2006
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Circulaire n°20/G/2006 du 30 novembre 2006
Circulaire du Gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 20/G/2006 du 30 novembre 2006 relative au capital minimum ou la dotation minimum des établissements de crédit |
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INTERNATIONAL BUILDING CODE 2006 Second Edition
The 2006 edition of the International Building Code Code CODE effective April 1 2008 |
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Report of the apa task force on SOCIOECONOMIC STATUS
considerationpresented its work to date at the 2006 APA annual conventionand submitted three articles about SES and social class for publication Howevermany of the com-mittees and boards that reviewed this document have point-ed out more that needs to be done in the future Acknowledgment Members of the APA Task Force on Socioeconomic Status |
Qu'est-ce qui s'est passé en 2006 ?
9 juin : début de la XVIIIe Coupe du monde de football en Allemagne.
Le tournoi prend fin le 9 juillet. 11 juin : Rafael Nadal remporte pour la deuxième fois consécutive les Internationaux de France de tennis. 20 juin : inauguration du Musée du quai Branly par Jacques Chirac.- L'année 2003 est une année commune qui commence un mercredi.
C'est la 2003e année de notre ère, la 3e année du IIIe millénaire et du XXI e siècle et la 4e année de la décennie 2000-2009.
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DIRECTIVE 2006/54/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
DIRECTIVE 2006/54/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 5 juillet 2006 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité des chances et de l'égalité |
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DIRECTIVE 2006/54/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
DIRECTIVE 2006/54/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 5 juillet 2006 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité des chances et de l'égalité |
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RÈGLEMENT (CE) No 1367/2006 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET
RÈGLEMENT (CE) No 1367/2006 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 6 septembre 2006 concernant l'application aux institutions et organes de la Communauté |
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DIRECTIVE 2006/7/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade et abrogeant la directive 76/160/CEE. LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L' |
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DIRECTIVE 2006/24/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
DIRECTIVE 2006/24/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 mars 2006 sur la conservation de données générées ou traitées dans le cadre de la fourniture |
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RÈGLEMENT (CE) No 1998/2006 DE LA COMMISSION du 15
du 15 décembre 2006 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides de minimis. LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. |
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RÈGLEMENT (CE) No 1987/2006 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET
20 déc. 2006 La déci- sion 2006/…/JAI du Conseil du… sur l'établissement le fonctionnement et l'utilisation du système d'information. Schengen de deuxième ... |
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DIRECTIVE 2006/116/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
DIRECTIVE 2006/116/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 12 décembre 2006 relative à la durée de protection du droit d'auteur et de certains droits |
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DIRECTIVE 2006/115/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
DIRECTIVE 2006/115/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 12 décembre 2006 relative au droit de location et de prêt et à certains droits voisins du droit |
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Directive 2006/126/CE du Parlement européen et du Conseil du 20
30.12.2006. L 403/18. Journal officiel de l'Union européenne. FR. (1) JO C 112 du 30.4.2004 p. 34. (2) Avis du Parlement européen du 23 février 2005 (JO C |
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CONVENTION DU TRAVAIL MARITIME 2006 telle quamendée - ILO
DU TRAVAIL MARITIME 2006 telle qu'amendée Texte consolidé établi par le Bureau international du Travail incluant les amendements de 2014 et 2016 au code |
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Convention du travail maritime 2006 (MLC 2006) - ILO
11 jui 2014 · ISBN 978-92-2-229758-0 ( pdf Web) Convention du travail maritime 2006 (MLC 2006) Questions fréquentes Quatrième édition 2015 |
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Maroc - Loi de finances pour 2006 (wwwdroit-afriquecom)
Est promulguée et sera publiée au Bulletin officiel à la suite du présent dahir la loi de finances n° 35-05 pour l'année budgétaire 2006 telle qu'adoptée par |
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Maroc-Loi-2006-34-03-etablissements-financierspdf - Droit-Afrique
La loi n°34-03 relative aux établissements de crédit et organismes assimilés promulguée par le dahir n° 1-05-178 du 15 Moharrem 1427 (14 février 2006) |
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Dahir n° 1-06-15 du 15 moharrem 1427 (14 février 2006) portant
1 jui 2015 · Dahir n° 1-06-15 du 15 moharrem 1427 (14 février 2006) portant promulgation de la loi n° 54-05 relative à la gestion déléguée des |
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LA CONVENTION DU TRAVAIL MARITIME 2006
TRAVAIL MARITIME 2006 Intégrant les amendements de 2014 et 2016 Guide de l'ITF pour les gens de mer sur la Convention du travail maritime 2006 |
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B RÈGLEMENT (CE) No 561/2006 DU PARLEMENT EUROPÉEN
20 août 2020 · RÈGLEMENT (CE) No 561/2006 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 mars 2006 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions de la |
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Circulaire n° 26/G/2006 relative au calcul des exigences en fonds
Bank Al-Maghrib peut autoriser des établissements faisant partie d'un groupe bancaire à ne pas observer le coefficient de solvabilité sur base individuelle |
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Projet darticles sur la protection diplomatique 2006
Texte adopté par la Commission du droit international à sa cinquante-huitième session en 2006 et soumis à l'Assemblée générale dans le cadre de son |
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Chapitre 1: Introduction aux Lignes directrices 2006 - ipcc-nggip
Les Lignes directrices 2006 du GIEC pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre (Lignes directrices 2006) ont été développées à l'invitation de |
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Maroc - Loi n°2006-34 du 14 fevrier 2006 relative aux - Droit-Afrique
2006), ci-après désignée loi bancaire, couronne les efforts déployés depuis plusieurs années, par Dahir n° 1-05-178 du 15 moharrem 1427 (14 février 2006) |
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BANK AL-MAGHRIB Le Gouverneur CN°23/G/2006 04 - APSF
4 déc 2006 · 04 décembre 2006 Circulaire relative aux modalités selon lesquelles les établissements de crédit doivent porter à la connaissance du public |
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Circulaire 20/G/2006 du 30 novembre 2006 relative au capital
30 nov 2006 · CN°20/G/2006 Rabat, le 30 novembre 2006 Circulaire relative au capital minimum des établissements de crédit Le gouverneur de Bank |
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Situation et Perspectives de lEconomie Mondiale 2006
Les prévisions pour 2006 font état d'une croissance modérée de l'ordre de 3 pour cent, qui correspond à la moyenne enregistrée au cours de la décennie 1 L' |
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RAPPORT 2006 SUR LES PAYS LES MOINS AVANCES - UNCTAD
Le Rapport 2006 sur les pays les moins avancés a été établi par une équipe dirigée par Charles Gore et composée de Lisa Borgatti, Marquise David, Michael |
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Statistiques du commerce international 2006
31 août 2006 · Évolution du commerce mondial en 2005 et perspectives pour 2006 3 Valeur des échanges de marchandises et de services commerciaux |
