quelle autorisation pour quelle nature de travaux - Saône-et-Loire
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QUELLE AUTORISATION POUR QUELLE NATURE DE TRAVAUX
(1) autres que ceux exécutés sur constructions existantes. DDE de Saône et Loire. Développement et Territoires/Urbanisme – juin 2007. Page 2 |
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QUELLE AUTORISATION POUR QUELLE NATURE DE TRAVAUX
Ces majorations ne sont pas cumulables entre elles. DDE de Saône et Loire. Développement et Territoires/Urbanisme – juin 2007. Page 2 |
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CONTACTS GUIDE
Quelles procédures ? Parmi les travaux nécessitant un avis préalable ou la constitution d'un dossier de déclaration ou d'autorisation peuvent être cités :. |
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Untitled
conseil et usagers0 en Saône et Loire pour mettre en œuvre des travaux hydrauliques dès quelle présente l |
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Guide pratique à lusage des maires Le Maire et les établissements
8 nov. 2004 Préfecture de Saône-et-Loire ... Quel que soit l'ERP les prescriptions ... les autorisations de travaux non soumises à permis. |
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CONVENTION COLLECTIVE DE LA MÉTALLURGIE DE SAÔNE-ET
23 oct. 1989 entreprises et les salariés de la métallurgie de Saône-et-Loire. ... quelles qu'en soient la forme et la nature. |
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Zones humides et Travaux hydrauliques ruraux
pour les secteurs du Val de Loire (Plateau et zone inondable) du Charollais et du 1 – Quelles sont les principales Zones Humides en Saône-et-Loire ? |
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Interventions à proximité des réseaux électriques aériens
1 jan. 2018 présentes dans leur environnement à un risque mortel et ce quelle que ... isolés ne figurent dans cette liste que si la nature de travaux ... |
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Schéma départemental des carrières de SAÔNE-ET-LOIRE 2014
La délivrance de l'autorisation pour ces installations |
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LES EQUIPEMENTS SPORTIFS
4 nov. 2009 Site internet : www.saone-et-loire.gouv.fr ... 1-5-1 – Autorisations de travaux ... Les établissements sont quel que soit leur type |
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Quelle formalité pour quels travaux - saone-et-loiregouvfr
QUELLE AUTORISATION POUR QUELLE NATURE DE TRAVAUX ? Principes posés par le code de l'urbanisme PRINCIPE EXCEPTIONS Constructions |
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QUELLE AUTORISATION POUR QUELLE NATURE DE TRAVAUX
DÉLAIS D'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'URBANISME DDE de Saône et Loire Développement a) Cinq mois si les travaux prévus figurent sur la |
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Arrêté préfectoral - La Roche Vineuse
dans l'ensemble des communes de Saône-et-Loire pour lutter contre les bruits de la réparation ou réglage de moteurs, quelle qu'en soit la puissance, à Hommis le cas de chantiers de travaux publics ou privés visés par l'article 7, toute nature qu'ils soient, susceptibles d'être source de nuisances sonores pour le |
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FORMULAIRE DEMANDE DE DEROGATION - Direccte
DES LIEUX CONNUS FAISANT L'OBJET DE LA PRESENTE DECLARATION ⌦Page 2, le récapitulatif des : - travaux réglementés pour lesquels la déclaration est faite ; avoir dispensé au jeune la formation à la sécurité en s'assurant qu' elle est Nature des travaux nécessaires aux Unité Territoriale Saône et Loire |
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APPEL À PROJETS - Département de Saône-et-Loire
déroulées en octobre, quel bilan tirer ? de Saône-et-Loire pour 2 073 dossiers qui ont généré environ 283 M€ de travaux Quelles sont les nouveautés cette année ? natures de travaux, celles-ci sont détaillées dans les fiches dédiées Les autorisations administratives nécessaires (permis de construire, d'aménager |
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De bonne conduite - Département de Saône-et-Loire
La réglementation relative à l'utilisation de la voirie qu'elle soit communale ou Ce document reprend les principales dispositions en matière de construction et d 'utilisation de voirie La route est un bien commun, il en va de la responsabilité de chacun pour qu'elle est soumise à autorisation préalable Le domaine |
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RCEA - Webissimo
espèces protégées » pour les travaux de mise à ouverte avant le 1er mars 2017, que la demande d'autorisation de projet soit La description, en fonction de la nature de l'opération projetée : Les trafics de transit qu'elle supporte La RCEA RN79 relie, dans le département de Saône-et-Loire (71), les villes de |
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QUELLES SOLUTIONS POUR LE BÂTIMENT EN BOURGOGNE
Vos travaux génèrent des déchets que vous avez à gérer au quotidien Pour vous aider à le faire, la CAPEB et la région Bourgogne Franche- Comté s' associent |
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Interventions à proximité des réseaux électriques aériens - INRS
1 jan 2018 · Détecteurs de lignes électriques conçus pour équiper les personnes présentes dans leur environnement à un risque mortel et ce quelle que les autorisations d'intervention pour certains d'entre eux isolés ne figurent dans cette liste que si la nature de travaux « ERE 71 Saône-et-Loire, 89 Yonne, |
