Excursion du COQ : Neuville Date : 14 juin 2009 Lieux visités : 1
Décision n° 2021 – 824 DC - Loi relative à gestion de la crise
5. kol 2021. 1. - L'entrée en vigueur le 9 juin 2021 du « passe sanitaire » s'est ... liées à l'épidémie de covid-19 pour rendre visite à une personne ... |
Guerre de 1939-1945. Archives du Comité dhistoire de la Deuxième
Bulletin de liaison du Comité de soutien de Georges Guingouin n° 1 (juin 1985) |
ICPE_liste des dossiers archivés_2019
19. ruj 2014. 200 W 1. Ablis. BOULANGER ET FILS Abattoir Boulanger et Fils ... de produits minéraux |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
1. sij 2009. 041 du 14 janvier 2009 Accordant la Médaille d'Honneur Régionale ... quêtes ne peuvent avoir lieu qu'aux dates prévues à l'article 1er ... |
Santé Protection sociale Solidarité
15. kol 2018. Instruction no DGOS/PF/2018/146 du 14 juin 2018 relative à l'accompagnement des ... L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles ... |
Mot du président Des nouvelles de votre CA État des résultats
21. lip 2008. LE BULLETIN ORNITHOLOGIQUE |
11-DECEMBRE 2004
11. pro 2004. JUIN" située boulevard du Maréchal Juin à TOURS).. 14 ... ARRÊTÉ fixant les dates des soldes d'hiver dans le département d'Indre-et-Loire ... |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°72-2022-02-006
16. velj 2022. Vu le décret n° 2011-660 du 14 juin 2011 modifié portant statuts ... humide au lieu-dit « Moisnet » à Pontvallain en date du 28 juin 2021 ;. |
Pays de la loire
guérande ZAc de la Métairie de la Lande |
Journal officiel de la République française
17. srp 2009. Date de commencement d'activité : 29 juin 2009. ... biens immobiliers à quelqu'endroit qu'ils soient situés prêts |
Procédures de redressement ou de liquidation judiciaire - Bodacc
DUGENDRE Date de commencement d'activité : 20 juin 2009 Publica- 24320 La Tour Blanche Précédent Plouigneau pour la validité au lieu du fonds vendu sis ZI de Ker- briant 29610 Forme : S A R L Administration : gérant : le COQ ( Cyril, Gilles, Fabien) ; Adresse : Neuville-sur-Vannes 10190 Estissac 317 941 |
Bodacc bulletin officiel des annonces civiles et commerciales
Date de cessation d'activité : 1er juin 2009 40 - ○ 330 300 062 Adresse du siège social: Neuville-sur- Vannes 10190 de l'établissement principal: lieu-dit Cadeuil 17250 Sainte-Gemme 562 - o 488 251 levard de la Tour du Guet Portiragnes Plage 34420 Portiragnes Date de Coqs 35730 Pleurtuit 1038 - ○ 419 |
Recueil des actes administratifs n° 20 du 18 juin 2009
18 jui 2009 · Modificatif du 10 juin 2009 à la décision en date du 01 février 2009 - délégation Arrêté préfectoral du 2 juin 2009 portant attribution de la Médaille d'Honneur Le recouvrement dudit rôle aura lieu au profit du budget tour « Galoterie Monsieur POUSSIER Julien Avenue de Neuville 14140 LIVAROT |
Les insertions de produits et de marques dans le cinéma français
11 Correspondances électroniques, juin 2009 soutient l'idée que « la théorie du cinéma ne s'est à son tour imposée comme une “discipline” Réalisateur Avant-première Lieu Date Pascal Thomas Le crime est notre affaire Dans le film L'heure zéro (Thomas, 2007), les membres de la famille Neuville jouent |
Monuments historiques - Meuse liste à jour au 25 juin 2020 Église
25 jui 2020 · à Marbotte, lieu-dit "La du Coq Insc MH 18 décembre 1992 les façades et toitures, la tour de l'Horloge et les restes des remparts situés au dessous de cette date de 1907 4 7 juillet 2009 NEUVILLE-SUR-ORNAIN |
La question dOrient sous Louis-Philippe - TEL archives ouvertes
4 jan 2011 · tour de Moustapha, le pacha de Shkodra de défier le sultan et l'Égypte » du 14 octobre 2008 au 29 mars 2009, catalogue, p 13 l'opération devait avoir lieu entre le 10 mai et le 10 juin Hyde de Neuville, ministre français de la Marine, décida de resserrer son Car je l'ai fait avec le coq gaulois » |
Architectures contemporaines en terre crue en - DUMAS - CNRS
5 fév 2019 · riche est la série d'entretiens des acteurs réalisée lors du Tour de France entre avril et juin 2016 Nous avons, au final, réuni un nombre |
Format : PDF - Les services de lÉtat dans lAisne
16 août 2012 · Date et lieu de naissance : 19 avril 1986 à Lunéville Moulin, rue Pablo Picasso , avenue Quentin de la Tour, rue Ravel Coq, chemin des Creuttes, ancien chemin de Semilly, rue Louis Cotte ruelle du tour de la Neuville VU le décret du Président de la République du 4 juin 2009 nommant M Pierre |
Le Vendée Globe - Mission laïque française
Cette course est exceptionnelle et unique car il faut réaliser un tour du monde en Jean Le Cam par Vincent Riou le 6 janvier 2009 au Cap-Horn lorsque le nommant sur la carte les lieux indiqués dans le texte ; - indiquant les dates de franchissement du détroit de Magellan et du cap de Gravure de Neuville et Benett, |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Préfecture de la Somme
7 sept 2009 · l'activité déclarée au mois de juin 2009 Article 4 : La commission a son siège à la mairie chef-lieu de canton Article 5 Article 6 : La date limite d'installation de la commission de Le mercredi 23 septembre 2009 à 12 heures pour le premier tour de scrutin Commune de NEUVILLE-COPPEGUEULE |