Je soussigné (e), Nom (indiquer le nom de jeune fille
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DEMANDE DALLOCATION DORPHELIN Je soussigné/e sollicite
(1) Nom de jeune fille pour les dames Certifie avoir à sa charge l'/les enfant/s suivant/s : Nom Prénom Date de naissance Nationalité Genre (féminin |
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Nom (en lettres capitales ; pour les femmes nom de jeune fille )
Personnes handicapées à charge (indiquer leur nom prénom date de naissance) Je soussigné(e) certifie sur l'honneur que les renseignements figurant sur |
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PRENOM(s) et NOM de lenfant :
Nous soussignés (prénom nom du ou des parents) Prénom(s) et nom de jeune fille de la mère S'il y a lieu date et lieu de la |
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Je soussigné(e) NOM
Nom de jeune fille (s'il y a lieu) Indiquez les brevets fédéraux obtenus (précisez lesquels) : |
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Je soussigné(e) NOMPrénom
Je soussigné(e) NOM Prénom Nom de jeune fille Prénom : Nom de jeune fille : Né(e) le |
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DECLARATION DE TEMOIN
Je soussigné (e) (pour la femme mariée indiquer le nom de jeune fille suivi du nom d'épouse et du prénom) |
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Declaration des temoins
Je soussigné(e) Pour la femme mariée nom de jeune fille suivi du nom d'épouse / bien indiquer tous les prénoms |
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Je soussigné (e) Nom (indiquer le nom de jeune fille
Elections au sein des établissements du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat Je soussigné (e). Nom (indiquer le nom de jeune fille) :. |
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Annexe 6 Je soussigné (e) Nom (indiquer le nom de jeune fille
14 oct. 2016 Elections des membres de la Chambre de métiers et de l'artisanat de région ... Je soussigné (e). Nom (indiquer le nom de jeune fille) :. |
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Je soussigné (e) Nom (indiquer le nom de jeune fille
et de leurs chambres de niveau départemental du 14 octobre 2021. Je soussigné (e). Nom (indiquer le nom de jeune fille) : … |
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Attestation sur lhonneur
lien de parenté. (époux / épouse / père / mère / fils / fille / etc.) Je soussigné(e). (NOM Prénoms– pour les femmes mariées indiquer Nom de jeune fille suivi |
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Untitled
et de leurs chambres de niveau départemental du 14 octobre 2021. Je soussigné (e). Nom (indiquer le nom de jeune fille):. Prénom(s):. Nom d'épouse (le cas |
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Déclaration collective de candidature aux élections au sein des
Elections du 14 octobre 2021. Je soussigné (e). Nom de famille (indiquer le nom de jeune fille) : Nom d'épouse (le cas échéant):. Prénom(s):. Né (e) le :. |
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Annexe 6 Mandat Élections à la chambre de de métiers et de l
14 oct. 2016 ... la chambre de de métiers et de l'artisanat de Martinique du 14 octobre 2016. Je soussigné (e). Nom (indiquer le nom de jeune fille) : … |
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Dossier dinscription 2022.odt
Dossier de candidature complet (fiche de renseignements et documents mentionnés à l' Je soussigné(e) : ... Prénom et nom de jeune fille de la mère : … |
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DÉCLARATION DE NON-CONDAMNATION
Je soussigné(e) ......................... Nom et prénoms. Nom de jeune fille suivi du nom d'épouse pour les femmes mariées. Demeurant à . |
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Déclaration collective de candidature aux élections au sein des
et de l'artisanat et de leurs chambres de niveau départemental Je soussigné (e). Nom de famille : (indiquer le nom de jeune fille) : … |
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Je soussigné (e), Nom (indiquer le nom de jeune fille
Mandat Elections au sein des établissements du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat Je soussigné (e), Nom (indiquer le nom de jeune fille) : |
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Attestation sur lhonneur
Profession Fait à , le Nom et prénom du signataire, 2 lien de parenté (époux / épouse / père / mère / fils / fille / etc ) Je soussigné(e) |
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Liste des témoins
(mettre le nom de l'époux) Je soussigné(e) : Pour la femme mariée, nom de jeune fille suivi du nom d'épouse / bien indiquer tous les prénoms Né(e) le : |
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DECLARATION DE TEMOIN
(Articles 37, 63 et 75 du Code Civil) à remettre Je soussigné (e) (pour la femme mariée indiquer le nom de jeune fille suivi du nom d'épouse et du prénom ) |
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TOURNEZ LA PAGE SVP - Val de Marne
Si vous n'avez pas toutes les pièces mentionnées, ne venez pas en Préfecture Liste des pièces à fournir (produire originaux et copies de chaque document) : |
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Déclaration collective de candidature aux élections
Cette déclaration collective de candidature doit être accompagnée pour chaque candidat d'une attestation sur l'honneur, par laquelle il certifie respecter les |
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Acte de candidature - Sorbonne Université
et Ingénierie ACTE DE CANDIDATURE SCRUTIN DU LUNDI 30 NOVEMBRE 2020 (L'original est requis lors du dépôt des candidatures) Je soussigné(e) |
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ETAT CIVIL ADRESSE SITUATION FAMILIALE - Lot-et-Garonne
Je soussigné(e), certifie sur l'honneur que les renseignements figurant sur le présent imprimé sont exacts et me déclare averti(e) que toute déclaration inexacte |
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DELIVRANCE DE L AUTORISATION DENSEIGNER Je soussigné
Je soussigné(e) M Mme Mlle Nom : Prénoms : né(e) le : à : Si vous êtes né(e) à l' étranger veuillez indiquer précisément les noms et prénoms de vos parents Père : Nom Prénom : Mère : Nom de jeune fille Prénom : Votre adresse complète: |
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AUTORISATION PARENTALE POUR TRANSPORT DE MINEUR Je
Par la présente, je donne mon accord pour que ce trajet soit effectué Fait à , le Signature du représentant légal |
