan deux mille dix
SIAREC / Commune de Lussat – Convention de groupement pour les travaux de mise en Alignement de parcelle le long de la voirie rue de l'Aubépine à Lussat - Parcelle ZV58 Affection Résultat 2015 à la section d'investissement (4) |
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Registre des délibérations du Conseil Municipal Lan deux mille
Commune de Lussat, dûment convoqué, s'est réuni, en session ordinaire, à la mairie sous la Rapport d'activité 2015 du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable de o ZV 58 : une rencontre avec le propriétaire a été organisée |
