Je soussigné :................................................... Fiche d - Support Technique
ATTESTATION DHÉBERGEMENT Je soussigné(e) né(e) le ______
né(e) le. à. de nationalité. profession : domicilié(e) à. Déclare sur l'honneur héberger : (nom et prénom). né(e) le. à. depuis le. 1) à mon domicile. |
Fiche dinscription service Enfance et jeunesse 2021-2022
Je soussigné(e) .responsable légal de l'enfant. m'engage à fournir en déposant le dossier de mon enfant les documents suivants : 1. Les fiches d'inscription |
Je soussigné(e) NOM : ................................................... Prénom :
La fiche d'inscription aux tests techniques ou le justificatif de dispense brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien support. |
FICHE DINSCRIPTION
3e partie Guide de l'école de golf • 5 • ffgolf. FICHE D'URGENCE MÉDICALE. Je soussigné(e) / nous soussignés (Nom et prénom des représentants légaux ou du. |
Modèle dengagement de respect des obligations qui incombent à la
Modèle d'engagement de respect des obligations qui incombent à la personne agréée. (à joindre à la demande d'agrément). Je soussigné (e) (nom / qualité). |
ATTESTATION DAUTORISATION PARENTALE Je soussigné(e) M
Je joins à ma déclaration : La copie du livret de famille. La copie de la pièce d'identité de la personne qui exerce l'autorité parentale. |
FICHE DINSCRIPTION
SUPPORT TECHNIQUE SOUHAITE (Rayer les mentions inutiles) Je soussigné(e) (Nom et Prénom). ... SEMVIE NAUTISME de la fiche d'inscription dûment. |
Directives anticipées
Oui et la fiche numéro 3 vous est proposée à cet effet. Si je bénéficie d'une mesure de tutelle au sens du Chapitre II du titre XI du livre Ier du code ... |
FICHE DINSCRIPTION
de cette même loi je |
Fiche dautorisation denregistrement des données des parrains
Fiche d'autorisation d'enregistrement des données des parrains Télé assistance Souscripteur Bénéficiaire 1. D Mme. D M. Nom ... Je soussigné. D Mme D M. |
LETTRE DENGAGEMENT Je soussigné(e) - Carsat Rhône-Alpes
et technique, à savoir : ▫ De participer aux événements organisés par la Carsat Rhône-Alpes en lien avec cette habilitation : réunions techniques d'échanges, |
Par la présente, je soussigné(e
[nom du média] s'engage à ne pas utiliser les séquences me représentant à d' autres fins que celle décrite dans la présente attestation sans mon accord préalable |
Je soussigné(e) - Nous, soussignés, certifie (ons) lexactitude des
Je soussigné(e) - Nous, soussignés, certifie (ons) l'exactitude des renseignements et FICHE DE RENSEIGNEMENTS ELEVE motivation afin de bénéficier d'un aménagement d'emploi du temps) Ingénieur, cadre technique d'entreprise |
Je soussigné
Je soussigné reconnaît avoir pris connaissance de la charte d'engagement pour la rénovation énergétique de l'habitat privé en Nièvre Date d'échéance de l'affiliation à la présente charte : Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en FICHE D'IDENTITE DE L'ENTREPRISE |
Signature du référent : Je soussigné Fonction Certifie avoir reçu ce
16 nov 2020 · une surface extérieure suffisante pour permettre les techniques de protection rapprochée, d'une superficie minimale permettant les |
Je soussigné(e) NOM - FFME
La fiche d'inscription aux tests techniques, ou le justificatif de dispense (cf page 5) ; brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien support |
FICHE DAUTORISATION PARENTALE Je soussigné Titre (M - Mme
FICHE D'AUTORISATION PARENTALE Je soussigné Titre (M - Mme - Melle) Nom (en majuscules) Prénom (en majuscules) Date de naissance / / Adresse : |
PROCURATION Je soussigné(e), M/ Mme/ Mlle - Carte-Griseorg
PIECE D'IDENTITE EN COURS DE VALIDITE DU DEMANDEUR ET DU MANDATAIRE A PRÉSENTER OBLIGATOIREMENT Je soussigné(e), M / Mme/ Mlle |
EXEMPLE DENGAGEMENT DE CONFIDENTIALITE POUR - GCCP
Modèle issu du Guide CNIL « La sécurité des données personnelles » fiche 1 page 6 Je soussigné/e Monsieur/Madame ______, exerçant les fonctions de ______ au sein de la relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu'aux articles 32 à 35 du tout support d'information relatif à ces données |
Modèle dengagement de respect des obligations qui incombent à la
Modèle d'engagement de respect des obligations qui incombent à la personne agréée (à joindre à la demande d'agrément) Je, soussigné (e) (nom / qualité) De travailler dans les règles de l'art en réalisant des prestations techniques |