Sommaire. Annexe 1 : Textes et documents de références I : Textes et documents de références 2 : Le code de l éducation 3 : L absence de convention
Table des annexes
ANNEXE 1 RÉSULTATS DE L'INVENTAIRE C'est une solution à n'utiliser que pour des documents qui doivent rester en archives pour des |
Comment présenter les annexes dans un sommaire ?
Les annexes sont des documents complémentaires qui peuvent être des textes officiels, des tableaux ou des notes de calcul comme c'est le cas dans un mémoire d'ingénieur, ou encore des résultats d'enquêtes, figurant à la fin du mémoire.
C'est quoi l'annexe d'un document ?
Chaque annexe est insérée sur une feuille non paginée, mais comptée, sur laquelle est écrite, en lettres majuscules et en caractère gras, au centre de la feuille, son identification : ANNEXE (par exemple : A, B, C ).
Sur la ligne suivante ou à la suite est inscrit le titre de l'annexe annonçant le document.Comment présenter des annexes dans un dossier ?
Les annexes sont placées à la fin du document, immédiatement AVANT la Liste des documents consultés (Bibliographie).
Chaque annexe porte un titre identifiant clairement son contenu.
Les annexes portent un numéro ou une lettre : Annexe 1 ou Annexe A.31 jan. 2009
La restauration et lhébergement en EPLE depuis la loi de
13 août 2004 Annexe 1 : Textes et documents de références. I : Textes et documents de références. 2 : Le code de l'éducation. 3 : L'absence de convention. |
Précis de lapprentissage
1 sept. 2021 texte destiné à l'ensemble des acteurs de l'apprentissage. ... Références : alinéa 2 de l'article L. 6222-7-1 du code du travail. 3° de ... |
Guide de légistique (3e édition mise à jour 2017)
19 juil. 2016 légistique » est devenu l'ouvrage de référence pour tous ceux qui participent |
Guide de laccueil de stagiaires dans la fonction publique de lÉtat
le code de l'éducation : Articles L.124-1 et suivants Articles D.124-1 La convention de stage constitue ainsi le document de référence obligatoire pour. |
Le guide des stages
annexe 1 : Convention de stage type fixée par l'arrêté du 29/12/2014) annexe 2 : Gratification et 3. Art L124-3 D124-1 et D124-2 du code de l'éducation. |
GUIDE À LUSAGE DES ORGANISMES DE FORMATION
2. Le champ de la formation professionnelle. 6. 3. les objectifs généraux de la formation article L. 6311-1 du Code du Travail ;. |
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GUIDE pour rédiger une bibliographie et citer ses sources
Les citations à des pages Web sont présentées, dans le texte, de la même façon que les autres types de documents, soit l'auteur et l'année entre parenthèses ( |
Guide des stages - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Ce guide a été élaboré à partir de textes en vigueur au 25 février 2015 Il constitue Art L124-3, D124-1 et D124-2 du code de l'éducation 5 La convention de stage est le document contractuel déterminant du stage (voir annexe f « Gratification et avantages en France et à l'étranger ») En résumé vous ne pouvez |
Guide pour la Santé et la Sécurité au travail pour les - RSE CGEM
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23 nov 2017 · Citation d'une partie spécifique d'un document (chapitre, tableau, etc ) 15 Citation secondaire : référence à un texte cité dans un autre document conférence, etc document et sur le « Résumé des règles de base » (emploi, logement, éducation, sphère civique) à une personne en raison de son |
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25 avr 2020 · SOMMAIRE TEXTES Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du les dispositions principales du document d'urbanisme L' absence d'un des documents complémentaires ne peut, en l'autorisation, conformément au modèle fixé en annexe n° 7 Références foncières : |