BUREAU COMMUNAUTAIRE LUNDI 15 SEPTEMBRE 2014 ORDRE DU JOUR
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ORDRE du JOUR
SEBVF 2014 - Bureau du 15 09 2014 REUNION du BUREAU en date du Lundi 15 Septembre 2014 N/Réf : BUR/4545/2014 FP/NP V/Réf : Objet : Faulquemont le 05 09 2014 ORDRE du JOUR I – ADMINISTRATION GENERALE POINT N° 1 1 – Modification du Règlement du Service de Distribution d’Eau |
Comment se réunit le bureau de la communauté de communes ?
Le Bureau se réunit au siège de la Communauté de Communes ou dans tout autre lieu décidé par le Président, sur convocation du Président. les élus délibèrent sur les sujets proposés à l’ordre du jour et faisant partis des délégations du bureau ;
Qu'est-ce que la délibération du bureau ?
1 fonction délibérative où le bureau agit par délégation du conseil communautaire et prend à ce titre des actes juridiques : les délibérations du bureau. 1 fonction d’impulsion de l’action communautaire : instance de réflexion et d’arbitrage.
Qu'est-ce que le bureau communautaire ?
Tout comme le conseil Communautaire, le bureau communautaire est un organe exécutif de la Communauté et assume 2 fonctions distinctes : 1 fonction délibérative où le bureau agit par délégation du conseil communautaire et prend à ce titre des actes juridiques : les délibérations du bureau.
Qui fixe l’ordre du jour ?
En principe, la fixation de l’ordre du jour est de la compétence du maire (ou de l’adjoint au maire le remplaçant). Cependant, il peut en être différemment dans les cas suivants : - comme on l’a vu ci-dessus (cf. I.), le préfet ou un certain nombre de conseillers peuvent demander l’inscription d’une question à l’ordre du jour ;
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Agenda municipal - PLAISANCE en Dordogne
5 juin 2020 Lundi 15 juillet 2019 : (20h30) Conseil communautaire CCPSP à Plaisance ... Vendredi 28 novembre 2014 : (14h00) Réunion du bureau de la ... |
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Rapport de la vingt-quatrième Réunion des chefs des services
6 oct. 2014 services chargés au plan national de la lutte contre le trafic illicite des drogues Afrique |
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Procès verbal de la réunion du Conseil Communautaire du lundi 08
Avant le démarrage de l'ordre du jour Monsieur FOREL demande l'ajout d'une question 15 Note de synthèse du Conseil Communautaire du 8 septembre 2014. |
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Investir dans lenfance : la stratégie européenne pour la santé des
Copenhague (Danemark) 15-18 septembre 2014. 28 juillet 2014. 140440. Point 5 c) de l'ordre du jour provisoire. ORIGINAL : ANGLAIS. Investir dans l'enfance |
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ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR
LE LUNDI 15 SEPTEMBRE 2014 À 17 HEURES. ORDRE DU JOUR Ordre du jour - 15 septembre 2014 ... Office du tourisme de Québec. OT2014-009. |
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PROCÈS-VERBAL de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 23
23 oct. 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Approbation du procès verbal de la séance du 15 septembre 2014. 2. Communications du Maire. 3. Rapport de commissions. |
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54 CONSEIL DIRECTEUR
9 sept. 2015 clôture pour le dépôt des candidatures était fixée au 15 septembre 2014. Le Bureau avait reçu 52 candidatures parmi lesquelles 17 avaient ... |
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PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DES MEMBRES
2 sept. 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 septembre 2014. 2 de 10. 1. ORDRE DU JOUR. 147-09-2014. 1.1 Adoption de l'ordre du jour. |
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CAC/COSP/2015/1 Conférence des États parties à la Convention
19 août 2015 Ordre du jour provisoire de la septième session. ... V.15-05912 ... Unies contre la corruption s'ouvrira le lundi 2 novembre 2015 ... |
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Rentrée scolaire 2014 / 2015 cest parti !
1 sept. 2014 Septembre 2014. Le Guetteur. Le Magazine d'information de la Ville de Saint Mathieu de Treviers. #17. Culture. La commune participe aux. |
| 0 – Election de secrétaire(s) de séance : 1 – Validation du procès |
| ORDRE DU JOUR - Saint Cyr en Val |
| Rapport de la vingt-quatrième Réunion des chefs des services |
| Procès verbal de la réunion du Conseil Communautaire du - CC4R |
| Agenda municipal - PLAISANCE en Dordogne |
| Télécharger le document - Carnelle Pays-de-France |
| PRÉFET DU NORD SOUS-PRÉFECTURE DE DOUAI |
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Procès verbal de la réunion du Conseil Communautaire du lundi 08
1 Note de synthèse du Conseil Communautaire du 8 septembre 2014 2014 Avant le démarrage de l'ordre du jour, Monsieur FOREL demande l'ajout d'une 3/ Compte rendu des délégations du Conseil Communautaire au Bureau exécutif |
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Compte-rendu du conseil communautaire du 11 septembre 2014
Date de réunion : 11 septembre 2014 Ordre du jour : 1 Le club est venu présenter en Bureau communautaire le 27 juin dernier le projet et les Une réunion de cette commission est programmée le lundi 6 octobre prochain à l' Hôtel de |
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Compte rendu - Bureau communautaire du 2511 - Bethune-Bruayfr
Compte rendu sommaire du Bureau communautaire du 25 novembre 2015 Page 1 lequel est resté sans réponse à ce jour Il est demandé à financière – part exploitation- 2014, calculée sur la base des effluents admis en 2013 |
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BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 2 SEPTEMBRE 2019 COMPTE
2 sept 2019 · le Bureau communautaire étant réuni à VITRE septembre 2014, n°57 du 13 mars 2015, n°144 du 3 juillet 2015, n°7 du 29 janvier l'ensemble du territoire de Vitré communauté, du lundi au vendredi entre 19h00 et minuit, le samedi entre L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 30 |
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 28
28 sept 2020 · ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 28 SEPTEMBRE 2020 Décisions prises par le Bureau de Golfe du Morbihan – Vannes SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2020 Les lois MAPTAM n° 2014-58 du 27 janvier 2014 et NOTRe n° 2015-991 |
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JANVIER 2014
30 avr 2014 · Composition des membres du Bureau Communautaire du 18 septembre 2013 , portant approbation des statuts de Lannion-Trégor sur convocation de son Président, précisant l'ordre du jour de la En règle générale, les réunions ont lieu le mardi, quinze jours avant chaque conseil communautaire |
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Agenda municipal - PLAISANCE en Dordogne
5 jui 2020 · Lundi 19 novembre 2018 : (20h30) Conseil communautaire CCPSP, à Plaisance Ordre du jour Jeudi 25 octobre 2018 : (18h00) Conseil |
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Règlement intérieur CCPC du 220914
Adopté lors du Conseil communautaire du 22 Septembre 2014 accompagnée de l'ordre du jour de la réunion, est adressée aux membres du bureau, par voie |
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Conseil communautaire PV de la séance du 21 octobre 2014
21 oct 2014 · d'introduction, d'aborder l'ordre du jour par le rapport n° 2014-57, portant sur Vu l'avis favorable du Bureau communautaire du 9 septembre 2014, public du lundi matin au dimanche midi avec différents types de déchets |
