1. Procès-verbal du Conseil municipal du 20 juin 2016 - Méry-ès-Bois
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1 Procès-verbal du conseil municipal du 03 juillet 2023 à 19 heures
3 juil 2023 · Mme MONSEIGNE : On était dans une préséance du conseil municipal avec la présentation du projet de service |
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1 PV du conseil municipal du 11 mai 2017
11 mai 2017 · PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 11 mai 2017 L'an 2017 le 11 Mai à 18:45 le Conseil Municipal de la Commune de Méry-ès-Bois s'est |
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Ajout dun point à lordre du jour
Le Maire ouvre la séance et propose au Conseil Municipal d'adjoindre le point suivant à l'ordre du jour : Accord de principe pour la vente d'un terrain communal |
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Conseil Municipal du 20 juin 2016
4 avr 2016 · Page 1 CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2016 ORDRE DU JOUR Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 04 avril 2016 AFFAIRES |
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Par Madame GRESSIN le Conseil municipal fixe à la majorité des
3 fév 2020 · Conseil municipal – Séance du 30 Juin 2016 > Location des logements pour Blancafort Méry es Bois Brinon/Sauldre) 12 h 00 Grands Jardins |
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PROCES-VERBAL de la SÉANCE du CONSEIL MUNICIPAL du
1 mar 2023 · Philippe MARINI Maire Sénateur Honoraire Sophie SCHWARZ Eric de VALROGER Sandrine de FIGUEIREDO Nicolas LEDAY Arielle |
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Proces-verbal du conseil municipal
20 sept 2018 · L'an 2018 le 20 Septembre à 18:45 le Conseil Municipal de la Commune de Méry-ès-Bois s'est réuni en mairie salle de réunion du |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°18-2016-07-001
2 juil 2016 · 18-2016-06-07-008 - Arrêté n° 2016-1-652 portant inscription au titre des monuments historiques d'objets mobiliers à Méry-ès-Bois (1 page) |
Comment rédiger un procès-verbal de conseil municipal ?
Le contenu du PV ou compte rendu doit être simple, clair et être à la portée de tous les administrés.
Les termes trop techniques doivent donc être proscrits.
Le contenu du PV doit rapporter la réelle teneur des décisions prises.
Les noms des conseillers ayant pris part aux délibérations doivent être mentionnés.Le maire fixe l''ordre du jour qui doit être communiqué avant le début de la séance.
Celle-ci est ouverte au public sauf si l'assemblée décide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de "police des séances", notamment en cas d'agitation, et restreint l'accès du public aux débats.
| Pré-PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2019 Les |
| PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 JUIN |
| PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL |
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| PROCÈS-VERBAL dune séance ordinaire du conseil municipal de |
| - 108 - 20 juin 2022 Procès-verbal du Conseil de Beaconsfield |
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| 1 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 |
| République Française |
| PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20 |
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Procès-verbal du 6 juin 2016 - Bois-Franc
Séance ordinaire du conseil municipal de Bois-Franc, tenue le lundi 6 juin 2016, à compter de 18 h 30, au Centre communautaire Donat Hubert de Bois-Franc |
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COMPTE-RENDU réduit - Mairie de Bois dArcy
en date du jeudi 30 juin 2016 a été affiché par extrait à la porte de la Mairie, Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30/06/16 |
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Compte rendu du 29 juin 2016 - Chazey-bons
Procès-verbal du conseil municipal du 29 juin 2016 ons si LL CVS FIT-SI Approbation du plan de gestion des bois communaux conventionné avec l'ONF |
