Dispositions applicables aux zones naturelles N
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES (N)
La zone Nh est une zone à protéger en raison de la qualité des sites des milieux naturels des paysages et de leur intérêt –notamment du point de vue esthétique historique ou écologique Le secteur N* correspond à une zone à risque Le secteur Ng correspond au secteur des grottes de Monton est une zone à protéger en raison d |
TITRE 5/ DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET
CHAPITRE 1/ REGLES APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE La zone N est destinée à être protégée en raison de la qualité des sites des milieux naturels des paysages et de leurs intérêts notamment du point de vue esthétique historique ou écologique La zone N comprend les secteurs : |
TITRE VII DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET
Les zones naturelles et forestières sont des secteurs équipés ou non à protéger La zone N comprend les zones suivantes : - La zone N correspondant aux parties du territoire à dominante naturelle |
TITRE V DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET
CHAPITRE I – REGLEMENT APPLICABLE AUX ZONES N NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL La zone N est une zone naturelle à protéger en raison soit de la qualité des sites des milieux naturels des paysages et de leur intérêt notamment du point de vue esthétique historique ou |
TITRE VI DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET
Les dispositions de cet article ne sont applicables ni aux équipements d’infrastructure ni aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services d’intérêt général ARTICLE N 11 : Aspect extérieur Les nouvelles constructions s’inspireront des principes définis dans la fiche CAUE « Restaurer et construire |
TITRE V DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES (N) Caractère de la zone : Définition (article R 123-8) : Les zones naturelles et forestières sont dites « zones N » Peuvent être classés en zone naturelle et forestière les secteurs de la commune équipés ou non à |
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES PROTEGEES
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES PROTEGEES La zone N couvre l’ensemble des zones naturelles protégées Le secteur Na est susceptible d’accueillir des activités récréatives Rappels : En vertu de l’article L 311 -1 du code forestier est un défrichement toute opération volontaire |
TITRE IV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES
La zone N est une zone naturelle et forestière dans laquelle peuvent être classés les secteurs de la commune |
TITRE V DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES
Les zones naturelles et forestières sont appelées zone N. dispositions règlementaires particulières annexées au PLU (périmètre de l'AVAP carte des. |
Zone N DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES
Zone N. REGLEMENT – Combloux- PLU Révision n°4 – Modification n°1 – Décembre 2011. 79. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES. AU P.L.U. DE COMBLOUX. |
TITRE IV DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES. ZONES N et N indicées Np Nc |
TITRE VI - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES
20 pa? 2020 RÈGLEMENT DU PLU - Dispositions applicables aux zones N (naturelles). Commune de Serviers-et-Labaume - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme ... |
Titre 5 Dispositions applicables aux zones naturelles
123-8 du code de l'urbanisme. Les zones naturelles et forestières sont dites « zones N ». Peuvent être classés en zone naturelle et forestière les secteurs de |
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET
La zone N comporte des zones avec indice qui correspondent à 6 différents types de zones naturelles sur l'ensemble du territoire intercommunal : N Nb |
TITRE 5 : LES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES
Dispositions applicables à la zone N. PLU de Loches. Règlement écrit œ Approbation. 82. TITRE 5 : LES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES. |
TITRE IV DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES
La zone N est une zone de protection des milieux naturels soit en raison de la qualité du paysage |
Titre 5 ? Dispositions applicables aux zones Naturelles Chapitre 1 T
R Description. La zone N recouvre des espaces de la commune équipés ou non 5 protéger en raison |
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N |
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES (N) |
TITRE V DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES |
Titre 5 ? Dispositions applicables aux zones Naturelles Chapitre 1 T |
NOUVEAU REGLEMENT DAMENAGEMENT |
TITRE 4 DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE NATURELLE |
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE NATURELLE ET |
TITRE 5 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE NATURELLE |
Dispositions applicables a la zone n
TITRE IV DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES Chapitre I Dispositions applicables à la zone N Caractère de la zone |
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
La diversité de la zone naturelle a conduit à définir plusieurs secteurs : - Ni : ce secteur correspond aux espaces naturels de la commune soumis aux risques d' |
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES - Millaufr
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES L'objectif du règlement du PLU est de préserver les espaces naturels de qualité, supports de |
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES PROTEGEES La zone N couvre l'ensemble des zones naturelles protégées Le secteur Na est |
CHAPITRE 9 - DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE
- le secteur Ng référé au plan par l'indice Ng correspondant aux zones naturelles qui ont vocation à recevoir quelques aménagements liés à leur fonction de loisirs |
Zone N
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES ZONE N avec secteurs Nalp, Nh, Nrm, Ns et Nt Zone N : zone naturelle et |
Zone N DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES parcelle dont l'une des limites est accolée à une zone naturelle ou agricole (zones A, Ne, Nh, |
Titre 5 Dispositions applicables aux zones naturelles
Les zones naturelles et forestières sont dites « zones N » Peuvent être classés en zone naturelle et forestière, les secteurs de la commune, équipés ou non, |
TITRE IV DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ZONES N et N indicées Np, Nc, Ncc, Nsl et Nh SECTION 1 : NATURE DE L'OCCUPATION ET DE |