Convention de Partenariat Commercial - Port autonome de strasbourg
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Signature de la convention de partenariat visant à promouvoir et
17 jui. 2021 convention de partenariat en faveur du développement de la ... en particulier les plateformes mutimodales du Port Autonome de. Strasbourg et ... |
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Le port autonome de Strasbourg
22 fév. 2020 A) La situation du Port Autonome de Strasbourg au niveau national . ... navigation sur le Rhin sont régies d'une part par la Convention de ... |
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« REDACTION DUN DOCUMENT DE SYNTHESE RELATIF AU
15 jan. 2021 Réseau ALLEGANS (Brest) en partenariat avec Terra Maris (Plouzané) ... In « Le port autonome de Strasbourg » Droit. 2015. ffdumas-01624243f ... |
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LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS NATIONAUX
signer des conventions de partenariat avec les conseils ré- gionaux conseils généraux |
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Evolution de la gouvernance des ports intérieurs
19 mai 2009 Sa création en tant que port autonome a correspondu à la volonté de mettre un terme à la concession de la Chambre de commerce et d'industrie de ... |
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VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
Charte de partenariat entre la Ville de Strasbourg et Voies navigables de plan guide fluvial en partenariat avec VNF et le Port Autonome de Strasbourg. |
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La gestion des ports par une entite publique: aspects européens et
25 avr. 2014 de l'Etat pour les principaux ports de commerce qui étaient gérés par des ... CE Sect 28 juillet 1995 Port Autonome du Havre |
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Evolution de la gouvernance des ports intérieurs
ports autonomes maritimes. Sa création en tant que port autonome a correspondu à la volonté de mettre un terme à la concession de la Chambre de commerce et |
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Rapport détudes
Philippe Dunas – Port Autonome de Strasbourg maritime mais aussi le commerce et le tourisme bénéficient de retombées positives des escales accueillies. |
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Rapport public thématique sur
C - Les conventions d'exploitation et les partenariats … cet ensemble regroupe les ports de commerce et de pêche non autonomes. |
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RAPPORT ANNUEL 2019 - Port autonome de Strasbourg
Élu titulaire de la Chambre de commerce des grands ports maritimes et ports autonomes, réalisée Signature d'un accord de partenariat d'hinterland avec |
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Un engagement fort - Port autonome de Strasbourg
Les initiatives prises par le PAS en 2011 avec les autres partenaires publics, et surtout en étroit lien avec Les droits de port La réfection des murs de quai du Bassin du Commerce opérateur sera attributaire d'une convention d' occupation |
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Ports de Strasbourg et de Kehl - ADEUS
la ZIp de Kehl (industrie, construction, commerce, artisanat, services l' Ortenaukreis Terminal conteneurs SUD – Port autonome de Strasbourg de groupe, de partenariat, de réseau et d'une convention inter-entreprises peut être mis en |
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Evolution de la gouvernance des ports intérieurs - Rapports publiés
19 mai 2009 · limitant l'étude aux ports de commerce situés sur les voies fluviales à grand gabarit établissement de partenariats avec des transporteurs, des chargeurs et d'autres fluvial confié par une optimisation des conventions d'occupation autonome de Strasbourg est un établissement public sui generis33 |
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PORTS MARITIMES
21 jan 2013 · Règlement général de police dans les ports maritimes de commerce et de pêche (art autonome de Strasbourg est fixé à 500 000 euros |
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Guide des bonnes questions pour laménagement - FLUIDE - Ifsttar
Convention n° ANR-09-VILL-0006-06 FLUIDE http://www inrets fr/les- partenariats/projet-fluide html Source : Port autonome de Strasbourg stratégie commerciale d'accueil de toute activité sur leur foncier, dans un but de remplissage |
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