Recherches dans les fonds d archives judiciaires
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Guide des archives judiciaires
recherche dans les archives judiciaires : les différentes voies à emprunter et leurs exigences la façon de s’orienter pour trouver un document en particulier la logique et les limites des instruments de recherche produits par les greffiers les données nécessaires pour repérer des |
Qu'est-ce que l'état des fonds d'archives de la chancellerie ?
L'instrument de recherche intitulé « Etat des fonds d'archives de la Chancellerie » valorise la production documentaire de la Chancellerie en déclinant les principales attributions du ministère depuis les années 1950 et en listant les archives qui en découlent.
Qui a rédigé l'État des fonds d'archives du ministère de la justice ?
L'état des fonds d'archives du ministère de la Justice a été rédigé en 1997 par Anne Ducret, chargée d'études documentaires, sous la direction de Françoise Banat-Berger, conservateur en chef du patrimoine, et revu en 2007-2008 par Annie Godet, chargée d'études documentaires, sous la direction de Louis Faivre d'Arcier, conservateur du patrimoine.
Qu'est-ce que les contributions spécifiques à l'état des fonds d'archives ?
Les contributions spécifiques à telle ou telle rubrique y figurent le cas échéant. La loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives ayant profondément modifié les règles de communication des archives, les conditions d'accès ont été actualisés dans l'ensemble de l'état des fonds d'archives du ministère de la Justice en octobre 2009.
Comment sont présentés les fonds des cabinets ?
Ceux-ci sont présentés dans un ordre logique : par thème (ainsi, pour les magistrats : statut, recrutement et formation, carrière, discipline) ou par type de document (dossiers de principe, dossiers de gestion, décrets, fichiers, registres...). et le cas échéant, mode de classement. Les fonds des cabinets font l'objet d'un traitement particulier.
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Guide des recherches dans les fonds judiciaires de lAncien Régime
Les fonds judiciaires de l'Ancien Régime constituent aux Archives nationales une masse documentaire d'un prodigieux volume. (Le seul fonds du Parlement de |
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Guide dutilisation de linterface de recherche sur le site web des
Depuis 2007 les archives départementales de la Haute-Marne ont mis à Fonds d'archives : recherche dans les inventaires de fonds d'archives uniquement. |
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Guide des recherches sur lhistoire des familles
Archives de la Seine font ressortir davantage les fonds d'archives En tant qu'officier d'état civil il est placé sous l'autorité judiciaire du. |
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Guide des recherches dans les fonds judiciaires de lAncien Régime
Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. |
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LAncien régime
???/???/???? Les fonds judiciaires antérieurs représentant environ 650 mètres linéaires |
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Guide version PAIDRAN
expérimenté ou non dans l'approche des fonds d'archives. Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime |
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Guide des archives judiciaires et pénitentiaires Jean-Claude Farcy
Les fonds d'archives nationaux. Le fonds du Bureau de la Justice maritime. ... C.A.R.A.N. Centre d'accueil et de recherche des Archives nationales. |
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Bibliothèque et Archives nationales
1.1 La notion de fonds dans les archives judiciaires à Bibliothèque et. Archives nationales du Québec . 3.4 D'autres instruments de recherche . |
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Retours sur lincendie dun fonds darchives à Kayes (Mali) : enjeux
???/???/???? L'archive ouverte pluridisciplinaire HAL est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche |
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Guide de recherche dans les archives des spoliations et des
res et judiciaires de la République fédérale d'Allemagne conservées à Berlin |
| L'histoire du droit et les archives judiciaires - Érudit |
| L'histoire du droit et les archives judiciaires - Érudit |
| Faire une recherche dans les archives judiciaires depuis 1860 |
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Guide des recherches dans les fonds judiciaires de lAncien Régime
Dans les obligations souvent harassantes de ma double charge de Directeur général des Archives de France et de Directeur des Archives nationales, mon |
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Guide des archives judiciaires et penitentiaires - Criminocorpus
Les archives judiciaires et la recherche en histoire Le fonds du Bureau de la Justice maritime 248 V Fonds complémentaires (aux Archives nationales) |
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Lhistoire du droit et les archives judiciaires - Érudit
actuelle des archives judiciaires au Québec qui fait état notamment des recommandations 4 1 Des recherches sur l'administration de la justice : institutions, procédure et alimentés de fonds d'archives souvent fort détaillés et volumineux et |
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Processus dévaluation, de sélection et de tri appliqués aux archives
matique globale des archives judiciaires en faisant les recherches géré que les fonds de divers tribunaux soient traités différemment, selon qu'on jugeait |
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Guide des archives judiciaires et pénitentiaires : 1800-1958 - Numilog
L'état de la recherche 1) Les archives judiciaires : une source d'appoint Les documents contenus dans les fonds du ministère de la Justice ( |
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Guide des Archives judiciaires - BAnQ
1 1 La notion de fonds dans les archives judiciaires à Bibliothèque et Archives 3 2 Les instruments de recherche produits par les greffes, leur logique et leurs |
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Formulaire de recherche dans les fonds judiciaires - Archives
Demande de recherches dans les fonds judiciaires A transmettre aux Archives en enregistrant le formulaire puis en l'envoyant en pièce jointe par courriel à |
