Kit de défense d`un poste (menace de fermeture ou de fusion et
|
Thèse-PERFORMANCE-DES-ACQUISITIONS-DENTREPRISES-de
menace ou comme une opportunité Ainsi un projet compris comme une opportunité événements post-fusion sont tous deux examinés Seul l'effet négatif est |
|
Dossier défense dun poste et Un point dinformation sur les fusions
Un point d'information sur les fusions d'écoles et les globalisations d'effectifs Argumentaire pour la défense d'un poste menacé ou pour une demande d' |
|
Un point dinformation sur les RPI les fusions décoles et les
fusion Argumentaire pour la défense d'un poste menacé Il faut donc que le Maire adresse un dossier à l'IA comprenant : - le courrier du Maire lui indiquant |
|
OPA hostile : les différents moyens de défense
Une OPA hostile n'est pas une opération de fusion acquisition anodine le Raider dans ce cas encourt beaucoup plus de risques que si l'opération se déroulait |
Qui part en cas de fermeture de classe ?
Fermeture de classe
Les personnels concernés par la fermeture de leur poste ont l'obligation de participer au mouvement.
Ils conservent sur le nouveau poste toute l'ancienneté de poste acquise dans le précédent.celui qui détient la plus faible ancienneté dans l'échelon. de ce poste qui fera l'objet de la mesure de carte scolaire, sans appréciation du critère d'ancienneté.
Qu'est-ce que ça veut dire RPI ?
Si les écoles concernées sont situées dans des communes différentes, on parle aussi de regroupement pédagogique intercommunal ou RPI.
Ce regroupement peut être dispersé ou concentré dans une seule commune.
On parlera alors de regroupement pédagogique concentré (RPC).
Comment fonctionne un RPI ?
Un RPI est une simple structure pédagogique qui n'a pas de personnalité juridique propre (Rép. min. n°14218, JO Sénat du 16 mai 1996).
De ce fait, sa constitution, comme sa modification, nécessite simplement d'être formalisée par une délibération concordante des conseils municipaux concernés.
|
PREMIER MINISTRE Secrétariat général de la défense et de la
PROTECTION CONTRE LES MENACES EXTERIEURES ET ENVIRONNEMENTALES . Autorité d'emploi du système : autorité à l'origine du besoin du système d'information. |
|
INTELLIGENCE ÉCONOMIQUE ET STRATÉGIE DES ENTREPRISES
Certains pays ont développé depuis plusieurs décennies un système d'intelligence économique orienté vers la défense de leurs parts de marchés de leur emploi et |
|
Prévention de la radicalisation
- Le Bureau Central des Cultes de la DLPAJ qui abordera les questions de justifications religieuses du djihadisme et de l'état du radicalisme islamique en |
|
Plan national de réponse à une menace de variole
De plus au niveau de chaque zone de défense en métropole et outre-mer |
|
Plan communal de sauvegarde guide pratique délaboration
La Direction de la Défense et de la Sécurité Civiles (DDSC) il convient de disposer au sein du Poste de Commandement Communal (PCC) |
|
RECOMMANDATIONS POUR LA MISE EN ŒUVRE DUN SITE
28 avr. 2021 Après avoir présenté en préambule les menaces et vulnérabilités habituelles dans le cadre des sites et applications web le guide rappelle les ... |
|
GESTION DES DECHETS
15 févr. 2000 En mai 2000 des ingénieurs d'hygiène et de sécurité des ... Exemple : rubrique n° 1190 pour l'emploi ou le stockage de substances ou. |
|
Rapport relatif à la lutte contre les discriminations et la prise en
3 avr. 2017 260 000 agents publics sont aujourd'hui bénéficiaires de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés dans la fonction publique. |
|
Le bilan du rattachement de la gendarmerie nationale au ministère
11 mai 2021 principalement à l'échelle de la zone de défense et de sécurité. ... la police) ainsi que des conditions d'emploi des deux forces. |
|
Chocs futurs
corps de rentrée manœuvrants associés à des leurres et l'emport de plusieurs têtes susceptibles de saturer les défenses ;. – facilité d'emploi grâce à un |
