Je certifie sur l`honneur que j`ai pris connaissance des conditions
Je certifie sur lhonneur que jai pris connaissance des conditions
Je certifie sur l'honneur que j'ai pris connaissance des conditions générales du stage qui m'est proposé par les Centre Internationaux Francophones des |
DOSSIER DINSCRIPTION - Année 2018 EXAMEN
26 ene. 2018 que les renseignements que j'ai fournis sont exacts et que j'ai pris connaissance des conditions d'accès à l'examen professionnel. Je ... |
DOSSIER DINSCRIPTION - Année 2018 EXAMEN
26 ene. 2018 que les renseignements que j'ai fournis sont exacts et que j'ai pris connaissance des conditions d'accès à l'examen professionnel. Je ... |
DOSSIER DINSCRIPTION - Année 2018 EXAMEN
26 ene. 2018 que les renseignements que j'ai fournis sont exacts et que j'ai pris connaissance des conditions d'accès à l'examen professionnel. Je ... |
DOSSIER DINSCRIPTION - Année 2018 EXAMEN
26 ene. 2018 que les renseignements que j'ai fournis sont exacts et que j'ai pris connaissance des conditions d'accès à l'examen professionnel. Je ... |
DOSSIER DINSCRIPTION - Année 2018 EXAMEN
26 ene. 2018 que les renseignements que j'ai fournis sont exacts et que j'ai pris connaissance des conditions d'accès à l'examen professionnel. Je ... |
DOSSIER DINSCRIPTION - Année 2018 EXAMEN
26 ene. 2018 que les renseignements que j'ai fournis sont exacts et que j'ai pris connaissance des conditions d'accès à l'examen professionnel. Je ... |
ATTESTATION SUR LHONNEUR
Atteste que le demandeur a accompli une activité salariée rémunérée pendant cette période. Recopier la phrase suivante : « j'ai pris connaissance qu'une fausse |
DEMANDE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SCOLARITE
Je déclare avoir pris connaissance des conditions de remboursement et des pièces à fournir J'ai été informé-e que l'annulation de mon inscription :. |
Ma candidature au Conseil de Développement 2022-2026
je certifie sur l'honneur l'exactitude des renseignements fournis. ? j'ai pris connaissance des conditions de candidatures et des critères de sélection des. |
Je certifie sur lhonneur que jai pris connaissance des conditions
Je certifie sur l'honneur que j'ai pris connaissance des conditions générales du stage qui m'est proposé par les Centre Internationaux Francophones des Lions |
ATTESTATION DE PRISE DE CONNAISSANCE - AgroParisTech
PRISE DE CONNAISSANCE Document à remettre obligatoirement le jour de la rentrée Je soussigné(e) certifie avoir pris connaissance : - du règlement |
Modele attestation honneur - CNED
Je soussigné(e) Madame/Mademoiselle/Monsieur (prénom nom), demeurant au J'ai pris connaissance des sanctions pénales encourues en cas de fausse |
ATTESTATION SUR LHONNEUR (A imprimer et signer) Je
que j'ai bien pris connaissance du règlement décrivant les critères et les conditions de cette aide, ▫ que l'entreprise (ou l'association) a subi une perte de |
DECLARATION SUR LHONNEUR (*) - Mode de passation
Que je remplie les conditions prévues à l'article 24 du règlement relatif aux Etant en redressement judiciaire j'atteste que je suis autorisé par l'autorité judiciaire Reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par le règlement précité, moyennant les prix que j'ai établi moi-même, lesquels font ressortir : |
Modèle « Engagement et attestation sur lhonneur » - Dechets
Je soussigné(e) (Prénom, Nom) Déclare avoir pris connaissance du règlement de l'appel à candidatures de l'opération collective : A ce titre, j'ai bien noté que : être en situation régulière au regard des obligations fiscales, sociales, |
ATTESTATION SUR LHONNEUR POUR LES VISITES EN MR-MRS
ATTESTATION SUR L'HONNEUR POUR LES VISITES EN MR-MRS (COVID-19) Madame, Monsieur, Je soussigné(e) (Nom et prénom) o interdiction des contacts physiques (hors situation de fin de vie) J'ai pris connaissance que le non-respect de ces directives entrainera le refus d'accès à l'établissement Fait à |
DEMANDE DAUTORISATION POUR UN STAGE A L - PassPro
J'ai pris connaissance du document d'information obligatoire « J'effectue une Je suis inscrit(e) sur la base Ariane (pour ressortissants français) Avez-vous connaissance de conditions particulières pour les stagiaires dans votre l' Université Lille, certifie sur l'honneur avoir pris connaissance de toutes les démarches |