Le 28 septembre 2012 Projet no 11-40
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En dehors des trois premiers marchés le projet devra passer tous les marchés sans l'avis de l'IDA et conserver les documents y afférents pour une revue |
Comité de Bâle sur le contrôle bancaire
publiées le 28 septembre 2012 Projet de texte d’application sur les exigences de liquidité publié en novembre 2011 2) Projet de règles sur le risque de contrepartie publié le 10 août 2012 Belgique (2) (Suit le processus de l’Union européenne) Brésil 2 Projet de réglementation publié processus de consultation |
No 76 VENDREDI 28 SEPTEMBRE 2012
26 fév 2020 · Correspondance fiche métier : Chef de projet multimedia LOCALISATION Direction de l'Information et de la Communication — Ser- vice |
Rapport explicatif Modifications urgentes de la loi sur l
Le 28 septembre 2012 le Parlement a adopté une modification urgente de la loi sur l’asile (LAsi) Elle est entrée en vigueur le 29 septembre 2012 (projet 3)1 Une demande de réfé-rendum a posteriori contre cet objet ayant abouti le scrutin référendaire se déroulera le 9 juin 2013 |
RECUEIL DES TEXTES LEGAUX ET REGLEMENTAIRES
Décision n° CM/UMOA/022/12/2012 du 14 décembre 2012 portant révision de la norme du coefficient de couverture des emplois à moyen et long terme par des ressources stables et abrogation du ratio de structure du portefeuille applicables aux établissements de crédit |
ICC-ASP/11/32 Assemblée des États Parties
23 oct. 2012 d'évaluation de son projet actuel et de l'encourager à accroître sa ... 21 juin 26 juin |
Maternité de substitution: Rapport du Conseil fédéral du 29
29 nov. 2013 du 28 septembre 2012 ... Etudes et projets de régulation au plan international ... (StAZ)) |
PPI 2001-2012 PPI 2013-2025
Fax. : 081 77 38 22 - Mèl : rail-dgo2@spw.wallonie.be. Septembre 2013. 24. Flandre. 28%. Wallonie. 42%. Bruxelles. 30%. Investissements 2001-2012. |
Évaluation du programme danalyse de lAFSCA relatif aux
Avis scientifique approuvé par le Comité scientifique le 11 septembre 2020 Le projet européen PERFOOD (2009-2012) 7 montre que les fruits de mer ... |
ASSEMBLÉE DES ÉTATS PARTIES AU STATUT DE ROME DE LA
ICC-ASP/11/Res.4 Projet de résolution sur le Mécanisme de contrôle Dans une lettre datée du 4 septembre 2012 (ICC-ASP/11/17) le Procureur de la. |
Evaluation conjointe de laide budgétaire au Burundi (2005-2013)
Contrat No EVA 2011/Lot 3 Stratégie de gestion des Finances Publiques (2012-2014) ... Financement d'études prératoires de projets et autres. |
Rapport annuel
29 nov. 2012 35 et JO L 197 |
Comptes annuels 2012
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Rapport dactivites-2013-fi
20 juin 2014 Banque de données de suivi des projets ErE d'écoles . ... Projet de Rapport d?activités Réseau IDée 2013. 11/40. |
Rapport annuel
7 oct. 2011 Luxembourg: Office des publications de l'Union européenne 2012 ... 28. Rapport annuel 2011. Cour de justice. Jurisprudence ... 11 |
Rapport explicatif Modifications urgentes de la loi sur l |
Loi fédérale 818101 sur la lutte contre les maladies |
Déclaration écrite de France terre d’asile 28 septembre 2012 |
Accord interprofessionnel DÉVELOPPEMENT DU DIALOGUE - ADDSA |
Sa Original : français N° : ICC-01/04-01/06 Date : 28 |
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Diapositive 1
Atelier de lancement et Comité de pilotage du projet FFEM - 18-21 septembre 2012 Présentation des sites pilotes proposés par les pays Description générale |
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Projet de parc éolien du plateau de Haution (02) – Complément photomontages – LE HAUT BOSQUET ENERGIES et LES ROYEUX Septembre 2012 E1 E2 |
BRANOMA – Décision de recevabilité du projet dOffre - AMMC
Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) a examiné le projet d'Offre sont tenus le 20 septembre 2012, ont décidé le principe de la radiation des titres de |
Comité des projets Conseil international du Café 27 septembre
27 septembre 2012 Londres, Royaume-Uni Grille d'évaluation des projets Propositions de révision Contexte Le document ci-joint contient des propositions |
Comité des projets 4e réunion 27 septembre 2012 Londres
17 sept 2012 · 27 septembre 2012 Londres, Royaume-Uni Sous-comité virtuel de présélection - Projet de décision et mandat révisé Comité des projets |
Projet de loi n°15-12 relative à la prévention et la lutte contre la pêche
Projet de loi INN - 15 juillet 2012 – modif - septembre 2012 1 PROJET DE LOI N°15-12 RELATIVE A LA PREVENTION ET LA LUTTE CONTRE LA PECHE |
AMENAGEMENT DE LA PLACE DES TAPIS - Grand Lyon
18 sept 2012 · Réunion du 18 septembre 2012 calendrier prévisionnel Phase Esquisses (mars -juin 2012) Phase Avant Projet (juillet – oct 2012) |
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GESTION DE PROJET FUNDRAISING A partir de septembre 2012 Minimum 6 mois, 12 mois préférés La structure: Objectif France Inde en collaboration avec |