ANNEXE II: TERMES DE RÉFÉRENCE (I.E.V.P) ITALIE
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PROGRAMME ITALIE-TUNISIE 2007-2013
28 nov. 2008 L'objectif général du programme IEVP CT Italie-Tunisie ainsi défini est ... projets financés seront évalués en cohérence à l'annexe II de la. |
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COOPERATION TRANSFRONTALIERE DANS LE CADRE DE L
Projet “ Tissu Associatif et TRAnsfert de Connaissances ». (TATRAC 2AS3.2/008). Termes de référence (TdR) pour la sélection d'un expert pour la formation. |
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Coopération transfrontalière dans le cadre de linstrument européen
Incluant l'Annexe B « Tableaux financiers » modifiée (approuvée le 19 décembre 2015) Ainsi le terme d'inclusion sociale fait référence à un phénomène ... |
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Evaluation de la coopération de la CE avec la Tunisie - Ref. 1287
VOLUME II: ANNEXES. ANNEXE 1 : TERMES DE RÉFÉRENCE. ANNEXE 2 : LISTE BIBLIOGRAPHIQUE. ANNEXE 3 : LISTE DES PERSONNES RENCONTRÉES. ANNEXE 4 : CONTEXTE |
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VADEMECUM COMUNICAZIONE_FR
Programme IEVP de coopération transfrontalière Italie-Tunisie 2007-2013 l'annexe II des Conditions Générales du Contrat de subvention (article 6 ... |
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COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE (CT) MISE EN OEUVRE
29 juin 2021 2 Références en management ou pilotage de projet ou plus ... cadre de l'IEVP ou de l'IEV de l'Union européenne (Assistance à la coordination ... |
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Guide des procédures nationales pour la mise en œuvre des projets
du Programme de Coopération transfrontalière Italie-Tunisie. Annexe 5 : Termes de référence pour la sélection d'un auditeur externe ... |
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Ex-post Evaluation of 2007-2013 ENPI CBC Programmes
VOLUME II: ANNEXES 1-3 CASE STUDIES. ANNEX 1. CASE STUDYON ENPI CBC AND TOURISM DEVELOPMENT IN THE Italy-Tunisia CBC Programme ... Terms of Reference ... |
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Coopération transfrontalière dans le cadre de linstrument européen
ANNEXE 2 - Plan de suivi et d'évaluation indicatif . Ainsi le terme d'inclusion sociale fait référence à un phénomène multidimensionnel ou un processus ... |
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Evaluation des opérations daide budgétaire de la Commission
Italy. Contrat-cadre pour. Études d'évaluation et de synthèse de la stratégie multi-pays ANNEXES. VOLUME 2 : ANNEXE 1: TERMES DE REFERENCE. |
| Programme iev de cooperation transfrontaliere italie tunisie 2014-2020 |
| Italie_tunisiepdf - ISBM |
| Financé par lUnion européenne N°ENPI/2 |
| Programme iev de cooperation transfrontaliere italie |
| Glossaire et acronymes commentés - ENPI CBC Med |
| Annexe A - Termes de référence pour le recrutement dexperts |
| Description du Système de Gestion et Contrôle du POC Italie |
| Projet financé par lUnion européenne OUTIL DE JUMELAGE - BMEIA |
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Références et annexes
Annexe 1 69 l'importance des animaux d'élevage en termes d'épargne et de rence entre l'utilisation des meilleures informations disponibles à présent et la préparation cialisation, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00153 Rome, Italie |
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DÉBATS PARLEMENTAIRES - Sénat
tion du traité de paix avec l'Italie, l'As- semblée voudra sans l'avoir, en termes excellents, expliquée à la Conférence de sécurité : ces très importantes annexes concernant le rences qui se réuniront dans los métropoles ou en Afrique |
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Annexe 3 - WHO World Health Organization
Annex 3 Annexe 3 Système modèle d'assurance de la qualité pour agences par une procédure incluant la préqualification proprement dite (voir ce terme) et un suivi rence internationale sur l'harmonisation des critères d'homologation des pro- Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède ) |
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Treaty Series Recueil des Traites - United Nations Treaty Collection
La carte A laquelle se r6f~re cette description figure A 'annexe I A rticle 4 La fronti~re 1940, dans un territoire c6d6 par l'Italie A un autre Etat aux termes du R6f~rence: Cartes au 20 0000 de Lanslebourg N"' 5-6 et 7-8 et de Mont d' Ambin |
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Convention avec lItalie - Impotsgouv
c) Le terme " Italie " désigne la République italienne et comprend la mer annexé à la Convention au montant de l'impôt payé en Italie, conformément aux |
