Date à laquelle le document a été rempli.
Comment dater un document officiel ?
Dans les lettres et les documents administratifs (notes de service, programmes, calendriers d'activités, affiches, etc. ), la date se place au début du document, à la marge droite ou à la marge gauche, selon l'alignement choisi, et à quelques interlignes au-dessous de l'en-tête.
Assurer l'intégrité d'un document électronique
L'horodatage électronique apporte une date et une heure de référence universelle aux documents utilisés dans le cadre des échanges électroniques.
Ainsi, il assure l'intégrité des documents.
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Guide sur le transport des matières dangereuses - édition 2019
la date à laquelle le document a été rempli ou remis ;. • la description de chaque matière dangereuse soit |
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République française - demande de visa pour un long séjour
Autre document de voyage (à préciser) : Date de naissance (jour-mois-année) ... Quelle sera votre adresse en France pendant votre séjour ? |
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CONVENTION ET REGLEMENTS DU CIRDI
le poste est vacant le Secrétaire général adjoint remplit les fonctions de au Règlement de conciliation en vigueur à la date à laquelle elles ont. |
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Document de notification pour les mouvements/expéditions
Indiquer le nom du pays (ou son code d'après la norme ISO 3166) la date à laquelle le consentement a été accordé et sa date d'expiration. Si le mouvement est |
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Un langage clair ça simplifie la vie !
(acte de procédure) acte par lequel une ment avant la date à laquelle il a été écrit ou signé ... devrez me renvoyer ce document rempli daté et signé ... |
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IMM 0123 F : LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS - Politique
La version du formulaire soumise avec la trousse de demande n'est pas valide. Document rempli daté et signé par toutes les personnes suivantes :. |
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PPTC 191 : Demande De Document De Voyage Pour Adulte Pour
Déclaration — Je comprends que si un document de voyage canadien m'est Avez-vous depuis la date de votre entrée au Canada |
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DEMANDE DANNULATION OU DE MODIFICATION
16 déc. 2021 La Loi en vertu de laquelle la décision du TSS a été prise doit y être ... ?4(A) Date à laquelle vous avez reçu la décision du TSS qui fait ... |
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IMM 5760 F : Liste de contrôle des documents résidence
Ce document est offert en format PDF seulement. Le formulaire doit être rempli daté et signé par le demandeur principal si le demandeur a plus de cinq ... |
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DEMANDE DANNULATION OU DE MODIFICATION
16 déc. 2021 La Loi en vertu de laquelle la décision du TSS a été prise doit y être ... ?4(A) Date à laquelle vous avez reçu la décision du TSS qui fait ... |
| Votre dossier doit être présenté dans lordre exact de la liste VISA |
| Demande de visa Schengen ??? ?????? ???? |
| Documents de notification et de mouvement révisés pour le contrôle |
| Demande de visa Schengen |
| Un langage clair ça simplifie la vie ! |
| Instructions pour remplir le formulaire de demande destiné aux |
| Remplir le formulaire de requête en évitant les erreurs récurrentes |
| Formulaire type de demande dinscription de personnes sur la liste |
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IMM 5846 F: Permis d`études - Immigration, Réfugiés et Citoyenneté
Remarque : Si vous êtes un(e) résident(e) autorisé(e) du Maroc qui y vit actuellement, et que vous En plus d'un permis d'études, demandez-vous l'un des documents Si vous avez répondu “oui” à n'importe laquelle des questions sur vos antécédents 3 Informations sur la famille (IMM 5707) dûment rempli, daté et signé |
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Remplir et préparer le dépôt de la déclaration dintérêt
client pour lequel vous voulez remplir et préparer le dépôt de sa déclaration À l 'étape 2 « Document », le récapitulatif de la déclaration d'intérêt s'affiche |
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Formulaire de demande de relevé de notes - WES
Date : B Réservé aux responsables pédagogiques : la personne mentionnée 1) Veuillez remplir ce formulaire et confirmer la délivrance d'un diplôme le cas l 'institution émettant les documents, laquelle doit aussi sceller le rabat au dos |
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IMM 5690 F : LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS
Rassemblez vos documents dans l'ordre de la liste de contrôle et cocher Document rempli, daté et signé par chacune des personnes dans la liste ci- dessous : d'identité avec photo du parent qui ne vous accompagne pas, sur laquelle |
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IMM 5490 F : Questionnaire de lépoux, du conjoint de fait ou du
Vous devez remplir le présent document et le joindre à votre demande de Donnez leur nom, leur lien avec vous et la date à laquelle votre répondant les a |
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Volet Initiative stratégique - Immigrer et sétablir au Nouveau
il y a 6 jours · vous avez tous les documents exigés en main pour remplir et soumettre Votre âge est évalué à la date à laquelle une demande complète |
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Documents de notification et de mouvement - Basel Convention
3) A remplir pour les mouvements dans la zone de l'OCDE et seulement dans les cas visés Date : Opération d'élimination/valorisation (1) : Signature et cachet : Nom : document concerné ainsi que celui de la case à laquelle il se rapporte |
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Solicitud de visado nacional - Francés
Adresse du domicile et adresse électronique du demandeur 1 Ces informations doivent correspondre à celles figurant sur le document de voyage Date de notification de la décision rendue par le service d'immigration compétent 5 26 Partenaire avec lequel le résident a contracté un partenariat enregistré □ Enfant |
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DEMANDE DE VISA POUR UN LONG SÉJOUR - France-Visas
Autre document de voyage (à préciser) : Quelle sera votre adresse en France pendant votre séjour ? 24 Nom, adresse, courriel et n° téléphone en France de l' employeur / de l'établissement d'accueil / du Date d'entrée prévue sur le territoire de la France, ou dans l'espace Schengen en cas de transit (jour-mois- année) |
