CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE VENTE

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d'achat BONS DE COMMANDE Les bons de commande peu- vent être soumis par le Client par les près de l'EDQM ou de passer touchant en particulier les sentes Conditions Géné- rales Conformément aux dispositions de l'article 21

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14 avr 2020 · d'être soumis sans réserve à ces Conditions générales, après les avoir lues Le contrat pour l'achat d'un produit sera formé entre Vous et nous (Contrat) particuliers (sans limitation): Impossibilité d'utiliser les transports par rails, bateaux, avions, routes ou autres moyens de transport privés ou publics

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE de PRESTATIONS DE SERVICE 3 1 La Menuiserie Collaborative (ci-après la « Menuiserie Collaborative » ou D' une mani re g n rale, le concept de la Menuiserie Collaborative repose sur la mise

fa on g n rale les obligations charge du vendeur et de racheteur table, la condition cependant que les parties connaissent I'endroit en tiques particuli res, les usages Iocaux, tes jours f ri s, etc ; le devoir n rales de vente :ii (91)

spécifiques pour ledit produit ou service (ci-après « Conditions Particulières ») En cas de conflit 7 14 En cas de contrat de vente d'Equipements Proximus, le Client devient propriétaire de l'Equipement Proximus En particulier, le Client :