1. Délibération Conseil Municipal en date du 11 mai 2015
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2015
11 mai 2015 · ville et les contrats de ville 2014-2020 VU la délibération du conseil communautaire de la Brie Francilienne en date du 21 avril 2015 portant |
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU
27 nov 2015 · Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 28 mai 2015 approuvant la mise à enquête publique Vu l'arrêté n° D-2015-86 en date du |
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CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMIGNY
SEANCE DU 11 MAI 2015 Page 2 Modification simplifiée du POS Madame le Maire modification simplifiée du POS : une première délibération du 05 mars 2015 a |
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CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2015
Municipale Le Conseil Municipal après en avoir délibéré A I'UNANIMITE Article 1: ANNULE la délibération nº 339/2014 du 26 Mai 2014 Article 2 : DESIGNE |
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Délibérations du Conseil Municipal du 11 Mai 2015
11 mai 2015 · Date de la convocation : 5 mai 2015 M LAURENT prend place au bureau Vu la délibération du BOCOSAVE en date du 29/04/2015; Le Maire |
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ORDRE DU JOUR
LUNDI 11 MAI 2015 18 heures 15 COMPTE RENDU Page 2 2/9 L'an deux mille quinze le 11 mai à 18h15 Le Conseil municipal légalement convoqué le 04 mai 2015 |
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Procès verbal du 11 mai 2015
1 et suivants; Vu la délibération du Conseil départemental du Bas-Rhin en date du 24 avril 2015; Vu la délibération du conseil municipal en date du 25 mars |
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PROCÈS-VERBAL des DÉLIBÉRATIONS conseil municipal de la
11 mai 2015 · Procès-verbal du conseil municipal du 11-05-2015 21 / 49 Pour Vu la délibération du conseil municipal d'Échirolles en date du 15 mai 2008 ; |
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Procès-verbal du conseil municipal du 11 mai 2015
11 mai 2015 · Point 1 - Approbation du compte - rendu de la dernière réunion et signature du registre des délibérations Le conseil municipal à l |
Comment consulter les délibérations du conseil municipal ?
Consultation d'un acte mis en ligne sur le site internet de la commune.
La durée de publication de l'acte est de 2 mois au minimum.
Vous pouvez demander à obtenir la décision sur papier.
Toutefois, une demande abusive peut être refusée.Quelles sont les délibérations du conseil municipal ?
Les délibérations sont les actes qui retranscrivent les décisions du conseil municipal.
Elles sont exécutoires lorsqu'elles ont été publiées ou affichées (décisions réglementaires) ou notifiées aux intéressés (décisions individuelles) et transmises au contrôle de légalité.Qui doit signer la délibération du conseil municipal ?
Caractère exécutoire des délibérations.
L'article L 2121-15 du CGCT dispose que les délibérations sont signées par le maire et le ou les secrétaires de séance.Le recours gracieux est adressé sous la forme d'une lettre ou d'une télécopie à l'autorité compétente.
Il doit être précis, c'est-à-dire contenir des éléments explicites allant dans le sens d'une demande de retrait, d'examen ou de modification de la décision initiale.
| MAIRIE DE COUZEIX === Lan deux mille dix neuf le 11 mars Le |
| 0 - Note administrative |
| COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU |
| C O N S E I L M U N I C I P A L 11 MAI 2020 |
| PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2022 |
| COMMUNE DE TIGNES - SAVOIE B.P. 50 - 73321 TIGNES Cedex |
| Untitled |
| 1/11 CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MARS 2022 à 18h00 COMPTE |
| Direction Vie institutionnelle Service de lAssemblée Compte-rendu |
| COMMUNE DE LATTES COMPTE RENDU DE LA REUNION DU |
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Conseil municipal du 12 mai 2015 - Mairie de Vauvenargues
Compte-rendu du Conseil municipal du 12 mai 2015 - Page 1 mai à dix-huit heures trente, le conseil municipal régulièrement convoqué en date du cinq mai deux du rapport et en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, à l'unanimité : |
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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
dûment convoqués, se sont réunis en séance ordinaire, à la mairie, sous la dans ses délibérations en date des 17 mars, 19 mai et 23 juin 2015, a pris en |
