Chapitre III - Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu
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VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU
Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu Codification administrative du Règlement de construction nO 0653 de l’application du chapitre I du Code de construction du Québec en vertu du règlement d’application de la Loi sur le bâtiment (L R Q c B-1 1 r 0 01) et de ses amendements Le Code de construction du Québec – Chapitre I Bâtiment |
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VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU
CHAPITRE III DISPOSITIONS FINALES III-1 28 Entrée en vigueur III-1 Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu Règlement sur les dérogations mineures NO 2046 ii |
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No 1 7 9 9 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-JEAN-SUR
Dispositions remplacées Le présent règlement remplace et abroge les règlements suivants : le règlement no 0796 relatif à la canalisation de fossés ou à l’installation de ponceaux à l’intérieur de l’emprise de rue sur le territoire de la Ville de Saint- Jean-sur-Richelieu et abrogeant le règlement no 0285; |
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VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU
de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu » ARTICLE 2 TERRITOIRE ASSUJETTI Le présent règlement s’applique au territoire soumis à la juridiction de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu ARTICLE 3 DOMAINE D’APPLICATION Le règlement s’applique dans les zones mentionnées au chapitre III de ce règlement ARTICLE 4 TABLEAUX GRAPHIQUES |
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VILLE DE SAINT
3 Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu Budget 2022 consulté le 15 décembre 2021 [en ligne] : https://sjsr ca/budget-taxes-evaluation/budget-et-finances/budget-2022/ 4 https://statistique quebec ca/fr/document/population-et-structure-par-age-et-sexe- |
Où se trouve Richelieu ?
Commune de l' Indre-et-Loire installée aux confins de la Touraine, de l'Anjou et du Poitou, Richelieu prend place aux limites de la Vienne, dans le Parc Naturel Régional Loire-Anjou-Touraine. Elle se situe non loin de Sainte-Maure-de-Touraine Chaveignes Vous voulez réserver un vol ? Vous cherchez des activités locales à votre destination ? On l'a !
Que se passe-t-il à Saint-Jean-sur-Richelieu?
À Saint-Jean-sur-Richelieu, 23 résidants du CHSLD Gertrude-Lafrance ont aussi contracté la maladie. Une dizaine d’employés de l’établissement ont aussi été touchés. Deux décès y sont aussi survenus à l’heure actuelle, selon les données du gouvernement Legault, qui affirme que ce centre est « sous haute surveillance ».
Quelle est la place du roi à Richelieu ?
D’ordinaire, la place d’une ville est exclusivement réservée à la gloire du roi ; à Richelieu, le cardinal dispose donc de la sienne. Une façon de suggérer que les deux hommes étaient sur un pied d’égalité : inédit ! Vous aimerez fouler les pavés de cette charmante ville entourée de remparts et de douves.
Quelle est la population de Saint-Jean-sur-Richelieu?
Ainsi, les nouvelles données font passer la population de Saint-Jean-sur-Richelieu de 98 036 citoyens à 98 883. Il s’agit d’une augmentation de 847 personnes (+ 0,86%) en un an. Dans les dix dernières années, la population a cru en moyenne de 0,70% par année (+ 654).
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CHAPITRE 6
Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. Codification administrative du Règlement de construction nO 0653. II-1. CHAPITRE II. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX. |
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VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU
Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. Codification administrative du Règlement de lotissement no 0652. III-1. CHAPITRE III RÈGLES APPLICABLES AUX LOTS. |
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R ÈGLEMENT DE GESTION CONTRACTUELLE DÉCEMBRE 2017
Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu – Règlement de Gestion Contractuelle. Page 9 sur 47. CHAPITRE III - APPLICATION DE CE RÈGLEMENT. 3. Type de contrats visés. |
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CODIFICATION ADMINISTRAVTIVE DU RÈGLEMENT DE PPCMOI
Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT DE PPCMOI NO 1739 i. TABLE DES MATIÈRES. CHAPITRE I. |
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Codification administrative
Ce mot désigne le trésorier de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu ou ses représentants. CHAPITRE II. LES COMPTEURS D'EAU. ARTICLE 2 : 2.1 Immeuble bâtiment |
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Règlement relatif à la démolition dimmeubles - no.2053
LE CONSEIL DE LA VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 22 mars 2022 (2022-03-0177) CHAPITRE III DEMANDE D'AUTORISATION DE DÉMOLITION . |
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CHAPITRE 6
Séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Saint-Jean-sur-. Richelieu tenue le 7 septembre 2010 |
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CHAPITRE 6
Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT DE PERMIS ET CERTIFICATS NO 0654. II-1. CHAPITRE II DISPOSITIONS COMMUNES AUX |
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PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU
Saint-Jean-sur-Richelieu de contribuer à l'animation du secteur du sens qui lui est attribué au présent chapitre ou au chapitre III du Règlement de. |
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1 3 4 4 Règlement concernant les ententes relatives à des travaux
Nov 8 2019 Désigne la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. CHAPITRE II. CHAMP D'APPLICATION DU RÈGLEMENT. ARTICLE 2 : 2.1 Territoire assujetti. |
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RÈGLEMENT DE ZONAGE - Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu
13 jui 2019 · Chapitre III Terminologie Chapitre IV Classification des usages Chapitre V Dispositions applicables aux zones du groupe habitation (H) |
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Codification administrative - Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu
et villes, L R Q , c C-19, entend fournir des compteurs d'eau dans les bâtiments, Le chapitre III et les articles 30, 31, 32, 33 et 37 du chapitre IV du règlement n |
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VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU RÈGLEMENT RELATIF
10 juil 2008 · des secteurs de développement domiciliaire projetés et inclus au plan d' urbanisme R 0746 Page 17 CHAPITRE 3 ZONES ADMISSIBLES ET |
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PARTIE 3 LE DOCUMENT COMPLÉMENTAIRE - MRC du Haut
Règlement 396 - Modification du chapitre 2 : Usages, ouvrages et correspond aux trois parcs industriels de Saint-Jean-sur-Richelieu, au parc industriel de Les normes et dispositions réglementaires de la Ville de Saint-Jean-sur- Richelieu |
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Untitled - MRC du Haut-Richelieu
CHAPITRE 1 PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES D'AMÉNAGEMENT DU centre de gravité des activités du territoire du centre-ville de Saint-Jean-sur- et 8e Rang (St-Athanase, St-Alexandre) 22 5 1 5 6 0 7 9 8 9 19 3 Phase III |
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RÈGLEMENT 460 RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 371
central (Saint-Jean-sur-Richelieu) et, d'autre part, dans deux pôles industriels du Haut-Richelieu (C L D ) 2009, Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu La carte illustrative rattachée au chapitre 3 et identifiée sous le vocable « Concept |
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UNIVERSITÉ DU QUÉBEC MÉMOIRE PRÉSENTÉ À LUNIVERSITÉ
fusionnées dans les villes de Saint-Hyacinthe et Saint-Jean-sur-Richelieu de la Loi sur la protection du territoire agricole en 1978 (RLRQ, chapitre P-41 1) |
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Saint-Roch-de-Richelieu - MRC de Pierre-De Saurel
Chapitre 4 : Commerces de prêteur sur gages et de recycleur de métaux; • Chapitre SECTION 3 : APPLICABLE À LA VILLE DE SAINT-JOSEPH-DE- SOREL EXCLUSIVEMENT Non- iii provenant de la radio ou d'un appareil propre à Sur le côté est, de l'intersection des rues Saint-Jean-Baptiste et Principale jusqu'à |
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3 2 3 Bassin Normandie, Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu Les chapitres 4 et 5 présentent les résultats des mesures de débits et de pluies ainsi qu'une analyse et une Heure t t/24_'_type I type la type II type III Heure t t/6 P/P6 |
