Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois 02 RESSOURCES HUMAINES


PDF
List Docs
PDF Comment lire une règle de conservation à partir du rapport QoreUltima

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois Repéré à : https://www bci-qc ca/wp- · content/uploads/2017/05 

PDF Recueil des règles de conservation des documents de gestion

Le Recueil des règles de conservation des documents de gestion s'applique à tous les secteurs de l'administration cantonale et de l'Ordre judiciaire vaudois 1

PDF Recueil des règles de conservation SSS

RÈGLE TYPE DE CONSERVATION Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec DESCRIPTION Règle 

PDF Recueil-regles-conservation-CREPUQpdf

Le présent Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois est mis à la disposition du public dans sa version

PDF RÈGLE DE CONSERVATION

Recueil de délais de conservation à l'intention des cours municipales du Québec OMH-2003 Recueil des règles de conservation des documents informatiques et 

  • Quelles sont les règles juridiques de conservation des documents ?

    Contrat d'acquisition ou de cession de biens immobiliers et fonciers30 ansDocument bancaire (talon de chèque, relevé bancaire)5 ansDocument de transport de marchandises5 ansDéclaration en douane3 ans

  • Quelles sont les règles d'archivage des données ?

    Un archivage limité dans le temps.
    Les données nécessaires pour répondre à une obligation légale ou réglementaire doivent être archivées pour la durée de l'obligation concernée.
    Lorsque le motif justifiant leur archivage n'a plus raison d'être, les données archivées doivent être supprimées.

  • Quelles sont les conditions de conservation des archives ?

    Le taux d'humidité idéal d'une salle d'archives doit être compris entre 45% et 55%.
    En dehors de ces plages, le papier peut être atteint de manière irréversible puisque c'est une matière hygroscopique : il absorbe ou restitue l'humidité de l'air en fonction du climat ambiant.

Share on Facebook Share on Whatsapp











Choose PDF
More..








PDF Recueil de règles de conservation des documents communs des

PDF Recueil des règles de conservation SSS - section A

PDF RECUEIL DES RÈGLES DE CONSERVATION DES SOCIÉTÉS DE TRANSPORT

PDF Recueil des règles de conservation des établissements de

PDF RECUEIL DES RÈGLES DE CONSERVATION DES DOCUMENTS DE - Vaud

PDF Recueil de règles de conservation des documents communs des

PDF Searches related to Recueil des règles de conservation des documents d filetype:pdf







Recueil des textes de base 1 Référen el des thèmes de la forma on civique et citoyenne Référence : F-600-2. Références : Autres : REFERENCEMENT DE PRESTATAIRES POUR LE DEVELOPPEMENT DE L OFFRE DE SERVICES AUX SALARIES PERMANENTS Références : le présent décret sera consultable sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr). RÉFÉRENTIEL COMPTABLE REFERENTIEL DE CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES DISPOSITIFS DE RETENUE RÉFÉRENTIEL DE LA QUALIFICATION VALIDÉE

PDFprof.com Search Engine
Images may be subject to copyright Report CopyRight Claim

PDF) Guide de bonnes pratiques de gestion de la diversité (GRH)

PDF) Guide de bonnes pratiques de gestion de la diversité (GRH)


POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - PDF Free Download

POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - PDF Free Download


Guide de la recherche documentaire - Chapitre 3 La recherche en

Guide de la recherche documentaire - Chapitre 3 La recherche en


Memoire Online - Numérisation des archives de l'inspection

Memoire Online - Numérisation des archives de l'inspection


RECUEIL DES DURÉES DE CONSERVATION DES DOCUMENTS DE GESTION

RECUEIL DES DURÉES DE CONSERVATION DES DOCUMENTS DE GESTION


POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - PDF Free Download

POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - PDF Free Download


POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - PDF Free Download

POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - PDF Free Download


RECUEIL DES DURÉES DE CONSERVATION DES DOCUMENTS DE GESTION

RECUEIL DES DURÉES DE CONSERVATION DES DOCUMENTS DE GESTION


Guide de la recherche documentaire - Chapitre 3 La recherche en

Guide de la recherche documentaire - Chapitre 3 La recherche en


Introduction aux études historiques - La recherche des documents

Introduction aux études historiques - La recherche des documents


Le texte du livre au format PDF-texte (Acrobat Reader) à télécharger

Le texte du livre au format PDF-texte (Acrobat Reader) à télécharger


Guide de la recherche documentaire - Chapitre 3 La recherche en

Guide de la recherche documentaire - Chapitre 3 La recherche en


L'image interne d'entreprise : élément d'activation des ressources

L'image interne d'entreprise : élément d'activation des ressources


Memoire Online - Numérisation des archives de l'inspection

Memoire Online - Numérisation des archives de l'inspection


Les débuts de la prise en charge de la gestion de – Archives – Érudit

Les débuts de la prise en charge de la gestion de – Archives – Érudit


Guide de la recherche documentaire - Chapitre 3 La recherche en

Guide de la recherche documentaire - Chapitre 3 La recherche en


Analyse et description des postes

Analyse et description des postes


RECUEIL DES DURÉES DE CONSERVATION DES DOCUMENTS DE GESTION

RECUEIL DES DURÉES DE CONSERVATION DES DOCUMENTS DE GESTION


Guide de la recherche documentaire - Chapitre 3 La recherche en

Guide de la recherche documentaire - Chapitre 3 La recherche en


Memoire Online - Numérisation des archives de l'inspection

Memoire Online - Numérisation des archives de l'inspection


L'avenir des bibliothèques - Chapitre VI De l'évaluation à la

L'avenir des bibliothèques - Chapitre VI De l'évaluation à la


Guide de la recherche documentaire - Chapitre 3 La recherche en

Guide de la recherche documentaire - Chapitre 3 La recherche en


Archives — Wikipédia

Archives — Wikipédia


La pédagogie du jeu – PortailEduc

La pédagogie du jeu – PortailEduc


Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia

Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia


Analyse et description des postes

Analyse et description des postes


L'image interne d'entreprise : élément d'activation des ressources

L'image interne d'entreprise : élément d'activation des ressources


Memoire Online - Numérisation des archives de l'inspection

Memoire Online - Numérisation des archives de l'inspection


Acquérir  évaluer et conserver des photographie – Archives – Érudit

Acquérir évaluer et conserver des photographie – Archives – Érudit


Chapitre 21 - Les relations professionnelles et la gestion des

Chapitre 21 - Les relations professionnelles et la gestion des


Memoire Online - Numérisation des archives de l'inspection

Memoire Online - Numérisation des archives de l'inspection


Analyse et description des postes

Analyse et description des postes


Memoire Online - Numérisation des archives de l'inspection

Memoire Online - Numérisation des archives de l'inspection


POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - PDF Free Download

POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - PDF Free Download

Politique de confidentialité -Privacy policy