juin 2014 - Quevreville-la
AAE Quevreville-la-Poterie - DREAL Normandie
2 fév 2016 · La commune de Quévreville-la-Poterie est concernée par le passage sur son territoire du dispose d'un plan local d'urbanisme (PLU) approuvé le 3 juin Écologique de Haute-Normandie approuvé le 18 novembre 2014 |
Quévreville-la-Poterie - Contournement est de rouen A133 A134
Une concertation publique est menée du 2 juin au 12 juillet 2014 afin de recueillir les avis du public sur le projet En date du 07 janvier 2015, une décision |
Compte rendu du 21 juin 2016 - Quevreville-la-poterie
21 jui 2016 · Le vingt et un juin deux mil seize à 19 heures, le conseil municipal a été si les tarifs avaient déjà évolué à la rentrée de septembre 2014 |
N° 2014 - 09 - 01 – Conseil municipal du 20 juin 2014
29 jui 2017 · Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2017 de Quevillon, de Quévreville-la-Poterie, de Roncherolles-sur-le-Vivier, de Sahurs, |
Rapport de présentation Ville de Déville lès Rouen - Métropole
Approbation par délibération du 19 juin 2014 Depuis son approbation du 22 juin 2006, la commune de Déville lès Rouen est régie Quévreville-la-Poterie |
760313_arr060117pdf - Métropole Rouen Normandie
VU le décret n°2014-1604 du 23 décembre 2014 portant création de la VU le PLU de la commune de Quévreville-la-Poterie approuvé le 3 juin 2008, |
DDRM 2014 - Les services de lÉtat en Seine-Maritime
de la Seine-Maritime DDRM 2014 Cette obligation, qui s'applique depuis le 1er juin 2006 prévoit la mise à disposition des QUEVREVILLE-LA-POTERIE |
2012 juin - Mairie de Boos
14 jui 2014 · Juin 2014 - N ° 82 notre commune Bulletin trimestriel d'informations reporter l'application en septembre 2014 et Quevreville la Poterie |