* Le principe : * Les conditions générales du Contrat Or : * Les cas
|
CONDITIONS GENERALES DACHAT DE SERVICES
Ces obligations restent en vigueur en cas de résiliation du. Contrat. 12.0. ASSURANCE ET RESPONSABILITÉ À L'ÉGARD DES TIERS. 12.1. Le Contractant souscrit une |
|
NATO GENERAL TERMS AND CONDITIONS [English Version
14 janv. 2013 (b) les conditions générales de l'OTAN et. (c) en dernier lieu |
|
MODALITÉS ET CONDITIONS GÉNÉRALES
En aucun cas elle ne sera tenue d'accepter des Biens qui ne sont pas conformes aux spécifications et prescriptions énoncées dans le Contrat. Le paiement |
|
ANNEXE 1 CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRESTATION DE
(c) En cas d'événement susceptible d'empêcher le Fournisseur d'observer les termes du Contrat le. Fournisseur en informera le Coordinateur immédiatement. Cette |
|
ANNEXE 3.1 CONDITIONS G?N?RALES DU CONTRAT D
convention avec SNCF Réseau selon les objectifs et principes de gestion Contrat qui pourra |
|
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 1. INTÉGRALITÉ DU
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. 1. INTÉGRALITÉ DU CONTRAT. La vente par Olympus Canada Inc. (« Olympus ») de tout produit logiciel ou marchandise. |
|
DROIT BTS 1re ANNÉE CORRIGES DES EXERCICES
Chapitre 1 – Principes et régimes juridiques du travail EXERCICE 1 : Modification du contrat de travail et des conditions de travail en. |
|
KIBALI GOLDMINES SA Conditions Générales du Contrat Index N
a Barrick Gold Corporation AngloGold Ashanti Limited and the State of the Democratic En cas de conflit entre les documents composant le Contrat |
|
UN Women - CONDITIONS GÉNÉRALES DE CONTRATS
CONDITIONS GÉNÉRALES DE CONTRATS RELATIFS À LA. FOURNITURE DE BIENS SEULEMENT. 1. STATUT JURIDIQUE DES PARTIES : Entité des Nations Unies pour l'égalité des |
|
UNITED NATIONS NATIONS UNIES CONDITIONS GÉNÉRALES
Sauf dans le cas de sous-traitants approuvés l'Entrepreneur ne délègue aucune de ses obligations découlant du. Contrat |
|
CONDITIONS GÉNÉRALES - WIPO
ACHAT DE BIENS : En cas d'acquisition de biens, les dispositions suivantes s'ap - pliquent : respect des conditions générales du présent Contrat par le Personnel et ii) les données personnelles que l'OMPI fournit au Contractant sont restituées à l'Or- aux principes généraux du droit commercial international |
|
Conditions générales du contrat - Consiliumeuropaeu
En cas de conflit entre les différentes dispositions du contrat, b) les dispositions des conditions générales prévalent sur celles du cahier des charges L' occupation des emplacements de parking obéit au principe du "premier arrivé, premier |
|
CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT Le contrat se compose d
Lorsque le contractant est empêché, par un cas de force majeure, de remplir ses obligations contractuelles, son droit au paiement de la rémunération se limite aux |
|
1 Objet et portée 11 Les présentes conditions générales d - Zoetis
présentes Conditions générales d'achat standards, telles que modifiées par les 1 3 Un Contrat, et la prestation de Services et/ou la fourniture de Produits par le Le cas échéant, l'autorisation préalable de l'Acheteur doit être obtenue pour de 2010, à toute autre loi anticorruption applicable, aux principes établis par la |
|
CONTRAT DE MAINTENANCE
CONDITIONS GENERALES 1 OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet de définir les conditions selon lesquelles le prestataire assure l'entretien |
