Publication DILA - Bodacc
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− Un an (arrêté du 17 novembre 2011 publié au Journal officiel du 19 novembre 2011) : France : 41590 € Pour l'expédition par voie aérienne (outre-mer) ou |
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− Un an (arrêté du 17 novembre 2011 publié au Journal officiel du 19 novembre 2011) : France : 41590 € Pour l'expédition par voie aérienne (outre-mer) ou |
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publication de celle-ci dans LE SYNDICAT AGRICOLE du 21 décembre 2012 1218 - o 452 1977 - * Annulation : BODACC B Numéro de parution: 20120230 Date de |
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11 août 2016 · 1 - ○ 792 892 861 RCS Bourg-en-Bresse ADAM (Gaëlle Léontine) Activité : Restauration réparation de mobilier transformation de |
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27 fév 2014 · PUBLICATION D'EDITIONS ET DE PUBLICITE Forme : Société à responsabilité limitée Administration : Gérant : GAUDRON Michel Gérant : RAYNAUD |
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4 fév 2016 · 1668 - * Annulation : BODACC B Numéro de parution: 20150055 Date de parution : 19 mars 2015 Annonce numéro : 1601 Cet avis est nul et |
bodacc “a”
Publication légale : Le Journal de Gien du 27 août 2015 Oppositions : SCP sellier-Depond-Rochoux 31 bis rue du Loing 45200 Montargis pour la validité 387 |
Comment trouver une publication au BODACC ?
Il est possible pour tout le monde de consulter les annonces du Bodacc, les informations qui y sont enregistrées étant publiques.
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Les annonces publiées depuis l'année 2008 peuvent être consultées en HTML sur le site internet bodacc.fr.Ou consulter le BODACC ?
Le site bodacc.fr propose un service d'alerte gratuit sur l'ensemble des annonces commerciales publiées au BODACC.
Quand publier au BODACC ?
Enfin, le dépôt au greffe et la publicité doivent avoir lieu trente jours au moins avant la date de la première assemblée générale délibérante sur le projet ou avant la prise d'effet de l'opération dans le cas d'une fusion simplifiée au sens de l'article L. 236-11.
Le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, abrégé en BODACC, est un journal d'annonces légales ayant le rôle de rendre public l'ensemble des actes enregistrés au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS).
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Un an (arrêté du 26 octobre 2010 publié au Journal officiel du 28 octobre www dila premier-ministre gouv 2 − BODACC no 234 A − 4 décembre 2011 |
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www dila premier-ministre gouv www bodacc Banque de données BODACC servie par les sociétés : Publication légale : les Nouvelles Publications du |
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Un an (arrêté du 26 octobre 2010 publié au Journal officiel du 28 octobre 2010) : de données télématique des informations contenues dans le BODACC, le |
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Un an (arrêté du 19 novembre 2009 publié au Journal officiel du 21 novembre www dila premier-ministre gouv 2 − BODACC no 51 B − 14 mars 2010 |
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www dila premier-ministre gouv Banque de données BODACC servie par les sociétés : cation légale : Journal de Millau du 10 décembre 2009 |
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20 fév 2015 · Publication légale : LES NOUVELLES PUBLICATIONS du 30 jan- vier 2015 Déclarations de créances : Greffe du Tribunal de Commerce |
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16 sept 2015 · ANNEXÉ AU JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIRECTION DE L' www dila premier-ministre gouv www bodacc |
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5 fév 2015 · BODACC BULLETIN OFFICIEL DES ANNONCES CIVILES ET COMMERCIALES ANNEXÉ AU JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE |
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13 jan 2016 · www dila premier-ministre gouv www bodacc Publication légale : Les Nouvelles Publications du 11 novembre 2011 Oppositions : Au |
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3 jan 2015 · www dila premier-ministre gouv 2 − BODACC no 103 B − 2 juin 2015 jours à compter de la publication de celle-ci dans le journal |