Le Point Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes
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Auditor General Act Loi sur le vérificateur général
Rapports à la Chambre des communes 7 1 Inquiry and report 7 1 Enquête et rapport 8 Special report to the House of Commons 8 Rapport spécial 9 Idem 9 |
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Electromagnétisme A Particule chargée dans un champ électrique
La norme v du vecteur vitesse est invariable Supposons B invariable dans le temps Considérons dérivée du produit scalaire v B par rapport au temps: d(v B) |
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LA DIFFUSION PRÉMATURÉE DES RAPPORTS DE LA
CHAMBRE DES COMMUNES CANADA LA DIFFUSION PRÉMATURÉE DES RAPPORTS DE LA VÉRIFICATRICE GÉNÉRALE DANS LES MÉDIAS AVANT LEUR PRÉSENTATION À LA CHAMBRE DES |
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Le point sur la connectivité internet mobile Résumé du rapport 2021
Le rapport 2021 sur la connectivité Internet mobile met en évidence les tendances des six dernières années en matière de couverture et d'utilisation de l' |
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Rapport de la vérificatrice générale du Canada
Le rapport Le Point de février 2007 de la vérificatrice générale du Canada comporte un message de la vérificatrice générale les points Chambre des communes |
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Rapport de la
à la Chambre des communes — Octobre 2007 Table des matières principale Questions d'une importance particulière Points saillants — Chapitres 1 à 7 Annexes |
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Chapitre 4 — La gestion des conflits dintérêts
La gestion des conflits d'intérêts. Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. AUTOMNE. Bureau du vérificateur général du |
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Servir le Parlement au fil dune décennie de changement
pendant lesquelles j'ai occupé le poste de vérificateur général du Canada partie du rapport Le Point qui devait être déposé à la Chambre des communes en ... |
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Chapitre 2 — La gestion et le contrôle dans les petites entités
Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. AUTOMNE. Bureau du vérificateur général du Canada |
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Fonds daide et de relance régionale
Le 9 décembre 2021 les rapports de la vérificatrice générale du Canada ont été déposés à la Chambre des communes et renvoyés au Comité permanent des |
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Rapport de la vérificactrice générale du Canada
Chapitre 1. Soustraire des fonds publics au contrôle du Parlement. Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. |
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Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Novembre 2006
La protection des fonds publics —. Bureau de l'enquêteur correctionnel. Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. NOVEMBRE. |
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Chapitre 3 — Le Régime de pension de la Force de réserve
Défense nationale. Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. PRINTEMPS. Bureau du vérificateur général du Canada |
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Printemps 2020 – Rapports du vérificateur général du Canada
19 nov 2020 Comité permanent des comptes publics de la Chambre des communes ... Rapport du vérificateur général – L'approvisionnement des Forces armées ... |
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Améliorer la transparence et le contrôle parlementaire des plans de
C'est en déposant un rapport à la Chambre des communes qu'un comité rend publiques Point de la vérificatrice générale du Canada; Chambre des communes ... |
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Chapitre 4 — La réglementation des médicaments — Santé Canada
Le Rapport d'automne 2011 du vérificateur général du Canada comporte les questions d'une Comité permanent de la santé de la Chambre des communes. |
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De´bats du Se´nat
Honorables se´nateurs, il est temps que le Canada fasse sa part des l'exercice, le pre´sident soumet au Parlement un rapport des activite´s du Chambre des communes de 1983, a` la page 29217, concernant les ve´rificatrice ge´ne´rale, Sheila Fraser, a dit que son bureau e´tait Je reviens a` mon point principal |
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Les débats de la Chambre des communes - Hansard No 037 - 43-1
25 mai 2020 · lève la séance et fasse rapport à la Chambre des crédits du budget, aux préoccupations des Canadiens touchés par la pandémie Nous Pourtant, je n' ai jamais vu une crise porter à ce point atteinte à notre pays rale Comme le premier ministre et le leader du gouvernement à la rificatrice générale |
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Les débats de la Chambre des communes - Hansard No 027 - 43-2
27 oct 2020 · d'un énorme sacrifice canadien et de victoires remportées très loin de notre langues officielles, le premier rapport du Comité permanent du la Chambre des communes qu'une guerre civile pourrait survenir en Je me suis toujours demandé pourquoi le NPD adopte un point rificatrice générale |
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INDEX DES JOURNAUX DU SÉNAT 2 session, 37 législature
3 déc 2015 · du Canada : Supple´ant de Son Excellence la Gouverneure ge´ne´rale, octroi Re`glement de la Chambre des communes visant a` rapport intitule´ « Les agriculteurs canadiens en 4e—« Langues officielles : point de vue 2002-2003 », de´poˆt (Voir aussi : Ve´rificatrice ge´ne´rale du Canada ) |
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INDEX DES DÉBATS DU SÉNAT 3 session, 37 législature
4 oct 2004 · Ve´rificatrice ge´ne´rale, rap , suivi des ententes de financement avec les Gwich' in et la NAV CANADA, report des de´ficits budge´taires, q , 182-83 Animaux, cruaute´ publics de la Chambre des communes, r , 1105 Conse´quences du Acce`s a` des points de discussion en guise de re´ponse, r , 420 |
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Rapports législatifs
REVUE PARLEMENTAIRE CANADIENNE/PRINTEMPS 2009 41 Rapports législatifs présenté à l'Assemblée des rapports la Chambre en erreur doit remplir économique en dix points que le premier les villes de Trois-Rivières et de conseil d'administration de Via Rail rificatrice générale et sur l' audience |
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J
son rôle consistait exclusivement à signaler au Parlement les points Rapport du Vérificateur général du Canada à la Chambre des communes Chapitre 2 ral qui dit que nous n'avons pas à jouer un rôle de consultant pour améliorer la rificatrice tenait à ça, qu'on s'entende, que ce soit, peut-être pas avec notre accord |
