journal officiel n°77
Algérie
10 oct 2021 · JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 77 3 Rabie El Aouel 1443 10 octobre 2021 5 Décret exécutif n° 21-380 du 28 Safar 1443 |
Algérie
22 nov 2022 · JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 77 27 Rabie Ethani 1444 22 novembre 2022 20 MINISTERE DE L'INTERIEUR DES COLLECTIVITES |
BULLETIN OFFICIEL
Code des douanes et impôts indirects Décret n° 2-21-847 du 26 joumada I 1443 (31 décembre 2021) modifiant et complétant le décret n° 2-77-862 du 25 chaoual |
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 77
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 77 MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE Arrété du 7 Moharram 1417 correspondant au 25 mai 1996 |
Les lois, ordonnances et règlements (décrets, arrêtés) sont publiés au Journal officiel de la République française (JORF).
Vous pouvez consulter ces textes en ligne sur le site Légifrance.
Où trouver les circulaires ?
les lois et décrets paraissent au Journal officiel de la République française, accessible en ligne sur le site Légifrance. les arrêtés, circulaires, avis, recommandations, etc., paraissent soit au Journal officiel soit, pour l'essentiel, au sein des bulletins officiels des services émetteurs.
Journal Officiel Algérie
29 Dec 2016 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 77. 5. 29 Rabie El Aouel 1438. 29 décembre 2016. Si le vendeur n'est pas domicilié en ... |
JOURNAL OFFICIEL
10 Oct 2021 N° 77. 60ème ANNEE. JOURNAL OFFICIEL. DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE. CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET ... |
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE DE DJIBOUTI Arrêté n
13 Sept 2011 Arrêté n° 77-609/PR/CAB portant additif à l'arrêté n°77-0347/INT/AA du 04 octobre 1977 réglementant les jours fériés chômés et payés en ... |
Journal Officiel Algérie
29 Jul 2018 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 46. 16 Dhou El Kaâda 1439. 29 juillet 2018 ... Art. 77. — L'interruption thérapeutique de ... |
Journal Officiel Algérie
N° 77. 58ème ANNEE. Dimanche 18 Rabie Ethani 1441. Correspondant au 15 décembre 2019. JOURNAL OFFICIEL. DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET |
Journal Officiel Algérie
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 77. 2. 12 Rabie Ethani 1439. 31 décembre 2017. DECRETS. Décret présidentiel n° 17-376 du 7 Rabie Ethani 1439 |
L 77 Journal officiel
9 Mar 2016 Rectificatif au règlement (UE) no 168/2013 du Parlement européen et du ... FR. 23.3.2016. Journal officiel de l'Union européenne. L 77/1. |
Journal Officiel Algérie
30 Dec 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 77. DECRETS. Décret présidentiel nA 09-432 du 13 Moharram 1431 correspondant au 30 décembre ... |
Journal Officiel Algérie
23 Dec 2018 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 77. 15 Rabie Ethani 1440. 23 décembre 2018. 4. Décret exécutif n° 18-331 du 14 Rabie Ethani ... |
Journal officiel des Communautés européennes 14. 3. 98 L 77/36
preuve de ces conditions n'est pas rapportée la. (1) JO L 78 du 26. 3. 1977 |
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Art 77 — Pour l'assiette de l'impôt sur le revenu global, sont Si le vendeur n' est pas domicilié en Algérie, la liquidation et le paiement de l'impôt doivent être effectués |
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JOURNAL OFFICIEL - DGI
Décret exécutif n° 17-378 du 7 Rabie Ethani 1439 correspondant au 26 décembre 2017 portant JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 77 3 |
JOURNAL OFFICIEL - Ministère des finances
Loi n° 20-16 du 16 Joumada El Oula 1442 correspondant JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 83 Art 77 — Pour l'assiette de l'impôt sur le revenu global, sont |
Algerie - Loi n°19-14 du 11 decembre 2019 portant loi de
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 81 Art 77 — Les dispositions de l'article 319 de la loi n° 79-07 du 21 juillet 1979, modifiée et complétée, |
BULLETIN OFFICIEL
Cité 2 fois — de consommation prévus par le dahir portant loi n° 1-77-340 du 25 chaoual 1397 décret n° 2-18-1006 du 25 rabii II 1440 (2 janvier 2019) portant suspension de la |
BULLETIN OFFICIEL
BO_6840 PDF |
Table de 1956 - JOURNAL OFFICIEL
— Dépôt du rapport par M Gilbert Martin, p €19 (Document n® 942) — Adoption de proposition de loi de M Lalle tendant à abroger le décret n» 54- 1078 au 4 novembre 1954 |
Organisation de la fonction consulaire - JOURNAL OFFICIEL
présidentiel n° 02-403 du 21 Ramadhan 1423 correspondant au 26 novembre 2002 fixant les attributions du ministère des Vu le décret n° 77-59 du 1er mars 1977 fixant les |