descriptif des zones d 'affectation simplifiee - République et canton
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DESCRIPTIF DES ZONES DAFFECTATION SIMPLIFIEE
WebElles correspondent aux zones suivantes : Canton de Genève : Zone 1 (gabarit max. 24 m) Zone |
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DESCRIPTIF DES ZONES DAFFECTATION SIMPLIFIEE
WebElles correspondent aux zones suivantes : Canton de Genève : Zone 2 (gabarit max. 24 m) Zone |
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Loi cantonale sur laménagement du territoire (L
WebArt. 31b43) 1Les mesures d'aménagement du territoire et les mesures de remaniement |
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DESCRIPTIF DES ZONES DAFFECTATION
DESCRIPTIF DES ZONES D'AFFECTATION Zone 1 La 1ère zone est destinée aux grandes maisons affectées à l'habitation au commerce et aux activités du secteur |
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DESCRIPTIF DES ZONES DAFFECTATION SIMPLIFIEE
Elles correspondent aux zones suivantes : ➢ Canton de Genève : ✓ Zone 2 (gabarit max 24 m) ✓ Zone de développement 2 (idem) ; ➢ District de Nyon : zones |
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ECLAIRAGES SUR LES ZONES DACTIVITES
Ce chapitre fait l'état des lieux des caractéristiques géographiques du canton du Jura On y aborde l'utilisation du sol l'évolution du nombre d'entreprises |
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Planification territoriale
Le processus d'affectation se fait dans un premier temps de manière géné- rale par la détermination des plans de zone dans la mesure où les plans d'affectation |
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NOUVEAU REGLEMENT DAMENAGEMENT
Un changement d'affectation d'un équipement Cette partie identifie les zones naturelles à protéger et précise pour chacune d'elles leurs caractéristiques |
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nech
15 jui 2017 · L'instrument d'aménagement choisi est celui des zones réservées cantonales (ZRC) appliqué sur l'ensemble de la ZCB Pour ce faire la démarche |
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DESCRIPTIF DES ZONES DAFFECTATION SIMPLIFIEE
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE DESCRIPTIF DES ZONES D'AFFECTATION SIMPLIFIEE ... District de Nyon : zones d'habitation à très forte densité (CUS2. |
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Règlement dexécution de la loi sur les constructions (RELConstr.)
1 mai 2021 Le Conseil d'Etat de la République et Canton de Neuchâtel ... En zone d'urbanisation |
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Règlement dexécution de la loi sur les constructions (RELConstr.)
1 mai 2021 Le Conseil d'État de la République et Canton de Neuchâtel vu la loi sur les ... En zone d'urbanisation |
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REPUBLIQUE DU TCHAD UNITE – TRAVAIL – PROGRES
REPUBLIQUE DU TCHAD que le chef de canton dans leurs zones d'exercice. ... Ces associations font le suivi des enseignants affectés dans leurs. |
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Arrêt du 5 mars 2018 - ACST/3/2018
l'affectation de la zone. L'autonomie communale en matière de PUS se déduisait aussi des art. 135 al. 2 et 134 de la Constitution de la République et canton |
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RÉPUBLIQUE ET CANTON DU JURA
16 déc. 2015 En substance ils exposent que la modification prévue vise à changer l'affectation de la zone en y autorisant des constructions d'utilité ... |
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République et canton du Valais
Formule de demande d'autorisation de construire d'une route cantonale : ... installations existantes à l'intérieur de la zone à bâtir est simplifiée en ... |
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RÉPUBLIQUE ET CANTON DU JURA
21 mars 2016 d'une zone de rencontre favorisant les échanges et les rencontres. ... matière de plans d'affectation et de prévoir "qu'une autorité de ... |
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Règlement dexécution de la loi sur les constructions (RELConstr.)
1 avr. 2020 Le Conseil d'Etat de la République et Canton de Neuchâtel ... En zone d'urbanisation |
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République et canton du Valais
République et canton du Valais avec changement d'affectation ... installations existantes à l'intérieur de la zone à bâtir est simplifiée en application. |
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DESCRIPTIF DES ZONES DAFFECTATION SIMPLIFIEE - GECH
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département des DESCRIPTIF DES ZONES D'AFFECTATION SIMPLIFIEE Canton de Genève : District de Nyon : Zone d'installations (para-)publiques, Zone de golf, Zone équestre, Zone de |
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Cahier n° 19-3 - Grand Genève
Évolution des zones d'équipement public entre 2010 et 2015 Évolution des zones 132 136 138 141 Annexe : Descriptif des Zones d'Affectation Simplifiée |
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Modèle de données pour le plan daffectation - MD16PABE Manuel
31 mar 2017 · Site Internet: www be ch/amenagement DIRECTION DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DE L'ENÉRGIE du canton de Berne |
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RÈGLEMENT-TYPE - NEch
2 mai 2018 · et la représentation des plans communaux d'affectation des zones (PCAZ) zones d'utilité publique, et par les règles de l'ordre contigu là où il est prescrit Ces éléments sont descriptifs de sorte qu'ils doivent prendre place le cas échéant le recensement architectural du canton de Neuchâtel (RACN) |
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Plan daffectation cantonal « Les Grattes» - NEch
5 5 UTILISATION PAR LE PUBLIC Zone de crêtes et de forêts (décret concernant la protection des sites naturels du Le canton a alors décidé de réviser l'ICP pour établir l'ICOP Dans ce cadre 5 1 Description du site Le PAC simplifiée L'aménagement et l'entretien des abords des bâtiments et les chemins d'accès |
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Plan daffectation pour les projets dinstallations à câbles – Notice
zone urbanisée ; par ex zone affectée à des besoins publics ou zone de constructions et tions à câbles (voir l'exemple du canton de Berne), d' alignements (voir l'exemple du can- du plan d'affectation des zones, amendement du règlement des constructions et des zones (zone de 1 – Type de projet et description |
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Sommaire Guide des constructions
15 nov 2011 · Je suis heureux que le canton de Fribourg dispose enfin d'un guide sur les définissent l'affectation des zones sur leur territoire et fixent les |
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Plan général daffectation - Morges Avenir
22 nov 2019 · 6 5 Secteurs régis par les zones d'affectation du PGA de 1990 79 sont décrits au chapitre 6 11, en même temps que la description du projet l'ensemble du territoire communal sera mis à l'enquête publique De plus, toutes les communes vaudoises doivent répondre à l'obligation du canton de réviser |
