Je soussigné [nom, prénom, date et lieu de naissance
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MODELE DATTESTATION SUR LHONNEUR Nous soussignés
attestons sur l'honneur que nous n'avons pas d'enfants majeurs communs nés avant le 1er juin 2014 et que le(s) enfant(s) (1) (2) : 1- Prénom(s) : |
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Je soussigné (e) Nom (indiquer le nom de jeune fille
Je soussigné (e) Nom (indiquer le nom de jeune fille) : Prénom(s) : Monsieur Madame (rayer la mention inutile) Nom |
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Je soussigné [nom prénom date et lieu de naissance]
déclare sur l'honneur vivre maritalement [ou en union libre] depuis le [date : j/m/a] avec [nom prénom date et lieu de naissance] demeurant à la |
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Je soussigné(e) (nom de naissance et prénom)
Je soussigné(e) (nom de naissance et prénom) : Epouse Commune : Date : Signature : Demande la reconnaissance de mon |
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Je soussigné(e) NOMPrénom
Je soussigné(e) NOM Prénom Nom de jeune fille 5 1 Je demande à venir consulter sur place le dossier médical □ Je serai |
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Je soussigné(e) [nom prénom] né(e) le [date et lieu] demeurant
Je soussigné(e) [nom prénom] né(e) le [date et lieu] demeurant [adresse] agissant en qualité de MANDANT donne pouvoir à [titre nom prénom] né(e) le [date |
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Attestation sur lhonneur
Je soussigné (nom prénom) domicilié (adresse) atteste sur l'honneur n'avoir jamais exercé la fonction de |
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Attestation-hebergementpdf
Je soussigné(e) [Prénom Nom] né(e) le [date de naissance] à [lieu de naissance] déclare sur l'honneur héberger à titre gratuit [Madame Monsieur] [Prénom |
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Je soussigné(e) (nom de naissance et prénom
Commune : ……………………. Date : Signature : Demande la reconnaissance de mon aptitude technique à la fonction de garde particulier (module. N°1) |
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Untitled
Je souhaite obtenir la francisation de mes nom et prénom tout document d'état civil ou administratif relatif aux dates lieux de naissance. |
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ACCORD DU MANDATAIRE Je soussigné (e) : Nom
Je soussigné (e) : Nom :. Date et lieu de naissance : …/…/………à… ... Accepte d'être le mandataire financier de Monsieur / Madame. Nom :. |
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Je soussigné (Nom Prénom)
Je soussigné (Prénom Nom) . Je soussigné(e) demande l'obtention d'un agrément préfectoral m'autorisant à exploiter un ... Date et lieu de naissance : . |
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ATTESTATION DHEBERGEMENT Je soussigné(e) [Prénom Nom
Je soussigné(e) [Prénom Nom] |
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Je soussigné (Nom Prénom)
Je soussigné (Prénom Nom) . Je soussigné(e) demande le renouvellement de l'agrément préfectoral m'autorisant à ... Date et lieu de naissance : . |
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Élections départementales 2021 Déclaration dun mandataire
(à remplir en lettres majuscules). Nous soussignés : Nom :. Date et lieu de naissance : …../. ... ACCORD DU MANDATAIRE : Je soussigné(e) : Nom :. |
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Renouvellement CST
Afin d'examiner le bien fondé de votre demande de titre de séjour je vous prie Prénom. Nom. Date de naissance nationalité. Pays de résidence actuelle. |
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Élections départementales 2021 Déclaration dune association de
Déclaration d'une association de financement électorale. DECLARATION DE L'ASSOCIATION : Je soussigné (e) : Nom :. Date et lieu de naissance : …/…/………à… |
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Les directives anticipées concernant les situations de fin de vie
Nom et coordonnées de ma personne de confiance. Je soussigné(e) nom prénoms |
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Je soussigné(e) NOM - Mairie de Cazères
05 61 98 46 00 DEMANDE DE CHANGEMENT DE PRENOM PERSONNE MAJEURE date et lieux de naissance de vos conjoints ou partenaires successifs |
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DECLARATION SUR LHONNEUR Je soussigné, Nom : Prénom
Je soussigné, Nom : Prénom : Date et lieu de naissance : Nationalité : Certifie sur l'honneur : - Ne pas être ressortissant d'un des Etats membres de l'Union |
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Je soussigné (e), Nom (indiquer le nom de jeune fille
Je soussigné (e), Nom Prénom(s) : Nom d'épouse (le cas échéant) : pour accomplir les formalités de dépôt de candidature en mes lieu et place |
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Je soussigné(e) (nom de naissance et prénom
Commune : Date : Signature : Demande la reconnaissance de mon aptitude technique à la fonction de garde particulier (module N°1) |
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Je soussigné [nom, prénom, date et lieu de naissance - Seichamps
déclare sur l'honneur vivre maritalement [ou en union libre] depuis le [date : j/m/a] , avec [nom, prénom, date et lieu de naissance] , demeurant à la même |
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Je soussigné(e), Nom : Prénom : Date de naissance - LGEF - FFF
Je soussigné(e), Nom : Prénom : Date de naissance : Lieu de naissance : Adresse du domicile : • Déclare me porter candidat(e) à |
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ATTESTATION SUR LHONNEUR - marie godard avocat nimes
Je soussigné(e), NOM: Prénom: Date et lieu de naissance: Nationalité:______ Profession: Je l'ai informé de son droit à être entendu par le juge dans les |
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Je soussigné(e), Mme M Nom : Prénom : Représentant la personne
Je soussigné(e), Mme M Nom : Prénom : Représentant la personne morale association entreprise Adresse : Code postal : Date et lieu de Naissance : |
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Je soussigné(e) (nom et prénom du représentant - festival Bebop
1 -10 NOVEMBRE 2018 – LE MANS Je soussigné(e) (nom et prénom du représentant légal) : Né(es) le (date et lieu de naissance pour l'/les enfants) : |
![p0ulak]Attestation non recus - Fichier PDF](https://img-0.journaldunet.com/1kWfd-IBacZ7e2q4AUsSaEIkwOU\u003d/1280x/smart/25968e7720164b888a222651173d76a8/ccmcms-jdn/20009882.jpg "p0ulak]Attestation non recus - Fichier PDF")
