En lien avec la demande, l Autorité publie également certains projets de documents (présentement disponibles en anglais uniquement) :
|
Manuel de la réglementation du transport aérien international
Le manuel devrait être utile aussi à ces groupes plus larges dans les États contractants de l'OACI ce qui rehaussera son intérêt pour les autorités du |
|
Analyse nationale des risques de blanchiment de capitaux et de
Le secteur non financier peut également être instrumentalisé à des fins de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme. Du fait de son poids |
|
GUIDE JURIDIQUE relatif à la législation funéraire à lattention des
20 mars 2017 A- L'autorité compétente pour délivrer l'habilitation . ... 1) Le cas des exhumations à la demande du plus proche parent . |
|
Le guide EPEC des PPP - Manuel de bonnes pratiques
Ce document de l'EPEC contient de nombreux liens vers des sites internet de tiers. L'EPEC n'est à la demande de services fournis par le projet . |
|
« NOTICE 2020 » Modalités de calcul et de publication des ratios
7 août 2020 Les questions relatives à ce document sont à adresser au Service des Affaires Internationales. Banques du Secrétariat général de l'Autorité ... |
|
Management des compétences et organisation par projets: une
30 août 2012 Merci également à Katia Angué (Docteur en sciences de gestion) Cécile. Ayerbe (Maître de Conférences à l'Université de Nice-Sophia Antipolis) |
|
Qualité des soins perçue par le patient – Indicateurs PROMs et
1 juil. 2021 Haute Autorité de santé (HAS). Pilotage du projet. Service évaluation et outils pour la qualité et la sécurité des soins (cheffe de ser-. |
|
Le télétravail durant la pandémie de Covid-19 et après
Également disponible en anglais: Teleworking during the COVID-19 pandemic and qui travaillent à domicile – voire dans certains cas |
|
De la petite Accueil enfance
Des structures passerelles avec l'école maternelle des lieux d'accueil parents-enfants |
|
Politique de transparence du Groupe BEI
6 mars 2015 européenne sur le site Web de la Banque et sous forme de document papier (sur demande). 2. Principes directeurs. OUVERTURE. |
| Questions / Réponses sur les marchés publics |
| Guide sur lintégrité dans les marchés publics au Maroc OECD |
| Décret n°212349 relatif aux marchés publics |
| Loi 104-12 - Conseil de la Concurrence |
| Lignes directrices de lAutorité de la concurrence relatives au |
| Règlement intérieur de lAutorité de la concurrence |
| N° 6784 bis-3 chaoual 1440 (7-6-2019) - AMMC |
| Loi n° 104-12 sur la liberté des prix et de la concurrence - WIPO |
| Guide daccompagnement - Demande dautorisation |
|
GUIDE DE LA PLANIFICATION, DU SUIVI ET DE LÉVALUATION
Ces documents fournissent également le contenu normatif sur ce qui doit être Ces manuels sont disponibles sur le site web du Bureau de l'Evaluation à l' adresse que la planification requiert un certain nombre de différents processus le cas pour les programmes complexes ou les projets et travaux en lien avec la |
|
Comment rédiger un rapport, un mémoire, un projet de recherche
22 mai 2003 · -Introduction : domaine d'analyse; état des connaissances dans ce domaine; questions encore ouvertes sur certains aspects; sources à consulter |
|
Guide pour la mise en place dun système de gestion des
les autres autorités compétentes pour les questions de facilitation des Planification de l'offre et de la demande en personnel et en compétences Déterminent les liens avec toute autre politique, document interne ou position de gestion des RH d'une organisation du secteur public ou privé Langues : Anglais |
|
Conseil économique et social - UNECE
8 avr 2008 · Original: ANGLAIS de la coopération entre les autorités, s'applique également à ces activités 7 d'exproprier nécessités par certains projets ayant des incidences sur documentation d'accès public se rapportant à la demande soit administratifs (30 3 2007/381) (disponible uniquement en finnois), |
|
Ce document est le fruit dun long travail approuvé par le jury de
n faut d'abord noter avec Hoffrnannr6 que certains caractères spécifiques sont anglais est également présent en arabe dans le terme iiJ nuquel s'adjoint un adjectif n'est pas disponible, on aura recours à des expressions courantes, selon les La terminologie ponctuelle a pour tâche de répondre à la demande de |
|
ÉVALUATION DES PROJETS DE TYPE PPP FINANCÉS PAR LA BEI
réalisé à partir des données et informations disponibles dans la Banque conformément à la pratique normale de EV, mais également d'examiner avec une attention certains cas, la garantie a été levée une fois que le projet s'est révélé document Le rôle de la BEI dans les Partenariats Public-Privé, à l' adresse |
|
Cadre et pratiques de communication financière 2019 - PwC France
20 juil 2019 · communication financière et des relations avec les investisseurs, Ce guide est également traduit en anglais afin d'atteindre une d'enregistrement universel ( universal registration document – URD), qui va En cas d'offre au public de titres et/ou demande d'admission aux Sentiment du marché 160 |
