LES VÉHICULES MOTORISÉS À DEUX OU TROIS ROUES
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LES VÉHICULES MOTORISÉS À DEUX OU TROIS ROUES
17 mar 2015 · Les conducteurs de véhicule motorisé à deux ou trois roues pour le transport de personnes à titre onéreux (Articles L 3123-1 et R 3123-2) : - |
Quels sont les véhicules motorisés ?
Un deux-roues est un véhicule muni de deux roues disposées en long et destiné au transport d'une personne, parfois deux et quelques modelés permettent de transporter plus de 2 personnes.
C'est quoi un véhicule à deux-roues ?
Deux types de cyclomoteurs existent sur le marché :
les scooters (les plus nombreux) ;les 50 cm³ à boite de vitesses (plus chers qu'un scooter, ils s'apparentent à une petite moto) ;les 50 cm³ automatiques (bon marchés, ils s'apparentent à un cycle).Quels sont les cyclomoteurs ?
Les cyclomoteurs et les motocyclettes présentent essentiellement les mêmes dangers, bien que les motocyclettes aient un moteur plus puissant et puissent rouler plus vite.
Cyclomoteur : C'est un véhicule à deux ou trois roues pourvu d'un moteur d'une cylindrée d'au plus 50 cm3 et qui ne peut pas dépasser les 50 km/h.
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LES VÉHICULES MOTORISÉS À DEUX OU TROIS ROUES
Arrêté du 17 mars 2015 relatif à la signalétique des véhicules motorisés à deux ou trois roues utilisés pour le transport public particulier de personnes. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Sep 17 2018 au fonctionnement de la commission de discipline des conducteurs de véhicules motorisés à deux ou trois roues. |
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DEMANDE DE CARTE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR
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Règlement (UE) no 168/2013 du Parlement européen et du Conseil
Jan 15 2013 Les véhicules de catégorie L sont des véhicules à deux |
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Arrêté ministériel n. 2008-451 du 08/08/2008 relatif aux conditions et
Nov 23 2016 2° - être titulaire |
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Rapport de la mission sur le deploiement des 2/3 roues motorises
Ce chiffre est à comparer à des immatriculations de voitures particulières neuves de 2.08 millions en 2017. Les cyclomoteurs (inférieurs à 50cm3 ou à 4 kW) |
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Sep 3 2018 L'activité de transport public particulier au moyen de véhicules à deux ou trois roues (activité dite des motos-taxis) est réglementée. |
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| LES VÉHICULES MOTORISÉS À DEUX OU TROIS ROUES |
| FICHE D’IMPACT - Légifrance |
| CONSEIL D'ETAT N° 462679 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE |
| Certu Savoirs de base F |
| Chapitre III : Les véhicules motorisés à deux ou trois roues |
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Rapport de la missin sur le déploiement des 2/3 roues motorisés
Sur les véhicules électriques, la recharge est admise sur une prise standard jusqu'à 10 A (2 kW) Page 29 28 DEPLOIEMENT DES 2/3 ROUES MOTORISES |
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N°72 Le transport par des véhicules motorisés à deux ou trois roues
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