MAIRIE DE SAINT MARC JAUMEGARDE N DEC-3-3 DECISION OBJET : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BATIMENTS COMMUNAUX AU PROFIT DU S.D.I.
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Accusé de réception en préfecture 013-211300959-20200629-2020
MAIRIE DE SAINT MARC JAUMEGARDE N02020-41-DEC-3-3 DECISION OBJET : LOCATION D'UN LOGEMENT COMMUNAL SIS AU ÉTAGE DE LA MAIRIE / PLACE DE LA MAIRIE Le Maire de Saint Marc Jaumegarde VU Les articles L 2122-22 L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales VU la délibération n02020-13-DELIB-5-6 du 28 mai 2020 du Conseil |
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Accusé de réception en préfecture 013-211300959-20200911-2020
MAIRIE DE SAINT MARC JAUMEGARDE N02020-54-DEC-3-3 DECISION OBJET : LOCATION D'UN LOGEMENT COMMUNAL SIS AU ÉTAGE DE LA BIBLIOTHEOUE / PLACE DE LA MAIRIE Le Maire de Saint Marc Jaumegarde VU Les articles L 2122-22 et L 2 22-23 du Code Général des Collectivités Territoriales VU la délibération 1102020-13-DELIB-5-6 du 28 mai 2020 du Consei |
Comment s'appelle les habitants de St Marc ?
Saint-Marc est une commune d'Haïti, deuxième ville du département de l'Artibonite et chef-lieu de l'arrondissement homonyme.
Les habitants de Saint-Marc sont nommés Saint-Marcois.- Sa superficie est de 545,23 km2 répartie en six sections communales: 1er Délugé (58,91 km2), 2e Bois-Neuf (132,18 Km2), 3e Goyavier (46,63 Km2), 4e Lalouère (96,40 Km2), 5e Bocozelle (180,36 Km2) et 6e Charrette (33,75 Km2).
Elle compte 266 642 habitants dont 40 % de cette population vit en milieu rural.
| Accusé de réception en préfecture 013-211300959-20200911-2020 |
| Accusé de réception en préfecture 013-211300959-20210122-2021 |
| Saint-Marc-Jaumegarde |
| Wwwsaint-marc-jaumegardefr |
| Deliberationsampmetropolefr |
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N-2014-66-DEC-3-3 - Saint Marc Jaumegarde
MAIRIE DE SAINT MARC JAUMEGARDE 1/3 DECISION OBJET : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BATIMENTS COMMUNAUX AU PROFIT DE LA Article 3 : La présente décision sera communiquée au Conseil Municipal la |
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N°2015-107-08-DEC-3-3 - Saint Marc Jaumegarde
DECISION OBJET : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BATIMENTS COMMUNAUX AU PROFIT DU S D I S 13 Le Maire de Saint Marc Jaumegarde, |
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ORDRE DU JOUR Séance du Conseil Municipal - Ville de Pertuis
29 avr 2014 · Information du Maire Modification de la tarification communale concernant la mise à Aussi, par décision en date 04 février, la ville de Pertuis estera en justice en OBJET : Convention de mise à disposition de locaux sis place Mirabeau le remboursement d'un sinistre dégât des eaux, à l'Eglise Saint |
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Compte rendu du Conseil Municipal - ville de Saint-Remy-de
15 oct 2019 · M le MAIRE présente les décisions qu'il a prises au titre de sa délégation : Monsieur le Maire précise que ces barrières seront utilisées au profit des à une convention d'autorisation d'occupation et de mise à disposition des biens classement de ces objets mobiliers précités au titre des Monuments |
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Conseil-municipal-24 - LeTholonetfr
Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L par le Conseil Municipal, le rapport annuel du délégataire sera mis à la disposition Cette convention prévoit le versement à la commune d'une subvention de 2 L' objet de la présente Saint-Marc-Jaumegarde Participation Communale 50 |
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MARSEillE - Métropole Aix-Marseille-Provence
10 sept 2020 · faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif Jaumegarde, Saint-Paul-lès-Durance, Simiane-Collongue, Trets, Courriers informant des décisions prises par la Métropole La convention de mise à disposition précitée conclue entre la ville de Coùt du bàtiment Dl des travaux |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Métropole Aix-Marseille
17 jui 2020 · Les décisions sur un projet faisant l'objet d'une déclaration préalable ; la convention de mise à disposition partielle du Directeur adjoint de Au Service Urbanisme de la Mairie de Fos-sur-Mer, Hôtel de Ville – Avenue René Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Saint Marc Jaumegarde, |
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Les cahiers juridiques - ATD13
l'AtD13 reste à votre entière disposition pour complé- ter cette base d'un nouveau bâtiment communal ? l'espérance d'un gain, qui serait acquis par la voie du sort, sont inter- dites décisions prises par délégation du conseil municipal doivent être Les groupements de commandes font l'objet d'une convention |
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Séance du 20 octobre 2017 - Ville de Martigues
20 oct 2017 · CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC REDEVANCE D'UNE PARCELLE COMMUNALE de la voirie de Saint-Marc-Jaumegarde |
