etat civil marseille rue jean francois leca
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PIÈCES À FOURNIR
Né(e) à Marseille avant 1983 : Service Central d'Etat Civil 33 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE. Tel. (standard ville Marseille) 04.91.55.45.00. |
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VILLE DE MARSEILLE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
15 mars 2013 l'apposition des mentions en marge des actes d'Etat Civil l'agent ... nuit grutage angle quai de la Joliette rue Jean-François Leca. |
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DOSSIER DE PRÉPARATION DE MARIAGE
état-civil les informations concernant notre mariage. Aniane |
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Annulation des elections municipales et communautaires des 15
26 nov. 2021 administratif de Marseille du 22 février 2021 qui a annulé les élections ... M.Jean-François Leca avocat retraité et ancien bâtonnier du ... |
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Étude anthropologique dun charnier de la grande peste de
Observance (sise rue Jean-François Leca deuxième arrondissement de Marseille) a permis la mise en place de la première étude pluridisciplinaire structurée |
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15 janv. 2020 26 rue Desaix ... Délégation est donnée à M. Jean-François Saliba |
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Liste des ERP conformes (établie au 10/01/2017)
10 janv. 2017 centre commercial Auchan 785 avenue Jean Moulin. 82000. Montauban ... LECA Jean-François. 5 rue Mahatma ... 8 route de Marseille Luynes. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2020-008 PUBLIÉ
10 janv. 2020 Monsieur le Directeur de l'Accueil et de la Vie Citoyenne 33 rue Jean François LECA. 13002 MARSEILLE. Marseille |
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VILLE DE MARSEILLE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
1 mars 2013 22 RUE JEAN. FRANCOIS LECA 13002. MARSEILLE. 20527. Construction nouvelle ; Démolition partielle. Habitation. Hébergement. Bureaux. Commerce. |
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ARCHIVES NATIONALES
ANCEAUX (Françoise) 115AJ/214. ANCEL (Claude) |
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PIÈCES À FOURNIR - La Mairie dAniane
Né(e) à Marseille avant 1983 : Service Central d'Etat Civil 33 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tel (standard ville Marseille) 04 91 55 45 00 Fax |
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DIRECTION DE LETAT CIVIL CENTRAL - Daniel Sperling
Service des Bureaux Municipaux de Proximité, 33 rue Jean François Leca – 13002 Marseille RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 Service des Bureaux Municipaux de |
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INSCRIPTIONS SUR LES LISTES ELECTORALES Elections
3 déc 2019 · Pour voter aux prochaines élections municipales et métropolitaines, les citoyens français et européens de Marseille peuvent effectuer leur |
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Étude anthropologique dun charnier de la grande peste de Marseille
La découverte, au printemps 1994, de la fosse aux pestiférés des anciens jardins du Couvent de l'Ordre des Frères de l'Étroite Observance (sise rue Jean- |
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SOMMAIRE - Citoyen·ne·s de Marseille
15 mai 2018 · 18/082 – Acte pris sur délégation - Actions en justice au nom de la Commune de Marseille devant le Tribunal Administratif de Marseille, devant |
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Liste des ERP conformes (établie au 10/01/2017) - Les services de l
10 jan 2017 · 32187520500064 BLANC Christophe centre commercial Auchan 785 avenue Jean Moulin 82000 Montauban San Marina |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2020-008 PUBLIÉ
10 jan 2020 · Le présent récépissé sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture Fait à Marseille, le 08 janvier 2020 Pour le Préfet et par |
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Bodacc bulletin officiel des annonces civiles et commerciales
Forme : Société à responsabilité limitée Adresse du siège social : 8 rue Jean François Leca 13002 Marseille 132 - * 380 833 723 RCS Marseille ALARMELEC |
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Elysées Pierre - HSBC REIM - HSBC France
acomptes sur le revenu des parts sont acquis à l'acquéreur, dès le 1er jour du trimestre civil au cours duquel intervient la cession, quelle que soit la date de |
