etablissement public territorial plaine commune saint denis
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Zonage dassainissement et zonage pluvial de lEtablissement
2017 la communauté d'agglomération Plaine Commune est devenue un établissement public territorial (EPT) qui a repris les compétences exercées par la |
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Zonage dassainissement et zonage pluvial de lEtablissement
Sous le statut d'EPT (Établissement Public Territorial) depuis 2016 Plaine Commune regroupe neuf villes de Seine-Saint-Denis : Aubervilliers |
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1 Atlas cartographique du zonage pluvial
Établissement Public Territorial Plaine Commune. AUBERVILLIERS I ÉPINAY-SUR-SEINE I L'ÎLE-SAINT-DENIS I LA COURNEUVE. PIERREFITTE-SUR-SEINE I SAINT-DENIS I |
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Untitled
21 sept. 2021 d'enquête - Etablissement Public Territorial Plaine Commune - 21 avenue Jules Rimet - 93 200. SAINT-DENIS; ce avant la clôture de l'enquête. |
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PLAINE COMMUNE 9 VILLES 1 PROJET COMMUN
16 juil. 2020 L'ÎLE-SAINT-DENIS. LA COURNEUVE ... nautés de communes et d'agglomération cinq ... et 12 Établissements publics territoriaux. |
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Mise à jour n°1 du PLUi de Plaine Commune
15 déc. 2020 Arrêté du Président de l'Etablissement Public Territorial Plaine ... Saint Denis « quartier Landy Sud » et sur la commune de Stains ... |
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ORIENTATIONS DAMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
29 mars 2022 d'urbanisme intercommunal (PLUi) de l'établissement public territorial Plaine Commune (MECDU CHUGPN). Modifié par délibération du Conseil de ... |
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Untitled
communes de Saint-Ouen-sur-Seine et Saint-Denis et de l'établissement public territorial de Plaine commune l'avis de l'autorité environnementale (CGDD) du |
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Marchés allotis notifiés en 2020
13 oct. 2020 Lot 1 Epinay - Ile-Saint-Denis - Pierrefitte- St-Denis - Stains et ... de Saint-Denis et l'Etablissement Public Territorial Plaine Commune. |
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Plaine Commune
8 sept. 2020 élu à la tête de l'Établissement public territorial (EPT) le plus peuplé des 11 territoires métropolitains. Le nouveau maire de Saint-Denis ... |
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ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE
(MGP) Les 4 Etablissements publics territoriaux de Seine-Saint-Denis 4 d' agglomération Plaine Commune, les compétences que la loi a attribuées : |
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Arrete portant ouverture de l enquete publique - Plaine commune
VU le décret n° 2015-1659 relatif à la métropole du Grand Paris et fixant le périmètre de l'Etablissement Public Territorial [EPT] dont le siège est à Saint- Denis; |
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PLAINE COMMUNE 9 VILLES 1 PROJET COMMUN
16 juil 2020 · PLAINE COMMUNE AU CŒUR DU GRAND PARIS OUEN-SUR-SEINE - OUEN-SUR-SEINE L'Établissement Public Territorial Plaine |
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Plaine Commune, un territoire qui confirme sa place de pôle d
Sandra Laurol, Emma Tizi, Établissement Public Territorial Plaine Commune Nadège Turpin Denis, Saint-Ouen, Stains et Villetaneuse), il compte 411 000 |
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Portrait du pôle Plaine Commune - LInstitut Paris Region
Situé en Seine-Saint-Denis au nord de l'agglomération, le pôle d'emploi de Plaine Commune est composé de 4 communes, l'Établissement public territorial |
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Le projet de Lecture publique - Médiathèques Plaine Commune
2013 : La ville de Saint-Ouen et ses 3 médiathèques rejoignent le réseau 2016 : Plaine Commune devient un « Etablissement Public Territorial » au sein de la |
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DE PLAINE COMMUNE - Vie associative
l'établissement public territorial Plaine Commune, aux côtés des services de l' Etat, Gentille sur l'évaluation de l'action de l'Etat en Seine-Saint-Denis et du |
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ARRETE - Site officiel de la ville de Pierrefitte-sur-Seine
21 jan 2021 · l'Etablissement public territorial Plaine Commune a validé les projets des l' assainissement, 21 avenue Jules Rimet – 93210 Saint-Denis |
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PlaineCommune,desrichesseséconomiques - Epsilon (Insee)
Karl Pancarte, Insee Île-de-France ; Sandra Laurol, Emma Tizi, Établissement Public Territorial Plaine Commune ; Nadège Turpin, ville de Saint-Denis |
