Indépendant du 25 février 2014 Font
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Règlement dexécution (UE) no 184/2014 de la Commission du 25
du 25 février 2014 mations entre l'État membre et la Commission se font au ... 3 du règlement (UE) no 1303/2013 et qui font l'objet. |
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Directive 2014/25/UE du Parlement européen et du Conseil du 26
26 févr. 2014 Commission du 3 mars 2010 intitulée «Europe 2020 ... 26 février 2014 sur la passation des marchés publics et abrogeant. |
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RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) No 480/2014 DE LA COMMISSION
13 mai 2014 du 3 mars 2014 ... tion de la qualité réalisée par des experts indépendants est une ... Tous les experts indépendants devraient satis. |
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DIRECTIVE 2014/24/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
26 févr. 2014 Commission du 3 mars 2010 intitulée «Europe 2020 ... 26 février 2014 relative à la passation de marchés par des entités. |
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Accidents du wipp de fevrier 2014
15 févr. 2022 Les premiers colis de déchets y ont été stockés en 1999. La phase de stockage du WIPP est prévue pour durer 25 ans suivie d'une période de ... |
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OTP_ONLY HEADER_template (EN/FR)
11 déc. 2013 Dans la résolution 2138 qu'il a adoptée le 13 février 2014 le Conseil de ... général de l'ONU à mener une enquête publique |
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Français N° : ICC-01/04-02/06 Date : 7 mars 2014 LA CHAMBRE
7 mars 2014 7 mars 2014 ... Le 7 février 2014 la Juge unique a rendu sa « Second Decision on Victims ... indépendants dans la procédure devant la Cour. |
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IUTYKOR Y[V?XOK[X JK RG VX?KTZOUT jky xoyw{ky
SÉANCE du 25 février 2014. PROCES-VERBAL. Approuvé le 24 juin 2014 Cependant si les cahiers des charges font l'objet de modifications. |
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Recueil de la jurisprudence
21 oct. 2014 déposées au greffe du Tribunal les 24 et 25 février ainsi que les 8 et 9 avril 2014 rend le présent. Arrêt. Antécédents du litige. |
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C2014-001
l’article L 131-6 du code de la sécurité sociale étend à l’ensemble des assurés affiliés aux régimes des travailleurs indépendant et exerçant leur activité dans le cadre d’une société soumise à l’impôt sur les sociétés la réintégration dans l’assiette sociale de la fraction des revenus distribués et des intérêts |
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Rapport de l’Expert indépendant sur la situation des droits
indépendant a identifié cinq principaux problèmes qui contribuent à la commission de violations des droits de l’homme en Hati et qui méritent des mesures urgentes: En premier lieu l’inégalité sociale qui fait qu’une grande partie de la population manque |
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Actualité fiscale - Nos sélections au 27 février 2014
Fabienne Olivard RF FH 3533 du 20 février 2014 § 1 28 Acompte d'IS et de contributions assimilées à verser au 17 mars 2014 RF FH 3533 du 20 février 2014 § 2 29 Taxe sur les bureaux en Ile-de-France : déclaration avant le 1er mars 2014 RF FH 3533 du 20 février 2014 § 3 30 |
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Conventions réglementées Pratique des émetteurs (SBF 120) en
La publication de l’ordonnance n°2014-863 du 31 juillet 2014 qui réforme le droit des conventions dans les sociétés anonymes (cotées et non cotées) en s’inspirant fortement de certaines des propositions de l’AMF devrait sensiblement modifier la pratique à compter de cette date |
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République démocratique du Congo
Les autres langues du pays font partie du patrimoine culturel congolais dont l'État assure la protection Article 2 La République démocratique du Congo est composée de la ville de Kinshasa et de 25 provinces dotées de la personnalité juridique Ces provinces sont : Bas-Uele Equateur Haut-Lomami Haut-Katanga Haut-Uele Ituri |
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GROUPE DE TRAVAIL «ARTICLE 29» SUR LA PROTECTION DES DONNÉES
par le responsable du traitement soit par un tiers) L’anonymisation constitue un traitement ultérieur des données à caractère personnel; à ce titre elle doit satisfaire à l’exigence de compatibilité au regard des motifs juridiques et des circonstances du traitement ultérieur De plus si les données anonymisées sortent du champ |
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Décision n° 2014-0177 de l’ARCEP en date du 11 février 2014
Décision n° 2014-0177 de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 11 février 2014 portant renouvellement d’autorisations d’utilisation de fréquences assignées délivrées à diverses sociétés pour leur réseau radioélectrique indépendant du service mobile terrestre ou maritime |
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Arrêté royal du 11 février 2014 portant exécution des
31septies alinéa 3 de la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail et de l'article 13 de la loi du 27 décembre 2012 établissant l'enregistrement électronique des présences sur les chantiers temporaires ou mobiles (M B 21 2 2014) Chapitre 1er - |
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CONSTITUTION Imprimerie Officielle de la République
Publications de l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne Imprimerie Officielle de la République Tunisienne Edition mise le 18 mai 2015 Imprimerie Officielle de la République Tunisienne Adresse: avenue Farhat Hached 2098 Radès ville - Tunisie Tél : 216 71 43 42 11 - Fax: 216 71 43 42 34 - 216 71 42 96 35 Site Web: www iort gov |
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Searches related to indépendant du 25 février 2014 font filetype:pdf
indépendant sur l’exercice des attributions des fonctionnaires électoraux – Élection s partielle s du 25 février 2019 Présenté à M Stéphane Perrault directeur général des élections du Canada Élections Canada Présenté par PricewaterhouseCoopers LLP/s r l /s e n c r l Ottawa 07 août 2019 |
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Organe consultatif indépendant de surveillance de lOMPI - WIPO
14 avr 2014 · L'Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l'OMPI a 25 L' OCIS a rappelé que l'Assemblée générale avait approuvé une En février 2014, 158 recommandations relatives à la supervision risques relatifs au projet de nouvelle salle de conférence font désormais l'objet d'une révision |
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DÉCISION DEXÉCUTION DE LA COMMISSION - du 10 mars 2014
17 mai 2014 · La décision déléguée 2014/286/UE de la Commission (2) complétant la 5) l' examen technique, effectué par un organe indépendant, des demandes de Tous les réseaux et leurs membres font l'objet d'une évaluation |
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Algerie - Loi n°2014-05 du 24 fevrier 2014 portant loi miniere (www
30 mar 2014 · au 24 février 2014 portant loi minière ———— 25 février 2008 portant code de procédure civile et administrative ; chercheur universitaire ou indépendant, toute institution, organisme ou font gratuitement retour à l'Etat |
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Rapport de lExpert indépendant sur la situation des droits de l
15 mai 2014 · Côte d'Ivoire, du 11 au 23 février 2014 et présente une mise à jour de la situation des rapport de l'Expert indépendant (A/HRC/25/73, par |
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(i) « Parti pris
25 fév 2014 · (vii) Elles font l'objet d'une procédure d'acceptation par le comité directeur de l' AMSE Page 2 Parti Pris 9/Grigori Lazarev /25 Février 2014 2 |
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G/VAL/N/2/CHL/1 25 février 2014 (14-1153) Page: 1/5 Comité de l
25 fév 2014 · La communication ci-après, datée du 7 février 2014, est distribuée à la demande tribunaux fiscaux et douaniers, lesquels sont indépendants du Elles sont appliquées conjointement avec les règles de fond qui font partie |
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Les relations demploi dans les industries des médias et de la - ILO
international du Travail, Département des activités sectorielles, Genève, 2014 28 février-3 mars 2000; et Réunion tripartite sur l'avenir du travail et de la On constate une tendance au travail indépendant ou à l'emploi informel, individuels d'Internet (par l'analyse algorithmique de l'usage qu'ils font de la toile) est |
