produits divers de l'état
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Situation Mensuelle de l Etat Juin 2021
30 juin 2021 Divers produits de la rémunération de la garantie de l'Etat. 115. 258. 86. 86. Produits des chancelleries diplomatiques et consulaires. |
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Situation Mensuelle de l Etat Octobre 2021
15 oct. 2021 Prélèvements sur recettes de l'Etat et fonds de concours ........... 14 ... Divers produits de la rémunération de la garantie de l'Etat. |
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PROCESSUS RECETTES Produits divers Les risques majeurs chez
Cet accord est formalisé : « Dans tous les cas la périodicité pour la transmission de l'état. P503 sera fixée d'un commun accord entre l'ordonnateur et le |
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ÉVALUATIONS DES VOIES ET MOYENS Les évaluations de recettes
PRODUIT DES IMPÔTS AFFECTÉS À DES PERSONNES MORALES AUTRES QUE L'ÉTAT Baisse des divers produits de la rémunération de la garantie de l'État (PGE). |
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ÉTAT RÉCAPITULATIF DES CRÉDITS DE FONDS DE CONCOURS
31 juil. 2021 Pour les attributions de produits le numéro de code et le libellé ... 2-2-00019 Produit de la cession d'enquêtes |
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Situation Mensuelle de l Etat Avril 2022
30 avr. 2022 Divers produits de la rémunération de la garantie de l'Etat. 95. 274. 40. 40. Produits des chancelleries diplomatiques et consulaires. |
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Exécution des recettes non fiscales - Macro-processus n°5
L'ensemble des recettes de l'Etat (montant intégral des produits des activités) divers. A ces nomenclatures s'ajoutent des référentiels spécifiques aux ... |
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Situation Mensuelle de l Etat Décembre 2021 Définitive
31 déc. 2021 Divers produits de la rémunération de la garantie de l'Etat. 2 758. 1 981. 479. 479. Produits des chancelleries diplomatiques et consulaires. |
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Untitled
16 déc. 1998 Il produit les documents budgétaires nécessaires à la ... produits divers et éventuels du Budget général de l'Etat et des. |
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Situation Mensuelle de l Etat Juin 2022
15 juin 2022 Divers produits de la rémunération de la garantie de l'Etat. 40. 358. 258. 258. Produits des chancelleries diplomatiques et consulaires. |
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Rapport sur les Comptes Spéciaux du Trésor
des produits de ventes de services rendus ou d'amendes dont notamment le produit de vente des terrains du domaine privé de l'Etat affecté au Fonds de |
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RAPPORT TRIMESTRIEL SUR LEXECUTION DE LA LOI DE
1100000000000042 Fonds de concours à rattacher à divers services 00 8306 1100000000000050 Produits des legs et donations attribués à l'Etat et à |
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PROCESSUS RECETTES Produits divers Les risques majeurs chez
Produits divers Les risques majeurs chez le comptable public La démarche présidant à l'élaboration de ce référentiel de contrôle interne (RCI) a été de |
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Model Normale Sage Simple IS - eRegulations
Produits finis I CREANCES DE L'ACTIF CIRCULANT (g) F Fournis débiteurs avances et acomptes Clients et comptes rattaches C Personnel I Etat |
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Avances à divers services de lÉtat ou organismes gérant des
La mission Avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant des services publics ne présente pas d'unité Elle regroupe trois programmes dépourvus de |
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CGAP-Glossary-French-to-English-Jan-2007pdf
microfinance l'impact des services de microfinance les produits et les certifier des états financiers (audit) commissions et frais divers |
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ETATS DE SYNTHÈSES - Zalar Holding
Mobilier matériel de bureau aménagements divers Produits des titres de participation et autres t immo Produits des cessions d'immobilisations |
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Étude sur les Recettes & les Dépenses des Collectivités Territoriales
Son article 651 stipule que « le produit de la taxe est pris en recettes au budget général de l'Etat dans une proportion ne pouvant être inférieure à 30 et |
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Guide de la nomenclature budgétaire marocaine - LOF - Loi
le produit des emprunts ; - les produits divers La rémunération des services rendus par l'Etat est instituée par décret pris sur proposition du ministre intéressé et |
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DE comPtes
Plan DE comPtes DE l'etat 236 Mobilier, matériel de bureau et aménagements divers à répartir 4611 Part de l'Etat dans les produits des impôts directs |
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Note de présentation du projet de loi organique relative à la loi de
les produits divers La rémunération des services rendus par l'Etat est instituée par décret pris sur proposition du ministre chargé des finances et du ministre |
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FICHE GESTION DES RECETTES NON FISCALES - CGT
produits divers aux enjeux très variés, évoluant de manière constante, avec : - une recherche de la préservation des intérêts patrimoniaux de l'État (indus, |
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ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS ÉTAT A - Assemblée nationale
Produit de la cession du capital d'entreprises appartenant à l'Etat » 0299 Produits et revenus divers 10700 Total pour le 2425400 3 taxes, redevances et |
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Tables des matières - budgetgouvfr
Suppression de la contribution au désendettement du compte d'affectation spéciale "Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat" -80 000 2698 Produits divers |
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PARTIE 1 - LES NOMENCLATURES - budgetgouvfr
8 fév 2015 · nomenclature des fonds de concours et des attributions de produits divers – Prélèvements sur les recettes de l'État : - au profit des |
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Le budget de lÉtat en 2018 (résultats et gestion) - Cour des comptes
9 mai 2019 · d'État (produits fiscaux nets), les amendes, prélèvements divers et autres pénalités diminués des ressources propres de l'Union européenne |
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Descriptif des missions services centraux DGFiP - Economiegouvfr
des procédures d'examen contradictoire de la situation fiscale personnelle, des amendes et produits divers de l'Etat Bureau contentieux et recours gracieux |
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