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Décret exécutif n° 15-302 du 20 Safar 1437 correspondant au 2
2 déc. 2015 Article 01 : Dans le cadre de la politique générale du Gouvernement le ministre de l'énergie est chargé de l'élaboration des politiques et ... |
Discours de Monsieur le Ministre de lEducation nationale et de la
14 nov. 2019 Dans ce combat pour l'école nous soutenons l'UNESCO pour son action en direction des jeunes filles |
Le ministre des finances est chargé de lexécution du présent décret
Par décret n° 2011-2477 du 22 septembre 2011. Mademoiselle Hela Ben Salah inspecteur en chef des services financiers |
Ministère de la Culture de la Jeunesse
https://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/ELECTRONIC/112898/141206/F1488237209/MRT-112898.pdf |
Le ministre de lintérieur et de la décentralisation Raymond Zéphirin
Vu la Constitution ;. Vu la loi n° 8-2003 du 6 février 2003 portant loi organique relative à l'exercice de la tutelle sur les collectivités locales ;. |
A Son Excellence Monsieur le Ministre des Affaires Etrangères et
Aussi j'ai l'honneur de vous signifier l'urgence pour le Gouvernement de déposer cet Instrument dans un bref délai sur le Bureau de l'Assemblée Nationale afin |
Le ministre de lintérieur et de la décentralisation Raymond Zéphirin
24 juin 2020 Le ministre de l'intérieur et de la décentralisation. Raymond Zéphirin MBOULOU. Le ministre de la défense nationale |
Monsieur le Ministre Jai lhonneur de porter à votre connaissance
-X. J'ai l'honneur de porter à votre connaissance que la vingt-quatrième session des PARTIES CONTRACTANTES à l'fléc^rd général sur les tarifs. |
DISCOURS DE SON EXCELLENCE MONSIEUR LE MINISTRE DE
28 mai 2019 DE SON EXCELLENCE MONSIEUR LE MINISTRE DE LA. JUSTICE ET DES DROITS DE L'HOMME. A. L'OCCASION DE LA CONFERENCE MINISTERIELLE EN. MATIERE D ... |
Monsieur le Ministre Excellences
C'est un |
Discours de son excellence monsieur le ministre de la justice et des
Excellence Mesdames et Messieurs les Ministres;. Excellence Monsieur le Secrétaire Exécutif de la Conférence. Internationale sur la Région des Grands Lacs ;. |
Lettre réf 067 au Ministre de la Défense (solde MN) 10février2010
J'ai l'honneur de vous adresser le présent courrier en ma qualité de Conseil principal du. Colonel Mathieu Ngudjolo Chui actuellement détenu préventivement |
Note à lattention de Monsieur le Ministre Jai lhonneur de vous
Le gouvernement des universités la condition étudiante |
ALLOCUTION DOUVERTURE DE SON EXCELLENCE MONSIEUR
MONSIEUR LE MINISTRE. DE L'ECONOMIE NUMERQUE ET DE LA COMMUNICATION. Me Mountaga TALL. MINISTERE DE L'ECONOMIE NUMERIQUE. ET DE LA COMMUNICATION. |
ALLOCUTION DE SON EXCELLENCE MADAME LA MINISTRE DU
9ème Conférence Ministérielle de l'OMC. Bali (Indonésie). Page 2. 2. Monsieur le Président. Messieurs les Ministres |
- Excellence Monsieur le Premier Ministre de la République fédérale
Excellence Monsieur le Premier Ministre de la. République fédérale démocratique d'Ethiopie. - Excellence Monsieur le Secrétaire Général des Nations. |
Art. 11 - Le ministre de lagriculture et le ministre des finances sont
Tunis le 28 mai 2013. Le Chef du Gouvernement. Ali Larayedh. Décret n° 2013-2323 du 28 mai 2013 |
Note pour Monsieur le Ministre dEtat Ministre de lintérieur et de l
12 déc. 2006 Madame la Ministre de l'écologie et du développement durable ... Par lettre conjointe des trois ministres de l'Intérieur de l'Equipement et ... |
Note à lattention de Monsieur le Premier Ministre - CNLE
18 avr 2013 · Note à l'attention de Monsieur le Premier Ministre Objet : mission IGAS relative au suivi de la mise en cuvre du plan de lutte contre la pauvreté |
Décision du Ministre du Transport N° 107 du 05 Septembre - OACA
technique d'exploitation tel que modifié et complété par l'arrêté du ministre du Vu l'arrêté du ministre des transport du 30 septembre 1989 relatif à la licence et |
JOURNAL OFFICIEL - Sénat
24 avr 1979 · 898) MM Jean David, Jean-Philippe Lecat, ministre de la culture et Francis Palmero, Jean-Pierre Soisson, ministre de la jeunesse, des |
Arrêté du ministre de lenseignement supérieur, de la - ISAMG
30 jui 2009 · Par arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 9 septembre 2009 La démission de Monsieur Salah Kraim, notaire à Tunis |
ALLOCUTION DE MONSIEUR RAMARCEL BENJAMINA
13 mai 2015 · Ministre de l'Emploi, de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle de Madagascar UNESCO, Mercredi 13 mai 2015, |
- Lettre à secr Etat Transports +Ministre Intérieur+ Délégué
20 mar 2017 · Un accident particulièrement dramatique, et malheureusement répétitif, s'est reproduit récemment à Annemasse : une fillette de 8 ans a été |
Secteur de lEmploi Document de travail de lEmploi n° 66 Les - ILO
La CNPCCS, présidé par le Ministre du Travail ou son représentant est composé en nombre égal des représentants des organisations syndicales de travailleurs |
Pour un canada sans pauvreté, le gouvernement - Campaign 2000
ministre devant l'assemblée des Nations Unies 18 Il s'agit d'eau non potable, de logements à peine décents, de la séparation obligée des familles, de milliers |
La décision n° 2020-1432 - Arcep
8 déc 2020 · ministre chargé des communications électroniques, publiées au Journal Officiel » L'article L 34-8-3 du CPCE prévoit que : « Toute personne |
DU XVème SIÈCLE À 1830 - Connaître la Wallonie
ministre plénipotentiaire, véritable agent du souverain Pour l'aider à gouverner, le prince médiéval disposait d'un Conseil Dès que Philippe le Bon eut réuni |