Ordonnance du DFI sur les boissons alcoolisées
|
Ordonnance du DFI sur les boissons 81702212
1 juil 2020 · l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les boissons sans alcool (en particulier thé infusions café jus sirops limonades)57 Art |
|
Ordonnance du DFI sur létiquetage et la publicité des denrées
Seules les allégations nutritionnelles portant sur la faible teneur en alcool ou sur la réduction de la teneur en alcool ou de la valeur énergétique (contenu |
Comment classer les boissons ?
L'affichage obligatoire dans les débits de boissons
La licence qui correspond au service fourni par la structure.L'interdiction de fumer.La protection des mineurs et la répression de l'ivresse.La nature, la contenance, la dénomination et le prix des breuvages.Les horaires d'ouverture et de fermeture de l'organisme.Quelles sont les mentions obligatoires pour les boissons alcooliques ?
1 Boissons dites sans alcool (moins de 1,2° d'alcool pur) 2 Boissons fermentées non distillées : bières, cidres, vins, crèmes de cassis et vins doux 3 Vins de liqueur et apéritifs à base de liqueur de fruit (moins de 18° d'alcool pur) 4 Alcools provenant de la distillation des vins, cidres, poirés ou fruits 5 Autres
Quelles sont mentions obligatoires pour les boissons non alcooliques ?
Sauf cas particuliers, les publicités doivent comporter un message sanitaire préventif « L'abus d'alcool est dangereux pour la santé ».
La mention « À consommer avec modération » installée par l'usage n'est pas réglementaire.
|
Ordonnance du DFI sur les boissons 817.022.12
Jul 1 2020 moûts de raisin |
|
Ordonnance du DFI sur létiquetage et la publicité des denrées
2005 sur les boissons alcooliques ) titrant plus de 12 % d'alcool en volume; j. une mention pour les boissons sucrées alcoolisées (art. 3 |
|
Ordonnance du DFI sur les boissons alcooliques 817.022.110
Jan 1 2014 2 Les dispositions de la législation sur l'alcool sont réservées. Art. 2. Définitions. 1 Par boisson alcoolique |
|
Ordonnance du DFI sur les boissons alcooliques1 817.022.110
Nov 23 2005 Les boissons alcooliques visées à l'art. 1 doivent présenter une teneur en alcool éthylique supérieure à 0 |
|
Ordonnance du DFI sur les boissons 817.022.12
May 1 2017 moûts de raisin |
|
Ordonnance du DFI sur les boissons alcooliques
Ordonnance du DFI sur les boissons alcooliques. Modification du 15 décembre 2010. Le Département fédéral de l'intérieur (DFI) arrête: I. L'ordonnance du DFI |
|
Ordonnance du DFI sur létiquetage et la publicité des denrées
Mar 25 2014 i.4 la teneur en alcool pour les boissons alcooliques (art. 3 |
|
Ordonnance du DFI sur les teneurs maximales en contaminants
Jul 1 2020 I de l'O du DFI du 27 mai 2020 |
|
Ordonnance du DFI sur les boissons alcooliques
Nov 29 2013 2 Les dispositions de la législation sur l'alcool sont réservées. Art. 2. Définitions. 1 Par boisson alcoolique |
|
Ordonnance du DFI sur les boissons alcooliques1 817.022.110
Nov 23 2005 1 La présente ordonnance définit les boissons alcooliques énoncées ci-après |
| Ordonnance du DFI sur les boissons 81702212 |
| Ordonnance du DFI sur les boissons alcooliques 817022110 |
| Ordonnance du DFI sur les boissons alcoolisées - Punto Focal |
| Ordonnance du DFI sur létiquetage et la publicité des denrées |
| Ordonnance du DFI concernant linformation sur les - Weblaw |
| Ordonnance du DFI sur les teneurs maximales en contaminants |
| Ordonnance du DFI sur les matériaux et objets destinés à entrer en |
| Contenu Besoins hydriques et boissons |
| Décision du 23 août 2006 |
|
Ordonnance du DFI sur les boissons alcoolisées - Punto Focal
L'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les boissons alcoolisées1 est modi sons sans alcool comme les limonades, les boissons de table, les nectars, |
|
Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé
1 Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades) du 23 novembre 2005 (Etat le 1er janvier 2014) |
|
Ordonnance du DFI sur les boissons 81702212
1 mai 2017 · moûts de raisin, vin de liqueur, 5 boissons à base de vin, 6 cidre, cidre sans alcool, 7 jus de fruits à pépins en cours de fermentation, |
|
Boissons énergisantes - Guide-Ecole
1 Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool du 23 novembre 2005 2 Ciutto, L , Lamalle, D , Prod'hom, M (2007) Red Bull : Le point sur les véritables |
|
Ordonnance du DFI sur létiquetage et la publicité des denrées
la teneur en alcool pour les boissons alcooliques (art 3, al 1, de l'O du DFI du 23 nov 2005 sur les boissons alcooliques ) titrant plus de 1,2 d'alcool en |
|
INFORMATIONS RELATIVES AUX DECLARATIONS
Obligation d'indiquer la teneur en alcool sous la forme « vol » pour les spiritueux ainsi que la contenance Voir annexe 2 Ordonnance du DFI sur les boissons |
|
Fichier pdf
26 août 2019 · DFI : ordonnance sur les boissons teneur en alcool des boissons alcoolisées, y compris les produits intermédiaires et semi-finis, soit |
|
Sécurité des produits – compétences en matière de - UNECE
15 18 Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les boissons sans alcool ( en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades), RS 817 022 111 |
|
Prise de position - Fédération romande des consommateurs
15 mar 2013 · Ordonnance sur les boissons sans alcool 2, de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les boissons alcooliques4, » L'Europe |
|
Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les
1 L'OSAV adapte régulièrement l'annexe de la présente ordonnance selon maximales définies pour l'eau de boisson; celles-ci sont incorporées à la liste 4 1 0 03 " vermouth et bitter sans alcool 0 03 " boissons sans alcool 0 01 autres |
