LE CONTRAT D'ARCHITECTE
CONTRAT DARCHITECTE
- Le maître d'ouvrage souscrit une police d'assurance dommages ouvrages dans les conditions fixées par la loi. - L'architecte n'assumera les responsabilités |
Le contrat darchitecte en marchés privés
Pourquoi signer un contrat d'architecte ? Nombreux sont les architectes nous relatant les difficultés qu'ils rencontrent pour faire signer leurs contrats. Voici |
CONTRAT DARCHITECTE - MAISON INDIVIDUELLE NEUVE
5 juin 2012 Au jour de la signature du contrat le maître d'ouvrage déclare disposer d'une enveloppe financière pour les travaux de :. |
CONTRAT DARCHITECTE POUR TRAVAUX NEUFS PARTIE 2
Le terme "contrat" qui lie le maître d'ouvrage et l'architecte |
CONTRAT DARCHITECTE POUR TRAVAUX SUR EXISTANTS
13 janv. 2014 Le terme « contrat » qui lie le maître d'ouvrage et l'architecte |
ANNEXE AU CONTRAT DARCHITECTE
14 nov. 2016 ANNEXE AU CONTRAT D'ARCHITECTE. DISPOSITIONS RELATIVES A LA PROTECTION DES EMPRUNTEURS DANS LE DOMAINE IMMOBILIER. |
CONTRAT DARCHITECT
s'engage en tant qu'architecte - maître d'oeuvre |
CONTRAT DARCHITECTE POUR TRAVAUX NEUFS PARTIE 2
Le terme "contrat" qui lie le maître d'ouvrage et l'architecte |
CONTRAT DARCHITECTE - MAISON INDIVIDUELLE NEUVE
La mission de coordination attribuée à l'architecte prend fin lorsque les contrats de travaux ont été signés par le maître d'ouvrage. Les entreprises sont à ce |
Contrat darchitecte pour maison individuelle - Mission complète
26 avr. 2021 Au jour de la signature du contrat le maître d'ouvrage déclare disposer d'une enveloppe financière pour les travaux de :. |
LE CONTRAT DADHÉSION - CORE
Benoît MOORE, « À la recherche d'une règle générale régissant les clauses abusives en droit québécois », (1994) 25 R J T 177, 204 Sur la notion de contrat d' |