Liste des objets interdits - Universal Postal Union
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List of Prohibited Articles
restriction applies to items for delivery in Australia or sent in transit pdf and/or Department of Fisheries Regulations: http://www cbsa-asfc gc ca/E |
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No 8845 UNIVERSAL POSTAL UNION
g) une liste des objets interdits; dans cette liste sont aussi inclus les stupéfiants tombant sous le coup des traités multilatéraux sur les stupéfiants; h |
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No 8848 UNIVERSAL POSTAL UNION
Sont applicables aux mandats-listes les articles ci-après du présent Règlement: Il est interdit d'apposer des timbres-poste ou des empreintes d |
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Convention postale universelle
6 1 Il est interdit d'insérer des pièces de monnaie des billets de banque des billets de mon- naie ou des valeurs quelconques au porteur des chèques de |
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Guide conjoint OMD–UPU pour le dédouanement postal
1 jan 2018 · l'UPU le Guide de l'exportation postale du système de déclaration en douane (Liste des objets interdits et admis conditionnellement de l |
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U UNION POSTALE UNIVERSELLE
objets interdits tels que définis dans les instruments juridiques de l'UPU et de l'OACI 12 Il peut être utile de noter que le système de formation en |
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Universal Postal Convention
un liste des Pays iloignis et assirnilis; un recueil des equivalents; une liste des objets interdits; dans cette liste sont aussi inclus les stupifiants |
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Rapport convention postale universelle
l'Union postale universelle contient des règles applicables au service postal objets qu'il est interdit d'insérer dans des envois postaux Il convient de |
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1934 Cairo UPU Convention (FR+EN)pdf
c) Une liste des objets interdits ; d) Une liste des lignes de paquebots; e) Une liste des distances kilom6triques aff6rentes aux parcours territoriaux; |
L'Union postale universelle est une institution spécialisée des Nations Unies et le principal forum de coopération internationale pour le secteur postal.
L'Union postale universelle est une institution spécialisée des Nations Unies et le principal forum de coopération internationale pour le secteur postal.
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Guide conjoint OMD–UPU pour le dédouanement postal - Universal
Publications pertinentes de l'Union postale universelle 39 1o Guide de l' exportation postale du système de déclaration en douane – Liste des objets interdits |
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Travailler ensemble pour sécuriser le courrier - UPU
dises dangereuses et des objets interdits qui s'accélère, comme le montre sûr pour tous les partenaires de la chaîne logistique, tout en garantissant une |
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No 8845 UNIVERSAL POSTAL UNION UNION POSTALE
Universal Postal Convention (with Final Protocol and Detailed g) une liste des objets interdits; dans cette liste sont aussi inclus les stupéfiants tombant sous le |
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No 8849 UNIVERSAL POSTAL UNION UNION POSTALE
Constitution de l'Union postale universelle conclue à Vienne le 10 juillet 1964, Lorsque les listes de virements télégraphiques font l'objet de lettres d'envoi VP 3 des annotations ou communications interdites, la présentation, les délais de |
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Convention postale universelle
1 jan 2010 · Il est interdit de percevoir sur les clients des taxes postales de international de l 'UPU à destination des Unions restreintes, des Pays-membres et des insertion dans les envois postaux d'objets à caractère pédophile ou pornographique attestée, les colis et les envois avec valeur déclarée; tous les |
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Page 1 - La Poste
postal Pour les autres destinations, un délai indicatif moyen de livraison sera précisé(2) non emballés, les objets piquants et tranchants non Sont également interdits les colis comportant être remplie pour tous les envois, l' UPU) après une réclamation, le Médiateur du Groupe La Poste - Case Postale F 407 - 44 |
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ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTU VWXYZA - Canada Post
Article unique ou objet de correspondance, préparé et posté à l'aide d'un produit ou le courrier de tous les occupants et construit de manière à ce que chaque [International Bureau of the Universal Postal Union] bureau sans service de facteur Article qui, en vertu de l'article 3 du Règlement sur les objets interdits, |
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Convention of Rome [26 May 1906]
Universal Postal Convention concluded at Washington l'echange postal des objets ci-dessus entre les pays de 5° la liste des objets interdits a 'importation |
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4 Les paquets - BPost
code-barres (étiquette) • basé sur la norme de l'UPU (Universal Postal Union) est interdite Vous trouverez la liste des produits dangereux et interdits sur |
