au 1er novembre 2013
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Bulletin officiel
n° 3151-13 du 7 moharrem 1435 (11 novembre 2013) fixant les montants et les modalités de paiement de la redevance annuelle due au titre des conventions de |
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Décret n° 2-13-852
13 déc 2013 · Décret n° 2-13-852 du 14 safar 1435 (18 décembre 2013) relatif aux conditions et aux modalités de fixation du prix public de vente des |
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Délibération n° 478-2013 du 1er novembre 2013 portant sur
1 nov 2013 · Délibération n° 478-2013 du 1er novembre 2013 portant sur les conditions nécessaires à l'utilisation des dispositifs biométriques pour le |
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Loi n° 2013-47 du 1er
5 nov 2013 · Loi n° 2013-47 du 1er novembre 2013 portant dispositions dérogatoires concernant les procédures de changement de vocation des terres |
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N° 6214 15 safar 1435 (19-12-2013)
Arrêté du ministre de l'économie et des finances nº 1874-13 du 9 moharrem 1435 (13 novembre 2013) pris en 1er du dahir nº 1- 02- 188 du 12 joumada I 1423 (23 |
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N° ICC-01/05-01/08 1er novembre 2013 Traduction officielle de la
19 déc 2016 · Le 16 juillet 2013 la Chambre a rendu sa décision relative au calendrier d'achèvement de la présentation des éléments de preuve de la |
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WT/DSB/61/Add1 1er novembre 2013 (13-6004) Page
Page 1 WT/DSB/61/Add 1 1er novembre 2013 (13-6004) Page: 1/148 Organe de règlement des différends STADE OÙ EN SONT LES DIFFÉRENDS SOUMIS À L'OMC |
Qui y A-t-il le 1er novembre ?
Mais pourquoi ce jour de la Toussaint est-il férié en France et que signifie exactement cette fête ? Le 1er novembre correspond à la fête catholique de la Toussaint.
Religieux, ce jour est l'occasion pour les chrétiens de célébrer tous les saints connus et inconnus.- Il compte 2 jours fériés : le mardi 1er novembre 2022 : jour de la Toussaint, le vendredi 11 novembre 2022 : jour de l'armistice 1918.
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Délibération n° 478-2013 du 1er novembre 2013 portant sur les
1 nov. 2013 réunie le 1er novembre 2013 sous la présidence de Monsieur Saïd Ihraï ... Vu la Loi n° 09-08 promulguée par le Dahir 1-09-15 du 18 février ... |
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LE PRIX DU GAZ A MAYOTTE AU 1er NOVEMBRE 2013
1 nov. 2013 pour le mois de novembre 2013 le prix de la bouteille de gaz de 12 kg à 26 euros. Ce prix est applicable à partir du 1er novembre 2013. La ... |
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5 décembre 2013 .... Règlements à jour au 1 décembre 2013 Les ...
5 déc. 2013 Règlements à jour au 1 er novembre 2013. Les opérations courantes de mise à jour prévues au premier alinéa de l'article 3 de la Loi ont été. |
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Journal Officiel Algérie
13 nov. 2013 Correspondant au 13 novembre 2013 ... magistère à l'école militaire polytechnique en 1ère région militaire et fixant le nombre de places ... |
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Loi n° 2013-47 du 1er novembre 2013 portant dispositions
5 nov. 2013 Loi n° 2013-47 du 1er novembre 2013 portant dispositions dérogatoires concernant les procédures de changement de vocation des terres ... |
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LE PRIX DU GAZ A MAYOTTE AU 1er NOVEMBRE 2013
1 nov. 2013 Dzaoudzi le 31 octobre 2013. LE PRIX DU GAZ A MAYOTTE AU 1er NOVEMBRE 2013. Conformément au dispositif de régulation des prix du gaz ... |
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Novembre 2013
1 nov. 2013 Les statistiques ci après ont été réalisées à partir de la liste des 199 employeurs des champs jeunesse et sports fournie par la DRJSCS |
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No. ICC-01/04-02/06 11 décembre 2013 Original : Français N° : ICC
11 déc. 2013 Le 1er novembre 2013 le Procureur divulguait à la Défense trois DVD contenant des images satellites2 ainsi qu'un rapport d'expert analysant ces. |
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Délibération n° 478-2013 du 1er novembre 2013 portant sur les
1 nov 2013 · La Commission nationale de contrôle de la protection des données à caractère personnel, réunie le 1er novembre 2013, sous la présidence |
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Loi n° 2013-47 du 1er novembre 2013, portant dispositions
5 nov 2013 · Loi n° 2013-47 du 1er novembre 2013, portant dispositions dérogatoires concernant les procédures de changement de vocation des terres |
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LE PRIX DU GAZ A MAYOTTE AU 1er NOVEMBRE 2013
1 nov 2013 · Dzaoudzi, le 31 octobre 2013 LE PRIX DU GAZ A MAYOTTE AU 1er NOVEMBRE 2013 Conformément au dispositif de régulation des prix du |
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Novembre 2013 - Finistère Gouvfr
29 nov 2013 · 1 Arrêté N °2013316-0001 - Arrêté préfectoral du 12 novembre 2013 portant autorisation d'installer et d'exploiter un système de |
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MINUSMA - OHCHR
Rapport sur la situation des droits de l'homme au Mali du 1er novembre 2013 et du droit international humanitaire commis entre le 1er novembre 2013 et le |
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1er novembre 2013-Statistiques mensuelles
1 nov 2013 · Tableau 1 Nombre de personnes écrouées (détenues ou non hébergées) Champ : Métropole et Outre-Mer Effectif au : 1er novembre 2013 |
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Novembre 2013 - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Rapport à la normale 1981-2010 des précipitations— Octobre 2013 (un point situé dans le rouge HUMIDITE DES SOLS—Situation au 1er novembre 2013 |
