Contrat-cadre de services Entretien et nettoyage des bâtiments de la
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Contrat-cadre de services Entretien et nettoyage des bâtiments de la
g) pour toute nouvelle clause introduite par la nouvelle convention collective ou en cas de modification de la réglementation du Grand-Duché de Luxembourg |
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CAHIER DES CHARGES Appel doffres n° AO 20/2022/10 Entretien
12 jul 2010 Entretien et nettoyage des bâtiments de la. Cour des comptes ... 14 du contrat-cadre de services). Les surfaces vitrées (hors châssis) ... |
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Autoliquidation de la TVA sur les travaux de construction relatifs à
NON si le sous-traitant effectue uniquement des réglages et mises en service. OUI |
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APPEL DOFFRES OUVERT N° 158 « Entretien et nettoyage des
7 dic 2013 ... entretien et de nettoyage des bâtiments de la Cour dans le cadre d'un contrat de services. Les offres des sociétés seront établies dans le ... |
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République française_______ Le 26 Février 1998
24 mar 2023 Objet de l'accord-cadre : Entretien de plusieurs bâtiments de la Collectivité comprenant des prestations de nettoyage courant et des ... |
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Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
26 sept 2014 Un service centralisateur peut par exemple |
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1/50 Appel doffres pour la conclusion dun accord-cadre pour l
27 sept 2023 Appel d'offres pour la conclusion d'un accord-cadre pour l'acquisition d'un service de nettoyage et désinfection des locaux de l'Ambassade ... |
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CONVENTION COLLECTIVE DU SECTEUR DU NETTOYAGE
Si le travailleur au moment de la dénonciation de son contrat |
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Services de nettoyage et prestations y afférentes» annexe vi
Pour l'ensemble des services prévus dans le cadre du présent marché le contractant est responsable bâtiment |
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Annexe 1: Spécifications techniques (du contrat de nettoyage)
CONTRAT-CADRE DE SERVICES N° CDR/DL/2/2018. «SERVICES DE NETTOYAGE ET PRESTATIONS Y AFFÉRENTES». Page 3. Appel d'offres n° CDR/DL/2/2018 – Annexe VI |
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Contrat-cadre de services Entretien et nettoyage des bâtiments de la
Entretien et nettoyage des bâtiments de la Cour des comptes européenne. CONTRAT travail mentionnées à la clause 1.8.3 de ce contrat-cadre de services. |
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APPEL DOFFRES OUVERT N° 158 « Entretien et nettoyage des
7 dec. 2013 nettoyage des bâtiments de la Cour dans le cadre d'un contrat de services. Les offres des sociétés seront établies dans le strict respect du ... |
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CAHIER DES CHARGES Appel doffres n° AO 20/2022/10 Entretien
12 iul. 2010 L'objet du marché est la conclusion d'un contrat de services portant sur l'entretien et le nettoyage des bâtiments de la Cour. |
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RFP - La prestation de service de nettoyage et dentretien de l
28 mar. 2014 12.5 Si le Fournisseur se rend coupable de pratiques de corruption ou de fraude dans le cadre du Contrat/BC la. Banque peut |
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RFP - Prestations de services dentretien et de nettoyage des locaux
12 apr. 2013 Les prestations qui doivent être exécutées par le Prestataire dans le cadre du présent contrat sont les prestations de service de nettoyage et d ... |
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PROCEDURE OUVERTE N° BSGEE-2019-07 Prestations de
Prestations de services de nettoyage des bâtiments des vitres et des espaces Toute prestation couverte par le contrat-cadre fera l'objet d'un bon de ... |
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Untitled
7 mar. 2022 ... ACCORD-CADRE. Passation des Marchés de Services. RECRUTEMENT DE PRESTATAIRES DE SERVICES POUR. L'ENTRETIEN ET LE NETTOYAGE DES BATIMENTS. |
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Convention collective : Nettoyage de bâtiments
30 iul. 2021 des services de nettoyage au plus tard un (1) mois avant le début du nouveau contrat d'entretien. Si le client ne respecte pas ce délai d'un ... |
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LC_by_Organisation_(new_filters) generated 16.06.2022 - draft.xlsx
SERVICES DE NETTOYAGE DES LOCAUX POUR LA DÉLÉGATION DE L UNION EUROPÉENNE EN CONTRAT-CADRE DE PRESTATION DE SERVICES POUR L'ENTRETIEN ET LE TRAITEMENT. |
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Travaux dentretien courant dans les locaux de lOrganisation
Les biens ou services fournis dans le cadre du contrat doivent être conformes aux normes mentionnées dans le cahier des clauses techniques. Si aucune norme n' |
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RFP - Prestations de services dentretien et de nettoyage des locaux
12 avr 2013 · Tableau de bord Service nettoyage de la Banque Annexe 10 Le prestataire doit suivre, en tous points la nomenclature du cadre quantitatif Pour l'exécution des prestations objet du présent contrat, la Banque mettra d'entretien des bâtiments et ouvrages d'art et particulièrement aux documents |
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CONTRAT DE MAINTENANCE
Les opérations effectuées dans le cadre du présent contrat sont de réparation et d'entretien dans le secteur du bâtiment et de l'équipement de la Le professionnel prestataire de services informe le consommateur par écrit, par lettre |
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PROCEDURE OUVERTE N° BSGEE-2019-07 Prestations de
Prestations de services de nettoyage des bâtiments, des vitres et des espaces et d'entretien (conformément aux dispositions des présentes spécifications Les modalités de paiement sont précisées dans le projet de contrat-cadre |
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1 REALISATION DE PRESTATIONS DENTRETIEN ET DE
29 oct 2010 · Le prestataire de service s'engage expressément par les présentes à assurer le gardiennage, la surveillance, la sécurité, l'entretien des bâtiments, jardins et espaces verts et offres, seuls les soumissionnaires qui auront donné leur accord par utilisés par la Société dans le cadre de la réalisation de ces |
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Aide à la mise en place dun contrat dentretien et de réparations des
3 3 La qualité du service rendu au bailleur 15 contrats d'entretien devront s'articuler avec les travaux de mise en Le nettoyage annuel de la cuvette de l'installation, du bien le contrôleur technique dans le cadre d'une prestation complémentaire à sa des bâtiments et de la consistance des installations dont |
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ROYAUME DU MAROC - Fondation Nationale des Musées Rabat
RELATIF AUX PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN AU NIVEAU DU ARTICLE 8 : ELECTION DU DOMICILE DU PRESTATAIRE DE SERVICES ARTICLE et une copie certifiée conforme du contrat de sous-traitance taxe sur la valeur ajoutée des fournitures réalisées au Maroc dans le cadre du présent |
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Cahier des Clauses Particulières - Mairie de Saint Aunès
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MAIRIE DE SAINT NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX Mairie de d' assurer le nettoyage et l'entretien de ces locaux communaux Les objectifs En cas de cotraitance, si le titulaire qui a conclu le contrat de sous-traitance n'est pas le |
