Mavilly-Mandelot. Présentation du PADD. Elaboration du Plan Local d Urbanisme. Jeudi 24 octobre 2013
|
DIJON MÉTROPOLE
19 déc. 2019 PLUi-HD DIJON METROPOLE / RAPPORT DE PRÉSENTATION TOME A ... l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) valant programme ... |
|
Etat initial de LENVIRONNEMENT
L'explication des choix retenus pour élaborer le PADD et le DOO . 24. Rapport de présentation. SCOT des agglomérations de Beaune et de Nuits St-Georges. |
| 1 Additif au rapport de présentation - cote-dorgouvfr |
| ELABORATION DE LA CARTE COMMUNALE DE FUSSEY |
| Untitled - Communauté dAgglomération Beaune Côte et Sud - |
| Gestion du Bien - Climats de Bourgogne |
| 1_1_RdP_TomeA_Diagnosticpdf - Dijon Métropole |
| DIJON MÉTROPOLE |
|
Présentation du Grand Chalon
Le Programme local de l'habitat (PLH) 2013 - 2018 en vigueur – Le Plan des déplacements urbains (PDU) de 2003 caduc – 35 documents d'urbanisme |
|
DEPARTEMENT DE LA CÔTE DOR - Communauté d
Consultation du public du lundi 4 novembre au mercredi 4 décembre 2013 octobre 2008, les préfets de Côte d'or et de Saône et Loire, portent création du Bouilland et Mavilly-Mandelot, relief plus accidenté à l'ouest de Beaune avec un Pour répondre à ces objectifs, l'élaboration de plans locaux d'urbanisme (P LU ) |
|
Sud bourgogne agence durbanisme
5 déc 2014 · en 2013 En 2014, il a atteint sa pleine maturité, en engageant ou en produisant de à la préparation du rapport de présentation du Scot du Chalonnais - l' intervention janvier, le 20 mai, le 22 octobre et le 10 décembre 2014 L' élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand |
|
ELABORATION DE LA CARTE COMMUNALE DE - cote-dorgouvfr
30 nov 2009 · Rapport de présentation – Elaboration de la carte communale de Fussey En l' absence de plan local d'urbanisme, de tout document 4 logements commencés pour la période 2004-2013, à Fussey le faisceau hertzien de Flavignerot / Mont Afrique à Mavilly-Mandelot / La Crouze (installation relevant |
|
Diagnostic territorial et environnemental Format - Dijon Métropole
19 déc 2019 · PLUi-HD DIJON METROPOLE / RAPPORT DE PRÉSENTATION TOME A l' élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) valant programme local de d'Aménagement et de Développement Durables (PADD), mais également FRAC Bourgogne en 2013 et la réouverture en juin 2019 du |
|
Plan Local dUrbanisme intercommunal de la Communauté de
10 mar 2020 · Dans le cadre de la délibération de prescription de l'élaboration du d'octobre 2016jusqu'à avril 2019, date du premier arrêt-projet du Les « petites » communes ne sont pas oubliées par le PADD classée en zone naturelle (N) au plan local d'urbanisme de Magny sentées au Conseil municipal et |
|
PLU LADOIX-SERRIGNY - Mairie de Ladoix Serrigny
PERSPECTIVES Urbanisme et Paysage – Rapport de présentation – CHOIX RETENUS PAR LA COMMUNE POUR ETABLIR LE P A D D Lorsque le plan local d'urbanisme est élaboré par un établissement public de coopération Côte et Sud et approuvé le 24 juin 2013 et a déjà fait l'objet d'un bilan annuel le 16 |
