JUIN 2013 - Communauté d`agglomération du Boulonnais

18 oct 2016 · La CAB qui en 2013 représentait une population municipale de 117 208 habitants est la CAB arrêta définitivement le projet le 30 juin 2016

13 mar 2018 · intégralité sur le site internet de la CAB (www agglo- www agglo-boulonnais Conseil d'État (CE 28/02/2013 Département du Rhône) Vu la délibération du Conseil communautaire du 29 juin 2017 portant attributions

13 août 2013 · VU le dossier modificatif déposé le 27 juin 2013 par la Communauté d' Agglomération du Boulonnais et enregistré sous le n°62-2013-00139;

Calais et la Communauté d'Agglomération du Boulonnais (CAB); VU l' ordonnance d'expropriation du 22 mars 2013 portant transfert de propriété, au bénéfice 

L'enquête publique a été réalisée du 15 mai au 16 juin 2016 SAGE du Boulonnais approuvé le 09/01/2013 (1ére révision) du Boulonnais, de la Communauté de communes Terre des deux Caps, du syndicat mixte du SCOT du boulon-

27 sept 2018 · POA – OAP : exemple du PLUi de la Communauté d'agglomération du Boulonnais Objectif et 2 arrêts de projets : avril 2015 + juin 2016 Le SCOT du Boulonnais approuvé en 2013 pose les bases d'une réflexion pour la

N° 34/2013 ARRÊTÉ mer d'Opale ; Vu l'avis du préfet de la Seine-Maritime en date du 4 juin 2013; La communauté d'agglomération du Boulonnais (CAB);

Boulonnais et la Communauté de Communes de Desvres-Samer, le 2 septembre L'Agenda 21 validé en conseil communautaire le 6 juin 2013 et reconnu 

13 nov 2012 · Lecture publique du 8 janvier 2013 Vu le réquisitoire du 22 mai 2012, notifié le 2 juin 2012 à M Francis X et le 4 juin 2012 au président de la communauté d' agglomération du boulonnais, venant aux droits du syndicat mixte

Communauté d'agglomération du Boulonnais 2 il est touché par l'épisode de pollution par l'ozone en juin Station fixe de 2010 et de 2012 à 2013