nomenclature des actes dentaires au maroc
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Classification des principaux actes bucco-dentaires CCAM
U : Acte réalisé en urgence par les médecins autres que les omnipraticiens et les pédiatres le nuite entre 20h at 08h +2515 € SOINS DENTAIRES PROPHYLAXIE BUCCO-DENTAIRE HBJD001 SC12 Détartrage et polissage des dents 2 actes au plus peuvent être facturés par période de 6 mois |
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Nomenclature en ODF/Orthodontie
Traitement ODF préalable à une chirurgie des maxillaires (Patient de + de 16 ans ) TO 90 non renouvelable et remboursable en une fois non fractionnable TO 200/an acte global non fractionnable (cotable et remboursable en fin de période et non TO 100/semestre depuis décision UNCAM du 29/07/2020 !) |
Quels sont les différents types d’actes cliniques ?
les actes cliniques y compris les actes thérapeutiques cliniques des troubles mentaux, les actes d’anatomie et de cytologie pathologiques exécutés en laboratoire d’analyses de biologie médicale, les actes de prélèvements réalisés par les médecins biologistes, les actes de chimiothérapie anticancéreuse, les actes de pratique thermale.
Qu'est-ce que les nomenclatures ?
Ces nomenclatures s'imposent aux praticiens et auxiliaires médicaux pour communiquer aux organismes d'Assurance Maladie, tout en respectant le secret professionnel, et dans l'intérêt du malade, le type et la valeur des actes techniques effectués en vue du calcul par les organismes de leur participation. Article 2. - Lettres clés et coefficients
Quels sont les actes d'endodontie ?
Les actes d'endodontie comprennent l'exérèse de la pulpe vivante ou l'exérèse du contenu canalaire non vivant d'une dent, la mise en forme canalaire et l'obturation radiculaire. Lorsque le contenu canalaire est un matériau d'obturation, l'acte n'inclut que la mise en forme canalaire et l'obturation radiculaire (et pas l'exérèse !).
Qu'est-ce que l'astreinte dentaire ?
Dans le cadre de la permanence des soins dentaires mise en place sur l’ensemble du territoire, une rémunération de l’astreinte est applicable en contrepartie de la participation des chirurgiens-dentistes à la permanence des soins dentaires ainsi qu’une revalorisation de la majoration des actes réalisés dans ce cadre.
CHAMP DE LA NGAP
I. Actes réalisés par les médecins : Actes réalisés exclusivement par les médecins : les actes cliniques y compris les actes thérapeutiques cliniques des troubles mentaux, les actes d’anatomie et de cytologie pathologiques exécutés en laboratoire d’analyses de biologie médicale, les actes de prélèvements réalisés par les médecins biologistes,
Dispositions Générales
concernent toutes les professions de santé ; comprend en particulier les actes cliniques. esante.gouv.fr
Troisième partie
Actes radiodiagnostic pour les stomatologistes chirurgiens-dentistes et les Titre I - Chapitre I Titre I – Chapitre II Titre I – Chapitre IV Titre I – Chapitre V esante.gouv.fr
Code caractères
Italiques : parties du texte non modifiées par des textes réglementaires mais qui sont devenues sans objet, par exemple parce que les actes auxquelles elles s'appliquent ont été supprimées de la NGAP. PREMIÈRE PARTIE esante.gouv.fr
Article abrogé par la décision UNCAM du 11/03/05 pour les actes inscrits au Livre II (CCAM)
Lorsqu'un malade présente une pathologie inhabituelle justifiant un acte ne figurant pas à la Nomenclature, l'acte exceptionnel peut être assimilé à un acte de même importance porté sur la Nomenclature et, en conséquence, affecté du même coefficient. Le remboursement de cet acte est subordonné à l'avis favorable du contrôle médical rendu après exam
Article 5 - Actes donnant lieu à prise en charge ou remboursement
Seuls peuvent être pris en charge ou remboursés par les caisses d'Assurance Maladie, sous réserve que les personnes qui les exécutent soient en règle vis-à-vis des dispositions législatives, réglementaires et disciplinaires concernant l'exercice de leur profession : les actes effectués personnellement par un médecin ; les actes effectués personnell
« Article 7 - Accord préalable »
La caisse d'Assurance Maladie ne participe aux frais résultant de certains actes que si, après avis du contrôle médical, elle a préalablement accepté de les prendre en charge, sous réserve que l'assuré remplisse les conditions légales d'attribution des prestations. Indépendamment des cas visés dans d'autres textes réglementaires, sont soumis à la f
Depuis la décision UNCAM du 11/03/05, cet article ne concerne que les actes facturés en NGAP
Si, durant les vingt ou dix jours fixés à l'article 8 A ci-dessus, une seconde intervention, nécessitée par une modification de l'état du malade ou par une affection intercurrente s'impose, le second acte ouvre une nouvelle période, annulant le temps restant à courir, de vingt à dix jours selon qu'il y a ou non hospitalisation. esante.gouv.fr
A. Actes effectués dans la même séance qu'une consultation
Les honoraires de la consultation et de la visite ne se cumulent pas avec ceux d'autres actes exécutés au cours de la même séance, sauf exception prévue ci-dessous. Par extension, les majorations prévues à la NGAP ne peuvent pas être appliquées à des actes techniques figurant à la CCAM et les modificateurs prévus au chapitre 19.03 de la CCAM ne peu
A) Indemnité forfaitaire de déplacement (IFD)
Lorsque la résidence du malade et le domicile professionnel du médecin généraliste ou spécialiste qualifié, du chirurgien-dentiste omnipraticien ou spécialiste qualifié, de la sage-femme ou de l'auxiliaire médical sont situés dans la même agglomération, ou lorsque la distance qui les sépare est inférieure à deux kilomètres en plaine ou à un kilomèt
B. Actes effectués par les auxiliaires médicaux et par les sages-femmes lorsqu'elles dispensent des soins infirmiers
La valeur des majorations forfaitaires pour actes effectués la nuit et le dimanche ou jours fériés légaux est déterminée dans les mêmes conditions que la valeur des lettres clés prévues à l'article 2. Pour les actes infirmiers répétés, ces majorations ne peuvent être perçues qu'autant que la prescription du médecin indique la nécessité impérieuse d
Article 14.1 - Majoration d'urgence (MU) pour le médecin exerçant la médecine générale (modifiée par la décision UNCAM du 18/07/05)
Lorsque le médecin exerçant la médecine générale est amené à interrompre ses consultations et à quitter immédiatement son cabinet soit à la demande du centre de réception et de régulation des appels du service d'aide médicale urgente (Centre 15), soit à la demande expresse et motivée du patient, la visite ou les actes de premier recours qu'il effec
(créée par la décision UNCAM du 07/09/17)
Le professionnel de santé requérant doit être en mesure de préciser les motifs de sa demande et transmettre au médecin traitant par moyen sécurisé les paramètres cliniques ou paracliniques utiles à l’appréciation de la situation. Le médecin traitant prend contact directement avec le professionnel de santé requérant. La téléconsultation doit être ré
Article 15 - Contenu de la consultation, de la visite (modifié par la décision UNCAM du 18/07/05)
La consultation ou la visite comporte généralement un interrogatoire du malade, un examen clinique et, s'il y a lieu, une prescription thérapeutique. Sont considérés comme inclus dans la consultation ou dans la visite les moyens de diagnostic en usage dans la pratique courante (tels que prise de tension artérielle, examen au spéculum, toucher vagin
Article 15.1 - Consultation spécifique au cabinet par un médecin spécialiste en pathologie cardiovasculaire ou en cardiologie et médecine des affections vasculaires
La consultation spécifique au cabinet par un médecin spécialiste en pathologie cardiovasculaire ou en cardiologie et médecine des affections vasculaires inclut l'examen du patient, la réalisation d'un électrocardiogramme d'au moins douze dérivations sur un appareil de trois pistes minimum et éventuellement la réalisation d'une ou plusieurs échograp
1) Diabète inaugural ou compliqué insulino dépendant ou insulino requérant
Cette consultation concerne les patients : diabétiques de type 1 lors de la consultation initiale d’un patient diabétique de type 1 ; lors de la première consultation pour adaptation du protocole d’insulinothérapie dans les suites d’une affection ayant déstabilisé la maladie ; lors de la première consultation après survenue d’une ou plusieurs com
Article 15.8 – Consultations et majorations complexes (créées par décision UNCAM du 21/06/17)
Ces consultations et majorations complexes s’inscrivent dans le cadre du parcours de soins. Elles recouvrent un nombre limité et défini de prise en charge : patients présentant certaines pathologies complexes ou instables, ou situations cliniques particulières impliquant un fort enjeu de santé publique. esante.gouv.fr
- Consultation complexe du nouveau-né nécessitant un suivi spécifique par le pédiatre entre la sortie de maternité et le 28ème jour suivant la naissance
Cette consultation est dénommée Consultation de Sortie Maternité (CSM). Cette consultation ou visite est réalisée pour des nouveaux nés nécessitant un suivi spécifique. Cette consultation réalisée par pédiatre doit donner lieu à l’inscription dans le dossier médical du patient du code consultation CSM. Afin de facturer la consultation complexe
-Majoration MPS pour une consultation complexe de prise en charge d’un couple dans le cadre de la stérilité, par un gynécologue ou un gynécologue-obstétricien
Dans le cadre du parcours coordonné de soins, lors de la première consultation pour la prise en charge de la stérilité, le médecin présente le rendu du bilan diagnostic réalisé, les stratégies thérapeutiques et les probabilités de réussite en termes de naissance pour permettre au couple de participer à la prise de décision, ainsi que le rappel de l
- Majoration MPT pour une première consultation de prise en charge d’un patient atteint de tuberculose par un pneumologue
Dans le cadre du parcours de soins coordonné, lors de la première consultation pour la prise en charge d’un patient atteint d’une tuberculose le médecin met en œuvre la prise en charge thérapeutique avec la mise en place des conditions nécessaires pour l’observance du traitement. Un retour au médecin traitant doit être réalisé par courrier ou voie
Article 15.9 – Consultations et majorations très complexes (créées par la décision UNCAM du 21/06/17)
Ces consultations et majorations correspondent à une prise en charge particulièrement difficile et complexe, ne recouvrant qu’un nombre limité et défini de situations cliniques et de prises en charges. Elles s’inscrivent dans le cadre du parcours de soins. esante.gouv.fr
Article 16 - Visite unique pour plusieurs malades
Lorsque le praticien visite à domicile plusieurs malades de la même famille habitant ensemble, seul le premier acte est compté pour une visite ; les suivants sont considérés comme des consultations, il ne peut être compté plus de deux consultations en sus de la première visite. Les soins donnés à chaque malade doivent être notés sur une feuille de
Article 17 – Consultations au cabinet du praticien ou visites au domicile du malade
Les consultations et les visites des médecins généralistes, des médecins spécialistes qualifiés et des médecins neuropsychiatres, psychiatres ou neurologues qualifiés (au cabinet du praticien ou au domicile du malade) sont affectées du coefficient 1. esante.gouv.fr
Avis ponctuel de consultant des chirurgiens
Les chirurgiens agissant à titre de consultants, à la demande du médecin traitant ou d'un médecin correspondant du médecin traitant, peuvent coter un APC, y compris quand ils pratiquent eux-mêmes l’intervention, sous condition de l’envoi d’un compte rendu écrit au médecin traitant et le cas échéant également au spécialiste correspondant. Cette cota
Article 23.2 – Majoration de coordination infirmier(ère) (créée par décision UNCAM du 20/12/11)
Lorsque l’infirmier(ère) réalise à domicile : un pansement lourd et complexe inscrit au titre XVI, chapitre I, article 3 ou chapitre II, article 5bis ; ou des soins inscrits au titre XVI à un patient en soins palliatifs. Ces prises en charge donnent lieu à la majoration de coordination infirmier(ère) (MCI) du fait du rôle spécifique de l’infirmier
PRESENTATION
Pour chaque acte est indiqué son coefficient et la ou les lettres-clés des praticiens qui réalisent ces actes. Le coefficient des actes peut différer selon les professions. Dans ce cas, pour chaque profession figure le coefficient de l’acte qui la concerne avec sa propre lettre clé. Plusieurs cas sont possibles : Pour les actes des chirurgiens-
Désignation de l'acte Coefficient Lettre clé AP
LABORATOIRE D’ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE EXECUTES esante.gouv.fr LABORATOIRE D’ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE EXECUTES esante.gouv.fr LABORATOIRE D’ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE EXECUTES esante.gouv.fr LABORATOIRE D’ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE EXECUTES esante.gouv.fr LABORATOIRE D’ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE EXECUTES esante.gouv.fr LABORATOIRE D’ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE EXECUTES esante.gouv.fr LABORATOIRE D’ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE EXECUTES esante.gouv.fr LABORATOIRE D’ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE EXECUTES esante.gouv.fr LABORATOIRE D’ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE EXECUTES esante.gouv.fr LABORATOIRE D’ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE EXECUTES esante.gouv.fr LABORATOIRE D’ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE EXECUTES esante.gouv.fr LABORATOIRE D’ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE EXECUTES esante.gouv.fr
Anatomie dentaire
Nomenclature Dents permanentes Prothèse dentaire Cours ©
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Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP)
27 jan. 2006 ... actes de cette rubrique ne donne pas lieu à cotation. Article 1er:Obturations dentaires définitives. D700 1) Cavité simple |
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27 jan. 2006 présente nomenclature générale des actes professionnels) cet acte est coté en ... B- Les bridges dentaires : D757 Chaque élément du bridge sera ... |
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TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE. CHAPITRE VII DENTS ET GENCIVES. SECTION I : SOINS CONSERVATEUR OBTURATIONS DENTAIRES DEFINITIVES code désignation de l' |
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Assimilation des actes hors nomenclature générale des actes
5 jui. 2023 Prothèse dentaire amovible pédiatrique. Eclaircissement d'une dent dépulpée. |
| (D761) Appareillage (appareil compris) au moyen dun appareil ... |
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La tarificayon des actes.
‐36 arycles dans la nomenclature (par secteurs des soins de santé). ‐de l'ordre de 11.000 codes font mensuellement des dépenses. |
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ورقة العلاجات المتعلقة بالأسنان
18 mar. 2020 Feuille de soins dentaires. (اهل) هل نمؤملاب صاخ. يصخشلاو. او يلئاعلا ... nature des soins et son coefficient d'après la nomenclature des actes. |
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27 jan. 2006 1 - les actes ne figurant pas à la nomenclature et remboursés par ... quel que soit le procédé (prothèse dentaire éventuelle non comprise). |
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Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP)
27 jan. 2006 Si un acte ne figure pas à la Nomenclature il peut être assimilé ... quel que soit le procédé (prothèse dentaire éventuelle non comprise). |
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Guide Dentaire
CNSS a décidé d'étendre le panier de soins AMO aux Prestations dentaires à partir de position sur le schéma des arcades dentaires. L'acte réalisé ( en. |
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Nomenclature générale des actes professionnelle des médecins
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28 juil. 2006 la tarification groupée de certains actes dentaires et leur ... déontologie des chirurgiens dentistes et à la nomenclature des actes. |
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Actes dentaires assimilés et publiés au BO en mai 20L2
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Royaume du Maroc Ministère de la Santé Centre Hospitalier
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Prestation - Garantie D « rembourssement direct »
SOINS ET PROTHESES DENTAIRES. Soins dentaires (le D). 85 %. 15.75 Dhs (sur la base de la nomenclature générale des actes professionnels). |
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1 REFERENCE : B.O N° 5414 - 21 rabii I 1427 (20-4-2006) Arrêté du
27 jan. 2006 Nomenclature générale des actes professionnels - Arrêté n° 177-06 ... radiographie dentaire radiographie et téléradiographie de la tête ... |
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Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) - SMORL
27 jan 2006 · Article premier :La nomenclature générale des actes professionnels prévue à l'article 71 de la loi n° 10-94 susvisée est fixée à l'annexe |
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Ordre National des médecins dentistes du Maroc - ONMD
Nomenclature Générale des Actes Professionnels et les nouveaux actes de 2012 Copyrights © Ordre National des Médecins Dentiste du Maroc |
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Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP)
27 jan 2006 · D : Actes pratiqués par le médecin dentiste ou le chirurgien-dentiste SF : Actes pratiqués par la sage-femme |
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Actes dentaires assimilés et publiés au BO en mai 20L2
Actes dentaires assimilés et publiés au BO en mai 20L2 D900 Couronne céramo-céramique D200 D901 Inlay onlay céramique D180 D902 Facette céramique |
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Nomenclatures - Ministère de la Santé
Nomenclature générale des actes professionnels des médecins chirurgiens-dentistes sages-femmes et auxiliaires médicaux ( Abrogé par Arrêté du Ministre de |
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Nomenclature générale des actes professionnels - Arrêté n° 177-06
27 jan 2006 · nomenclature établit la liste avec leur cotation des actes D- Actes pratiqués par le médecin dentiste ou le chirurgien-dentiste |
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Tarification des soins ou bien nomenclature Générale des Actes
21 juil 2014 · Cette nomenclature établit la liste avec leur cotation des actes professionnels que peuvent avoir à effectuer les médecins |
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Référentiel Médico-administratif des actes dentaires - CNSS
Référentiel Médico-administratif des actes dentaires 1/5 Prestations Dentaires Composition du dossier Consultation ? Feuille de soins dûment remplie |
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ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE DE BASE - CNSS
28 juil 2006 · Ces outils concernent entre autres et en particulier : - la tarification groupée de certains actes dentaires et leur forfaitisation ; - les |
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ACTUALISATION DE LA NOMENCLATURE GÉNÉRALE DES
11 mai 2022 · Au Maroc la nomenclature médicale est représentée principalement par la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP Les nomenclatures |
Quels sont les actes codifiés en K ?
K ou KC – Actes de chirurgie et de spécialité pratiqués par le médecin (selon les dispositions de l'article III-1 du Livre III de la décision UNCAM du 11/03/05).Quels sont les actes qui restent en NGAP ?
la NGAP qui reste en vigueur pour les actes cliniques médicaux et les actes des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.Quels sont les actes médicaux ?
Selon la définition donnée par la commission de terminologie et de néologie pour le domaine de la santé, l'acte médical correspond à « tout acte dont la réalisation par des moyens verbaux, écrits, physiques ou instrumentaux, est effectué par un membre d'une profession médicale, dans le cadre de son exercice et les- En effet, parmi ceux obtenant un remboursement, vous pouvez retrouver la consultation chez un dentiste (remboursé à hauteur de 70%), le soin de carries, une extraction de dents, le détartrage et les couronnes qui sont aussi pris en charge à hauteur de 70%.
Quels sont les actes codifiés en K ?
Quels sont les actes médicaux ?
Qui code les actes médicaux ?
. Celle-ci recense actuellement plus de 7 000 codes.
Quels sont les actes qui restent en NGAP ?
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La Nomenclature Générale des Actes Professionnels et la
ARTICLE 1er - Obturations dentaires définitives Soins de la pulpe et des canaux : ✓ clichés radiographiques pré-opératoire et post-opératoire dont la nécessité |
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Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) pour lactivité
inscrit les actes CCAM dentaires dans la liste des actes, ainsi que les libellés de ces actes www ameli : Rubrique professionnel de santé - Exercer au quotidien - Nomenclatures et codage www atih VS à 23 € en France métropolitaine |
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La liste des actes dentaires en CCAM - LOGOSw
Classification des principaux actes bucco-dentaires CCAM version 34 Modificateurs automatiques : N : Majoration pour soins conservateurs des dents |
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Classification Commune des Actes Médicaux pour lactivité - FSDL
À vocation descriptive et comme nomenclature utilisé en établissements publics et Les actes bucco-dentaires des sousparagraphes suivants sont associables à taux plein quel que VS à 23 € en France métropolitaine CS et VS à 25,30€ |
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Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) - SMORL
27 jan 2006 · Selon le type de l'acte, les lettres-clés à utiliser sont les suivantes : C : Consultation au cabinet par le médecin généraliste, le chirurgien-dentiste, |
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Dentaire - Assurance Prévoyance santé Val de Marne 94 Ile de France
30 nov 2013 · regroupement d'actes de la CCAM dentaire, transmis dans les flux de codés en NGAP - Nomenclature Générale des Actes Professionnels, |
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NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS
13 août 2004 · Selon le type de l'acte les lettres clés à utiliser sont les suivantes : C - Consultation au cabinet par le médecin généraliste, le chirurgien-dentiste |
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Evolution du système de prise en charge des soins et - Cloudinary
Nomenclature de 1972 (intéressant le chirurgien-dentiste) en France métropolitaine, 1 caisse commune de sécurité sociale (CCSS de la Lozère), 4 caisses |
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CCAM et codage : généralités - DRSM-IdF
Les actes techniques dentaires sont facturés depuis le 1er Juin 2014 en utilisant la Classification Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) permet à toute personne résidant régulièrement en France et de façon |
