RAPPORT 2.1 MODIFIE FINANCES BUDGET PRINCIPAL 2009 DECISION MODIFICATIVE N 5
|
Conseil Municipal N° du Délibération n° FINANCES
La Décision Modificative n°1 ajuste le montant des recettes en diminution de 234 M€ elle prend notamment en compte une diminution du montant de l’emprunt prévisionnel inscrit au budget primitif 2009 Le montant total des recettes inscrites au Budget Principal 2009 s’élève donc à 6366 M€ au lieu de 660 M€ |
|
DÉCISION MODIFICATIVE N°1
Annexe au rapport du Conseil municipal du 4 novembre 2022 N°22- 38849-DF 5 I-2-2) Les dépenses de fonctionnement La décision modificative n°1 en matière de dépenses de fonctionnement s’élève à 7612 M€ Les dépenses supplémentaires Les crédits d’activité Les principales hausses sont décrites ci-dessous : |
|
Organisation des Finances locales
Article 28 : Le budget peut être modifié en cours d'année notamment par l'établissement de budgets modificatifs Les modifications du budget doivent intervenir |
|
Rapport dactivité
Ces ressources se répartissent entre les budgets principaux avec 855 MMDH et les budgets annexes ainsi que les comptes spéciaux du Trésor avec 47 MMDH Les |
|
RAPPORT DACTIVITÉ
Définir les modalités de financement des projets ou programmes inscrits au budget de l'Etat des Collectivités Territoriales et des Etablissements Publics dont |
|
Rapport dactivité
13 nov 2023 · 12 Produit de monopoles d'exploitations et des participations des Finances chargé du Budget portant insti- tution d'une indemnité au |
|
Rapport de Performance
Pour les besoins d'élaboration du Rapport Annuel de Performance par le Ministère de l'Economie et des Finances qui constitue la synthèse et la consolidation |
|
Rapport sur le Budget axé sur les Résultats tenant compte
1 Le RBG dans sa version exhaustive et sa synthèse sont téléchargeables sur le site du Ministère de l'Economie et des Finances (MEF) (https://www finances |
|
Wwwcc-vallee-heraultfr
RAPPORT 2 1 MODIFIE Rapporteur : Michel SAINTPIERRE FINANCES BUDGET PRINCIPAL 2009 DECISION MODIFICATIVE N°5 Les crédits prévus au budget primitif 2009 s’avèrent insuffisants au sein des chapitres 011 012 014 73 77 66 et 023 de la section de fonctionnement et les chapitres 16 021 21 1047 1060 et 4581 de |
Quels sont les 4 principes budgétaires ?
L'annualité, la spécialité, l'unité et l'universalité sont les quatre grands principes budgétaires classiques.
Qu'est-ce qu'un rapport budgétaire ?
Document rédigé lors de la préparation du budget, le rapport d'orientation budgétaire (ROB) contient des informations financières sur la collectivité telles que des indicateurs de la dette, le plan pluriannuel d'investissement (PPI) et les orientations budgétaires.
Comment faire un equilibre budgétaire ?
Pour gérer facilement son budget et le maintenir équilibré, quelques règles simples peuvent être appliquées.
1Mettre de côté les sommes correspondant aux charges fixes et les régler en début de mois.
2) Planifier autant que possible les dépenses occasionnelles.
3) Noter et contrôler les dépenses.
4) Garder la preuve des paiementsQuelles sont les étapes-clés de l'élaboration budgétaire ?
Collecter et analyser les données financières. Identifier les objectifs et les prévisions pour la période budgétaire. Prévoir avec précision les revenus et les dépenses. Simuler des hypothèses budgétaires. Valider un budget équilibré en accord avec vos objectifs.
|
MODIF DU 27 OCTOBRE 21-RAPPORT PEFA OUAGA (final) pour
3 abr 2009 Titre II articles 44-71. 27 Loi de Finances de la Commune de Ouagadougou est intitulée budget primitif. 28 Décret No 2006-204/PRES/PM ... |
|
NOMINAL MODIFIERS IN NOUN PHRASE STRUCTURE
5. 2.1 Definition function and structural patterns of noun phrases . 3.5 Nominal modifiers versus other kinds of modification within the noun phrase. |
|
Status Report on Alcohol and Health in 35 European Countries 2013
The WHO Regional Office for Europe is grateful to the Ministry of Social Affairs and Health Finland |
|
Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018
Décret n° 79-1037 du 3 décembre 1979 modifié relatif à la compétence des 5 -. 0.3.2. Présentation de l'instruction. 0.3.2.1. Tableaux. |
|
INSTRUCTION CODIFICATRICE
31 mar 2009 FINANCES PUBLIQUES. INSTRUCTION CODIFICATRICE N° 09-006-M22 DU 31 MARS 2009. 5. TITRE 1. LA NOMENCLATURE DES COMPTES ... |
|
Annexe n°2 « Tome budgétaire »
2.1.2 Les budgets annexes relatifs aux activités de lotissement ou d'aménagement ANNEXE N° 5 : LISTE DES PRINCIPALES OPERATIONS SEMI-BUDGETAIRES. |
|
Mesure de la performance du systeme de gestion des finances
19 dic 2009 Tableau .2.1 – Budget de l'administration centrale (en % du PIB). Année. 2007. 2008. 2009. Recettes totales et dons. 201. 17 |
|
JOURNAL OFFICIEL
18 oct 2010 Décision modificative n° 2 du budget de la Nouvelle- ... décembre 2008 objet du rapport de commission des finances et du budget n° 98 des ... |
|
No 2009/8 bis
CLASSE 5. Une décision modificative doit être adoptée pour abonder les comptes 66 et ... Intégration des stocks des budgets annexes au budget principal. |
|
Untitled
24 oct 2017 2.1 EAU - RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L' ... 3.1 DECISION MODIFICATIVE N°02/2017 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNAL. |
| Rapport Annuel 2009 - IOF |
|
Fiscal consolidation - OECD
%20Plans%20and%20Measures.pdf |
| Fiscal Implications of the Global Economic and Financial Crisis |
| RAPPORT SUR LES FINANCES PUBLIQUES GESTION 2009 |
| THE RAJASTHAN FINANCE BILL 2009 |
| Searches related to RAPPORT 2 1 MODIFIE FINANCES BUDGET PRINCIPAL 2009 filetype:pdf |
|
Budget_principal_modif_5_Kpdf - Communauté de Commune de la
RAPPORT 2 1 MODIFIE Rapporteur : Michel SAINTPIERRE FINANCES BUDGET PRINCIPAL 2009 DECISION MODIFICATIVE N°5 Les crédits prévus au budget primitif 2009 s'avèrent insuffisants au sein des chapitres 011, 012, 014 , |
|
Télécharger le PDF, 10 MB - Cour des comptes
l'absence d'équilibre réel du budget supplémentaire 2009 de la collectivité modifié les budgets annexes du service d'incendie et de secours (SIS) et du 86 000 000 € sur le budget principal ; que, par la décision modificative n° 1 du Considérant que l'augmentation par rapport à la prévision initiale arrêtée par la |
|
Télécharger le PDF, 2 MB - Cour des comptes
Considérant que la décision modificative n° 1 du budget 2009 de la 2009; Considérant que, compte tenu du grave déséquilibre budgétaire des finances principal a été réduite de 4 457 878,81 € par rapport à 2009; que cette diminution constatés sur les charges de personnel, il y a lieu de modifier cette inscription de |
|
Décision modificative n° 1 - Exercice 2009 - Ville de Lyon
4 mai 2009 · (DIRECTION DES FINANCES) Vu le rapport en date du 20 avril 2009 par lequel M le Maire expose vigueur et à la délibération d'approbation du budget primitif, tous les A) Budget principal : modification n° 1 |
|
Rapport de la Décision Modificative N°1 - Région Centre-Val de Loire
30 jui 2017 · en dépenses, dès cette décision modificative, afin d'activer la Le budget 2017 modifié est équilibré, en dépenses et en recettes, à hauteur de 2009 7307 VT - AGENCE DE L'EAU - APPELS A PROJETS Les autres actions identifiées à ce jour pouvant être financées par cette PRINCIPAL Motif |
|
DELIB09535pdf - Ville de Saint-Denis de La Réunion
l'externalisation des emplois aidés en rapport avec un autre dossier présenté lors de la présente Ces dépenses seront financées au moyen de recettes supplémentaires exceptionnelles (sinistres, Régions, modifiée ; Adopte la Décision Modificative n° 2 au Budget principal 2009 qui s'élève, en dépenses et recettes, |
|
Compte-rendu-CM-15122014pdf - Le Vésinet
Mme TORNO présente le rapport d'activité du premier semestre 2014 de la C C B S 1237-01 - DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET VILLE 2014 Délibération Personnel, des Finances, du Budget et des Affaires générales APPROUVE les écritures budgétaires ci-dessus énoncées et modifie le Budget Primitif en |
|
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL LAN - Ville dAussillon
16 déc 2009 · BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°2 Vu le budget primitif 2009 et la décision modificative n°1 du Budget Principal, Le Conseil Régional a depuis modifié les clauses de financement versées par l'association « L E C », et financées par la convention RAPPORT D'ACTIVITE SDET |
|
Rapport DM2 Principal et DM1 Assainissement - Est Ensemble
LE BUDGET PRINCIPAL La décision modificative n° 2, comme toute décision modificative, a pour objet la gestion des assemblées et des affaires juridiques et la direction des finances (- les rôles supplémentaires pour 2009, soit 925 466,00 €, Une modification des procédures comptables en M14, intervenue à |
/image%2F0551129%2F20201015%2Fob_e68730_odj-201020.JPG "2009 conseil du 16_10pdf - Bagnères de Bigorre")