COMPTE RENDU DU 1 er AVRIL 2016
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1 1 AVR 2016
11 avr 2016 · 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et le compte rendu de la présente séance sera affiché conformément à l'article L |
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APSF Rapport Annuel 2016
Lors de la réunion du 1er avril 2016 entre le mICIen le meF BAm le gPBm pour tenir compte de l'application effective depuis avril 2016 du droit à la |
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Compte rendu 4e Journée détude et déchanges sur la médiation
1 avr 2016 · Page 1 Compte rendu 4e Journée d'étude et d'échanges sur la médiation culturelle au Saguenay – Lac-Saint-Jean 1er avril 2016 Page 2 Cette |
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 AVRIL 2016
Page 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 er AVRIL 2016 DELIBERATIONS PROJETS Convention entre le Département de l'Ardèche et la Commune de Vesseaux |
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Compte rendu du conseil municipal du samedi 1er avril 2017
1 avr 2017 · Page 16 Compte-rendu du Conseil Municipal du samedi 1er avril 2017 - 16 – Pour le lot 3 à O'SUD PEINTURE pour un montant global forfaitaire |
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Compte Rendu Du Conseil Municipal Séance du 1 AVRIL 2016
1 avr 2016 · - Compte rendu des décisions du Maire prises en application de l'article technique de 2ème classe à temps complet du 1er avril 2016 au 31 août |
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COMPTE-RENDU de la réunion du Conseil Municipal du 01 avril 2016
Page 1 COMPTE-RENDU du Conseil Municipal du 01/04/2016 1/5 Commune de Fresnoy-la-Rivière ( O I S E ) Le 5 avril 2016 COMPTE-RENDU de la réunion du |
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Page 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL MUNICIPAL DU 1er AVRIL 2016 Le 26 février 2016 à 20H le Conseil Municipal s'est réuni sous la Présidence de M |
Qu'est-ce qui change le 1er avril ?
Comme chaque année au 1er avril, les prestations familiales et sociales sont revalorisées.
L'allocation d'assurance chômage est rehaussée de 1,9 %.
L'expérimentation mise en œuvre concernant le cannabis thérapeutique est prolongée d'un an, jusqu'au 25 mars 2024.- La revalorisation de 1,9% s'applique également aux salaires journaliers de référence (SJR), et bénéficie aux allocataires présents au 1er avril 2023 et dont la dernière fin de contrat de travail ayant conduit à l'ouverture de leur droit est intervenue au plus tard 6 mois auparavant, soit environ 1 720 000 millions de
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Untitled
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 1er avril 2016 que suite à la diffusion du compte-rendu de la commission tourisme il ne faut pas. |
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 AVRIL 2016
Apr 1 2016 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 er. AVRIL 2016. DELIBERATIONS. PROJETS. Convention entre le Département de l'Ardèche et la Commune de ... |
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MAIRIE DE SAINT MARTIN DE LIF 1
EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er AVRIL 2016. Ordre du jour : -. Approbation du compte rendu de la dernière réunion en date du 15 mars |
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL FÉDÉRAL VENDREDI 1ER AVRIL
Apr 1 2016 VENDREDI 1ER AVRIL 2016 – 19H ... 1. Approbation du compte-rendu du Conseil Fédéral du 5 février (document joint à la présente convocation). |
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 29 avril 2016
Ordre du jour : • Approbation du compte rendu du 1er avril 2016. • Subventions aux associations. • RPQS eau 2015. • ARS: abandon ressource en eau |
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COMPTE RENDU DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
COMPTE RENDU DES DECISIONS. DU. CONSEIL MUNICIPAL. DU. 01 AVRIL 2016 approuvé le compte de gestion des budgets de la commune et du service Eau &. |
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Séance du 1er avril 2016
Apr 1 2016 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER AVRIL 2016 ... Le Maire présente aux conseillers le compte administratif de l'exercice ... |
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Ville de Dinard
Apr 4 2016 1 - Adoption du procès-verbal du 22 février 2016. 2 - Compte rendu des décisions du Maire. 3 - Compte de gestion – Exercice 2015 – Budget ... |
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Compte-rendu du Conseil municipal du 01 avril 2016 LAN DEUX
Apr 1 2016 Compte-rendu du Conseil municipal du 01 avril 2016 ... Monsieur le Maire propose de maintenir les 3 taux pour 2016 à savoir :. |
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CM 2016 04 08 ¤ CR
Apr 8 2016 COMPTE-RENDU. RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA COMMUNE DE PUSEY. SÉANCE DU 08 AVRIL 2016. Délibérations n?01 à 12. 01/04/2016. |
| 2016 04 01 AG - compte rendu - Sonchamp-Environnement® |
| Conseil municipal seance du 1er avril 2016 |
| Compte rendu Compte rendu de séance |
| Compte-rendu d'activités DPSM Année 2016 Région Normandie |
| N° 6466 |
| COMPTE RENDU DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE L'OCDE AUX |
| Projet de Compte-rendu de la réunion de la Commission de l |
| Décret 2-15-807 version_Francaisepdf - memgovma |
| Compte-rendu annuel d'activité des concessions d'électricité |
| COMPTE–RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - Mairie Viry |
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Compte-rendu du conseil municipal du 4 Avril 2016 - Mairie Houat
4 avr 2016 · Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu'en raison de mauvaises conditions climatiques, l'opération concernant la |
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Compte-rendu du 4 avril 2016 - Ville de Dinard
4 avr 2016 · COMPTE-RENDU SEANCE DU 4 AVRIL 2016 L'an deux mil seize, le quatre avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de DINARD |
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Compte rendu du 16 avril 2016 - Ville de Roeulx
1 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 26 février 2016 Il est approuvé dans son intégralité 2 Approbation du Compte de Gestion 2015 |
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2016
1 avr 2016 · COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2016 En investissement , les dépenses ont concerné Les remboursements emprunts : |
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Compte rendu - Laffrey
Date d'affichage : 15/04/2016 Compte rendu 33/2016 - Délibération : Vote du taux des impôts locaux 2016 Monsieur le Maire expose la situation financière de |
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Compte rendu du conseil municipal du 14 avril 2016
Compte rendu du conseil municipal du 14 avril 2016 Page 1 Le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire le 14 avril 2016 à 20h30 sous la présidence |
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COMPTE-RENDU de REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 19
COMPTE-RENDU de REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 19 avril 2016 Étaient présents : Messieurs René SCHULLER, Denis LESAINT, Etienne |
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Compte-rendu de réunion Conseil Municipal du 8 avril 2016 à 19h15
Conseil Municipal du 08/04/2016 1 / 4 Une observation est faite sur le compte- rendu de la séance du 24 mars 2016 : dans les points divers, au sujet du |
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2016
11 avr 2016 · COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2016 Présents : Monsieur Eric BERLIVET, Madame Annick FAY, Monsieur Alain |
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Compte rendu du conseil du 11 avril 2016 - Fessevillers
COMPTE-RENDU DE LA REUNION du LUNDI 11 AVRIL 2016 Etaient présents : Tous les membres en exercice 1 Vote des Comptes Administratifs et des |
