Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012

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5 avr 2012 · 2012 Union internationale pour la conservation de la nature et de ses ressources verser intégralement aux procès-verbaux de l'Assemblée question à la réunion du Conseil de février 2009 La coordination extraordinaire qui a été obtenue au rale a confiance, cependant, que la mise en œuvre du

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27 avr 2014 · générale extraordinaire) L'assemblée décision de l'assemblée générale n'est acquise que si elle recueille rale, sans que celle-ci doive motiver sa décision7 Dans la le procès-verbal et fait le résumé des délibérations, du ré- 8 Loi du 18 février 2012 portant modification de la loi du 11 mai 2007

pays, notamment par le biais des notes verbales et des lettres en date des 2 et 16 avril, des nouvelle Constitution, organisé le 26 février 2012, les élections les groupes armés antigouvernementaux − avec ou sans «procès» and other cruel, inhuman and degrading treatment;20 and/or rape,21 and therefore their

22 fév 2012 · 1304 ASSEMBLÉE NATIONALE – 1re SÉANCE DU 21 FÉVRIER 2012 un rappel à l'ordre avec inscription au procès-verbal d'une extraordinaire diversité rales à venir, compromettrait gravement cette crédibilité

Agréée par l'AMF sous le n°12-25 en date du 20/11/2012 - RCS Paris : 521 473 017 du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire ayant statué sur la dissolution rale extraordinaire et lui propose la cession partielle ou totale du patrimoine Pour les cessions réalisées à compter du 1er février 2012, la plus-

Mis à jour à la suite de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 28 mars 2017 rale Ordinaire Annuelle Les copies ou extraits de ces procès-verbaux sont signés par le Président du Conseil ou par deux admi- Adopté par une délibération du Conseil d'Administration du 1er Février 2012 et approuvé par l' Assemblée