Justices de paix (an X-1958) - Archives départementales des Vosges
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Justices de paix (an X-1958) - Archives départementales des Vosges
3 mar 2017 · ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 4 U Justices de paix 4 U 1 Justice de paix du canton de Bains-les-Bains (an X-1958) |
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E dépôt 274 - Archives départementales des Vosges
2 mai 2017 · ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 274 Archives 4 U 14/1-112 Justice de paix du canton de Gérardmer (an X-1958) |
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Guide des recherches sur lhistoire des familles - Salle des
Archives nationales, départementales et communales (XIX rétablissement, à 1958, les actes de divorce qui ne font désormais l'objet que d'une et filiation des deux ex-époux, la date et le lieu du mariage rompu, avec la date du (57), Vosges (88) Une justice de paix par canton Juge au civil et au pénal — au pénal, |
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Paris, le 12 octobre 2004 Madame Martine de - FranceArchives
généraux (archives départementales) Mesdames et Justices de paix du département des Vosges En 1958, la réforme judiciaire supprime les justices de paix et confie an X-1870 : Bains-les-Bains, Brouvelieures, Bruyères, Bulgnéville, |
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Guide des recherches - Archives Départementales de la Moselle
d'autres furent versés aux Archives départementales des Vosges par les notaires les notaires royaux : institués près des justices royales par le roi de France, ils ne de la Justice de Paix La loi voulait Il en fut encore créé une dizaine entre 1958 et 1983 En 1993, il y quelquefois aussi en l'an IX ou l'an X Un certain |
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Modèle Mémoire - DUNE
11 jui 2020 · Suite à leur passage dans les tribunaux, les enfants de justice Nous avons pu entrer en contact avec les archives départementales par le biais d'un 1958 Pas classées du tout Totalement classées Non Non Non X X ( correspondance avec le juge de paix) Archives départementales des Vosges |
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Classement par département - Archives de Paris
La justice dans l'Ain de 1800 à 1958 : répertoire numérique détaillé de la série U/ Répertoire numérique de la série U, justice / Archives départementales des départementales ; établi par X Du Boisrouvray, B Lesaffre, N Tourneux, C de Justices de paix, 1790-1958 : sous-séries 2 L, 10 U et 1500 W : répertoire |
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Ce document est le fruit dun long travail approuvé par le jury de
7 fév 2012 · forêt de Bennevise : pièces de procédure (an X- 1855) des justices de paix, 1884, 144 p réalisée par les Archives départementales des Vosges, Épinal, Conseil Général des Vosges, 1998, Saint-Dié, Loos, 1958, 539 p |
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Justice - Ville de Remiremont
17 août 2016 · Archives municipales de Remiremont 3 J JUSTICE (1791-1959) le cadre des réformes judiciaires, en 1891 pour la justice de paix et en 1958 Tribunal criminel du département des Vosges : expéditions de jugements |
![88] Vivre les Vosges Ensemble n°55 avr/mai/jun 2016 - Page 30 - 31](http://fr.1001mags.com/images/Couv/8/88VivrelesVosgesEnsemble/55/45198-88VivrelesVosgesEnsemble-55-Page-027.jpg "88] Vivre les Vosges Ensemble n°55 avr/mai/jun 2016 - Page 30 - 31")
![88] Vivre les Vosges Ensemble n°55 avr/mai/jun 2016 - Page 30 - 31](https://journals.openedition.org/insitu/docannexe/image/10933/img-1-small580.jpg "88] Vivre les Vosges Ensemble n°55 avr/mai/jun 2016 - Page 30 - 31")
