La Direction Nationale d 'Intervention Domaniale (DNID)
La Direction Nationale dIntervention Domaniale (DNID)
La Direction Nationale d'Interventions Domaniales (DNID) est un service à compétence nationale rattaché au chef du Service France Domaine de la Direction |
protocole entre la direction nationale dinterventions domaniales
PROTOCOLE ENTRE LA DIRECTION NATIONALE D'INTERVENTIONS DOMANIALES (DNID) ET Alain CAUMEIL directeur de la DNID Liberté Égalité • Fraternité RÉPUBLIQUE |
DIRECTION NATIONALE DINTERVENTIONS DOMANIALES
13 oct 2015 · DIRECTION NATIONALE D'INTERVENTIONS DOMANIALES 3 Avenue du Chemin de DNID d'avoir un système à 100 sécurisé La Direction a tenu a |
Convention de délégation
d'une part Et Le centre de services partagés de la Direction nationale d'interventions domaniales (DNID) représentée par Mme Anne-Marie CHEVALIER |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-066
29 avr 2022 · Direction nationale d'Interventions domaniales (DNID) - IDF-2022-04-29-00001 - Arrêté 2022- 36bis portant délégation de signature aux cadres |
Par le Portail de la Gestion publique.
Après inscription auprès de la DNID par téléphone (01 45 11 62 62) ou courriel (ventesdom.dnid@dgfip.finances.gouv.fr )
La lettre dinformation du
sentants du service du Domaine local (commissariat aux ventes de Dijon) et de la Direction Nationale d'Interventions Domaniales (DNID) pour échanger avec |
(Webconférence OPN_08072021 def.odp)
Direction générale des Finances publiques. 09/07/2021. Intervention de : Direction Nationale d'Interventions Domaniales (DNID) est rattachée à la. |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-020
Sep 9 2021 Direction nationale d'Interventions domaniales (DNID) - IDF-2021-09-06-00005 - ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE. |
Directeur de la DNID
DIRECTION NATIONALE D'INTERVENTIONS DOMANIALES. 3 avenue du Chemin de Presles. 94417 Saint-Maurice Cedex dnid@dgfip.finances.gouv.fr. Division des |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-023
May 23 2019 Direction nationale d'Interventions domaniales (DNID) - IDF-2019-05-20-011 - Arrêté 2019-36 portant délégation de signature de M. Alain ... |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-036
Sep 17 2021 Direction nationale d'Interventions domaniales (DNID) - IDF-2021-09-06-00008 - Arrêté portant délégation de signature aux. |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-026
Sep 18 2019 Direction nationale d'Interventions domaniales (DNID). IDF-2019-09-10-021 - ARRETEportant désignation des agents habilités à représenter. |
INNOVATION SUCCES GARANTI DNID /HOMIWOO Q1 : Présentez
d'évaluation immobilière à la Direction Nationale d'Interventions Domaniales également connu sous l'acronyme DNID et qui est un service spécialisé de la |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-011
Jun 3 2021 Direction nationale d'Interventions domaniales (DNID) - IDF-2021-06-01-00007 - Arrêté 2021-24 portant délégation de signature en. |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-019
Oct 8 2021 Direction nationale d'Interventions domaniales (DNID) - IDF-2021-10-08-00005 - Arrêté portant délégation de signature aux agents des. |
La Direction Nationale dIntervention Domaniale (DNID) - CGT
La Direction Nationale d'Interventions Domaniales (DNID) est un service à compétence Direction générale des finances publiques (DGFiP) Elle assure des |
Guide de la remise des biens au Domaine - Collectivités locales
de la Direction nationale d'interventions domaniales (DNID) France Domaine de la direction générale des finances publiques (DGFIP) Les ventes mobilières |
VENTES MOBILIÈRES DU DOMAINE - Impotsgouv
Domaine sont assurées par la direction nationale des interventions domaniales ( DNID) rattachée à la direction de l'immobilier de l'État de la direction générale |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-010
6 mai 2020 · Direction nationale d'interventions domaniales - IDF-2020-04-30-010 - Arrêté portant délégation de signature - DNID - ventes mobilières |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-026
18 sept 2019 · Direction nationale d'Interventions domaniales (DNID) - IDF-2019-09-10-022 - ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE de M Alain |
Hebdo
Depuis septembre 2017, la Direction Nationale des Interventions Domaniales ( DNID) a un nouveau directeur, qui, dès 2016, œuvrait déjà pour l'avenir du |
MÉMENTO don par les administrations publiques dÉtat
16 nov 2019 · Ce guide, rédigé par la DNID (Direction nationale des interventions domaniales) et la DIE (Direction de l'immobilier de l'Etat) a pour objet de |
Protocole DNID/TGI Téléchargement 7734 Ko - Portail des cours d
PROTOCOLE ENTRE LA DIRECTION NATIONALE D'INTERVENTIONS DOMANIALES (DNID) ET LE PARQUET DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D' |