etat de service fonction publique territoriale
ETAT DES SERVICES ACCOMPLIS
Services effectués dans une administration ou un service de l'Etat une collectivité territoriale |
ÉTAT DES SERVICES PUBLICS(1) - ANNÉE 2022
1°) Statut du candidat : ❑ fonctionnaire stagiaire. ❑ fonctionnaire titulaire. ❑ auxiliaire. ❑ vacataire. ❑ contractuel – le contrat de travail est |
ETAT RECAPITULATIF DES SERVICES ANTERIEURS PUBLICS
1 janv. 2017 de la fonction publique territoriale. Attention : cet état peut être retourné pour avis au service Statuts-Rémunération qui vérifiera uniquement. |
Guide des congés bonifiés pour les agents des trois versants de la
Ces précisions figurent à l'article 9 du décret n° 78-399 du 20 mars 1978 pour la fonc- tion publique de l'Etat et la fonction publique territoriale (l'article |
ÉTAT DES SERVICES PUBLICS ACCOMPLIS
À joindre au dossier d'inscription de l'examen professionnel d'ingénieur.e en chef territorial.e session 2017. Partie à remplir par l'employeur ou par une |
ETAT DES SERVICES ACCOMPLIS IMPORTANT LA PRODUCTION
Si le candidat est fonctionnaire ou agent (avec un contrat de droit public) de la fonction publique (Etat territoriale ou hospitalière) |
ETAT DES SERVICES PUBLICS (1) – Année 2023 (accomplis au
9 nov. 2015 Compte non tenu des périodes de stage ou de formation dans une école ou un établissement ouvrant accès à un corps de la fonction publique. |
Foire aux questions relative au temps partiel pour raison
2 juin 2022 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ... 823-6 du code général de la fonction publique - « Le service ... |
/... ETAT DES SERVICES ACCOMPLIS IMPORTANT LA ...
Si le candidat est fonctionnaire ou agent (avec un contrat de droit public) de la fonction publique (Etat territoriale ou hospitalière) |
Foire aux questions Forfait « mobilités durables » (FMD) FAQ mise à
14 déc. 2022 établissements publics de l'État et aux agents de la fonction publique territoriale le ... publics à caractère administratif de l'État en service ... |
ETAT RECAPITULATIF DES SERVICES ANTERIEURS PUBLICS
1 Jan 2017 de la fonction publique territoriale. Attention : cet état peut être retourné pour avis au service Statuts-Rémunération qui vérifiera ... |
ÉTAT DES SERVICES PUBLICS ACCOMPLIS
À joindre au dossier d'inscription de l'examen professionnel d'ingénieur.e en chef territorial.e session 2017. Partie à remplir par l'employeur ou par une |
/... ETAT DES SERVICES ACCOMPLIS IMPORTANT LA ...
ETAT DES SERVICES ACCOMPLIS Fonctionnaire ou agent de la fonction publique territoriale ... Dans quelle administration établissement ou service ? |
ÉTAT DES SERVICES PUBLICS(1) - ANNÉE 2022
1°) Statut du candidat : ? fonctionnaire stagiaire. ? fonctionnaire titulaire. ? auxiliaire. ? vacataire. ? contractuel – le contrat de travail est |
Guide des congés bonifiés pour les agents des trois versants de la
1 Sept 2021 Au sein de la fonction publique de l'Etat (article 1er du décret n° 78-399 ... Au sein des fonctions publiques territoriale et hospitalière ... |
ETAT DES SERVICES ACCOMPLIS IMPORTANT LA PRODUCTION
Si le candidat est fonctionnaire ou agent (avec un contrat de droit public) de la fonction publique (Etat territoriale ou. |
Etat service concours A et B
ETAT DES SERVICES ACCOMPLIS Fonctionnaire ou agent de la fonction publique territoriale ... Dans quelle administration établissement ou service ? |
Guide de lencadrante et de lencadrant dans la fonction publique
tant que représentants de l'État et des services publics les agents publics ont Pour la fonction publique territoriale |
Agents de lÉtat des collectivités locales et de la fonction publique
Cas particulier : Si vous êtes agent de l'État des collectivités territoriales ou de la fonction publique hospitalière en service en. France et vous résidez à |
/ ETAT DES SERVICES ACCOMPLIS IMPORTANT LA
ETAT DES SERVICES ACCOMPLIS Fonctionnaire ou agent de la fonction publique territoriale □ Dans quelle administration, établissement ou service ? |
ÉTAT DES SERVICES PUBLICS ACCOMPLIS - CNFPT
Services effectués dans une administration ou un service de l'Etat, une collectivité territoriale, un établissement public ou une organisation internationale |
Annexe n° 1 : État des services accomplis - concours
nom d'usage (nom de femme mariée) : prénom usuel : autres prénoms : date de naissance : lieu de naissance : Coordonnées de l'administration employeuse |
ETAT RECAPITULATIF DES SERVICES ANTERIEURS PUBLICS
1 jan 2017 · de la fonction publique territoriale Attention : cet état peut être retourné pour avis au service Statuts-Rémunération qui vérifiera uniquement |
ÉTAT DES SERVICES ACCOMPLIS - Portail de la Fonction publique
ETAT DES SERVICES ACCOMPLIS - Concours interne d'accès aux IRA - Session 2019 – Epreuve écrite : 15 octobre 2019 IRA de formation : |
Services effectifs - SAFPT
Peut être exigée une certaine durée de "services publics effectifs" ou de "services DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE demande au Conseil d'Etat : |
Evaluation du système de la fonction publique - Cour des comptes
en raison notamment de la présence des services centraux à Rabat, certaines l 'Etat, la fonction publique territoriale connait des disparités dans la répartition |
PRINCIPES ET ORGANISATION DE LA FONCTION PUBLIQUE
La fonction publique d'Etat est administrée par le Premier ministre, qui délègue ses pouvoirs publique territoriale) et exerçant des tâches similaires et personnels non fonctionnaires des services publics industriels et commerciaux |
20 mesures pour transformer la fonction publique - Economiegouvfr
promesse républicaine d'un service public pour tous, au plus près d' administration dans la fonction publique d'État et comité social territorial dans la fonction |
Concours de la fonction publique - Université Paris 1 Panthéon
La fonction publique d'Etat, répartie entre les administrations centrales de l'État coordination des actions de l'État au niveau national) et les services En revanche, dans la fonction publique territoriale (FPT), le lauréat d'un concours |